Aide à la recherche

HYPOTHEQUES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1999W/1-26

Date

1956-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

26 articles

Origine

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres des bordereaux d'inscription des privilèges.

Langue des unités documentaires

Français

Registre de recette des salaires attribués aux conservateurs des hypothèques (mars 1971).

Cote/Cotes extrêmes

1999W/26

Date

1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1971

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/06/2009

Mots clés lieux

CORBEIL Arrondissement

Mots clés matières

publicité foncière, 20e siècle

Mots clés typologiques

registre