HYPOTHEQUES.

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Cote/Cotes extrêmes

2039W/1-26

Date

1956-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

26 articles

Origine

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Bordereaux d'inscription des hypothèques.

Langue des unités documentaires

Français

Bordereaux d'inscription des hypothèques : registre 760, 28 juillet 1959-26 septembre 1959

Cote/Cotes extrêmes

2039W/23

Date

1959

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1959

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/01/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques