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6 052 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements, année 1972. Demande en matière de régime matrimonial, de succession, de changement de prénom, d'adoption, d'autorisation d'hypothèque, d'homologation de liquidation, de désignation d'un notaire, de partage, de légitimation post nuptias, de jugement déclaratif d'absence, de curatelle.

    Date

    1972

    Cote

    2083W/71

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1972. Demande en matière de régime...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 764, 16 décembre 1959-13 février 1960. (lacune : registre 763)

    Date

    1959-1960

    Cote

    2039W/26

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 762, 30 septembre 1959-14 décembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2039W/25

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 761, 24 septembre 1959-5 janiver 1960.

    Date

    1959

    Cote

    2039W/24

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 760, 28 juillet 1959-26 septembre 1959

    Date

    1959

    Cote

    2039W/23

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 759, 6 juin 1959-23 septembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2039W/22

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 758, 15 mai 1959-27 juillet 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2039W/21

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 757, 29 janvier 1959-06 juin 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2039W/20

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 756, 15 janvier 1959-14 mai 1959.

    Date

    1959

    Cote

    2039W/19

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 755, 17 novembre 1958-15 janvier 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2039W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 754, 29 août 1958-28 janvier 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2039W/17

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 753, 31 juillet 1958-15 novembre 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2039W/16

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 752, 3 mai 1958-27 août 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2039W/15

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 751, 22 avril 1958-26 juillet 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2039W/14

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 750, 2 janvier 1958-21 avril 1958.

    Date

    1958

    Cote

    2039W/13

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 749, 14 décembre 1957-26 avril 1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2039W/12

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 748, 28 septembre 1957-27 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2039W/11

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 747, 22 juillet 1957-13 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 746, 13 juin 1957-27 septembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2039W/9

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 745, 23 février 1957-20 juillet 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2039W/8

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 744, 15 février 1957-8 juin 1957.

    Date

    1957

    Cote

    2039W/7

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 743, 28 décembre 1956-23 février 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    2039W/6

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 742, 7 novembre 1956- 13 février 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    2039W/5

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 741, 23 juillet 1956-6 novembre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    2039W/4

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 740, 13 juillet 1956-26 décembre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    2039W/3

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 739, 22 mars 1956-21 juillet 1956.

    Date

    1956

    Cote

    2039W/2

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 738, 16 février 1956-11 juillet 1956.

    Date

    1956

    Cote

    2039W/1

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Registre de recette des salaires attribués aux conservateurs des hypothèques (mars 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1999W/26

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre de recette des salaires attribués aux conservateurs...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2177] (07/07/1956 - 23/07/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/25

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  30. Résultat n°30

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2176] (30/06/1956 - 13/07/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/24

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  31. Résultat n°31

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2175] (25/06/1956 - 07/07/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/23

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2174] (20/06/1956 - 30/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/22

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2173] (11/06/1956 - 20/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/21

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2172] (08/06/1956 - 23/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/20

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  35. Résultat n°35

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2171] (31/05/1956 - 11/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/19

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2169] (17/05/1956 - 31/05/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/17

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  38. Résultat n°38

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2168] (12/05/1956 - 29/05/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/16

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  39. Résultat n°39

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2167] (04/05/1956 - 18/05/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/15

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  40. Résultat n°40

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2166] (02/05/1956 - 12/05/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/14

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  41. Résultat n°41

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2165] (25/04/1956 - 02/05/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/13

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  42. Résultat n°42

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2164] (20/04/1956 - 04/05/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/12

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  43. Résultat n°43

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2163] (11/04/1956 - 25/04/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/11

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  44. Résultat n°44

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2162] (10/04/1956 - 19/04/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/10

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  45. Résultat n°45

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2161] (29/03/1956 - 09/04/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/9

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  46. Résultat n°46

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2160] (29/03/1956 - 11/04/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/8

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  47. Résultat n°47

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2159] (17/03/1956 - 29/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/7

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  48. Résultat n°48

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2158] (15/03/1956 - 29/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/6

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  49. Résultat n°49

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/5

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  50. Résultat n°50

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2156] (28/02/1956 - 07/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/4

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  51. Résultat n°51

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2155] (22/02/1956 - 15/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/3

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  52. Résultat n°52

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2154] (14/02/1956 - 28/02/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/2

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  53. Résultat n°53

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2153] (27/01/1956 - 14/02/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/1

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  54. Résultat n°54

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 2.10.1946 au 6.05.1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1630W/76

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 1.10.1945 au 5.05.1947

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/75

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 22.12.1945 au 1.10.1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/74

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 22.12.1945 au 26.09.1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/73

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 27.03.1945 au 20.12.1945.

    Date

    1945

    Cote

    1630W/72

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Hypothèque : registres de formalité de transcription des actes translatifs de propriété d'immeuble, 26.03.1945 au 22.12.1945.

    Date

    1945

    Cote

    1630W/71

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Hypothèque : registres de formalité de transcription...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : recherche hypothécaires, recherches de propriété.

    Date

    1979

    Cote

    1583W/201

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Civil, actes civils. - Créances : hypothèques : états des inscriptions hypothécaires (an IX-1874) ; jugements de conservations hypothécaires (1877-1937) ; radiations hypothécaires (1933-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    3U/2431

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : hypothèques : états...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Civil, actes civils. - Créances : hypothèques : états des inscriptions hypothécaires (an IX-1874) ; jugements de conservations hypothécaires (1877-1937) ; radiations hypothécaires (1933-1938).

    Date

    1800-1934

    Cote

    3U/2430

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : hypothèques : états...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Il y a deux cents ans...

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/8

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Il y a deux cents ans...
  64. Résultat n°64

    Les cahiers de doléance 1789

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Les cahiers de doléance 1789
  65. Résultat n°65

    Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry: Seigneurs aristocrates sous la Révolution 1792

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/6

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry:...
  66. Résultat n°66

    Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/5

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain
  67. Résultat n°67

    Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais
  68. Résultat n°68

    Le passé décomposé: le moulin Cerpied

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Le passé décomposé: le moulin Cerpied
  69. Résultat n°69

    Le monument aux morts d'Arpajon

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/2

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Le monument aux morts d'Arpajon
  70. Résultat n°70

    Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon (1750)

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon...
  71. Résultat n°71

    Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur le Chiffre d'affaires, des Impôts sur les Actions et Obligations des Sociétés ou autres Valeurs mobilières, des Droits d'Hypothèques, à jour jusqu'au 1er octobre 1925, par Georges MER, Docteur en Droit.

    Date

    1926

    Cote

    4Q2/2124

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Date

    Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799

    Cote

    4Q2/2123

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Circulaires (A II, An IV, An VII)

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73

    Instructions générales et circulaires de M. le Directeur général de l'Administration, de l'Enregistrement et des Domaines. Instructions n° 2021 à 2055 de janvier à décembre 1855. Tome IV.

    Date

    1856

    Cote

    4Q2/2122

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Instructions générales et circulaires de M. le Directeur...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Table chronologique des circulaires n° 227 à 286 de 1878 à 1879. Quatrième série. Tome IV

    Date

    1878-1879

    Cote

    4Q2/2121

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Table chronologique des circulaires n° 227 à 286 de...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    Circulaires et instructions n° 1049 à 1091. Vingt et unième volume. 1ère partie.

    Date

    1909

    Cote

    4Q2/2120

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Circulaires et instructions n° 1049 à 1091. Vingt et...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Décisions du Conseil d'Etat n° 1323 à 1670. Cinquième volume. 2ème partie.

    Date

    1866

    Cote

    4Q2/2119

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
    • Décisions du Conseil d'Etat n° 1323 à 1670. Cinquième...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Circulaires et Instructions n° 494-533. Volume IX. Première partie.

    Date

    Entre le 1er janvier 1871 et le 31 décembre 1873

    Cote

    4Q2/2118

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Table par ordre chronologique du recueil officiel des...
    • Circulaires et Instructions n° 494-533. Volume IX....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78

    Circulaires n° 109-194.

    Date

    Entre le 1er janvier 1846 et le 31 décembre 1848

    Cote

    4Q2/2117

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Table par ordre chronologique du recueil officiel des...
    • Circulaires n° 109-194.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Circulaires n° 1-108.

    Date

    Entre le 21 mai 1843 et le 31 décembre 1845

    Cote

    4Q2/2116

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Lois, circulaires et réglements
    • Table par ordre chronologique du recueil officiel des...
    • Circulaires n° 1-108.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Tome VI - Successions - Warrants

    Date

    1892

    Cote

    4Q2/2115

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Documentation fiscale.
    • Répertoire général et raisonné de l'Enregistrement...
    • Tome VI - Successions - Warrants

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)