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6 052 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille de Polignac - Hypothèques : états des inscriptions faites aux bureaux d'Etampes et de Corbeil, classement alphabétique (1839-1873) ; certificats de radiation d'inscription par le conservateur des hypothèques d'Etampes (1849-1866) ; subrogations (1849-1866)

    Date

    s.d

    Cote

    27J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac - Hypothèques : états des inscriptions...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Date

    1343-1891

    Cote

    79J14/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510) : Registre de la terre d'Athis rassemblant des aveux et dénombrement, déclarations d'héritages, contrats de mariage, partage et baux [pièce unique de la 39ème liasse] [lettrines et armoiries en couleur] (1471 - 1573).

    Date

    1471-1573

    Cote

    26J/2

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510)...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  5. Résultat n°5
    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - ETRECHY.

    1 media

    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - ETRECHY.

    Date

    1477-1789

    Cote

    39J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETIOLLES : Seigneurie.

    Date

    1478-1841

    Cote

    1J/56

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES : Seigneurie.
  7. Résultat n°7

    Terrier des Chartreux de Saulx, Longjumeau, Villebon, Palaiseau, rédigé par Dom Guillaume Cotheron, 1495, 96 p. (parchemin).

    Date

    1495

    Cote

    1J/981

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Terrier des Chartreux de Saulx, Longjumeau, Villebon,...
  8. Résultat n°8

    YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

    Date

    1507-1925

    Cote

    79J75/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire des habitants de CAROMB (s.d.) ; extrait du cadastre de CAROMB (s.d.). Déclarations de terres (1590-1599). Famille de PATRIS : attestation des reconnaissances en faveur du seigneur de CAROMB (1531) ; cédule en droit pour le procès de Charles de PATRIS au sujet de certaines propriétés acquises de Michel MALAVAL de CAROMB (1532). Achat de terres (1535). Reconnaissance à Claude de PATRIS par la communauté de CAROMB (1542). Echange de jardins entre Charles de PATRIS et CHARPINEL (1548) ; reconnaissances de Charles de PATRIS pour divers biens au lieu de CAROMB (1548). Investiture d'une maison à CAROMB donnée par Charles de PATRIS à Claude d'AUBRAY (1549). Déclaration des habitants pour Claude de PATRIS (1594). Rétention de deux terres de CAROMB appartenant à Mathieu GIRARD par Charles de PATRIS (1558). Donation à Claude de PATRIS par Guillaume de BOURGJUIF son cousin de la moitié des biens, meubles et immeubles qu'il possède à CAROMB, lettres de rémission (1577, 1582). Achat d'un jardin Anthoine BOISSONS par Claude de PATRIS (1582. Dépens faits en la cause d'appel de Gabriel RAMBERT du lieu de CAROMB contre noble Claude de PATRIS (1586) Quittances (1599-1609). Estimation des biens appartenants à Jean de PATRIS au terroir de CAROMB (1603). Manifeste fait par Charles et Claude de PATRIS de leurs possessions dans le terroir de CAROMB, 4 exemplaires (1604). Saint Nicolas à CAROMB (1610). Reconnaissance de Louis REUCEVEL fils et héritier de Girardin à Jean baron de GRIMAUD et de CAROMB diocèse de CARPENTRAS (1548) ; donation pr la famille THOMASSE (1588). Quittances (1601-1605). Signification faite à François de RAPHAELLIS pour une hypothèque sur le clos de Crochans.(1668). Vente d'une terre par Marie ROL épouse JAUME à Spirit Joseph d'ORLEANS, seigneur de la MOTTE (1709). Imposition de pension pour le couvent des Cordeliers contre Jean BIGONNET, Marie, Paule et Barbe GUINTRAND (1738). Rapport d'estimation de passage d'eau pour le marquis de La ROQUE et François BONNET contre les particuliers du quartier de Crochant au terroir de CAROMB (1728). Terre de MONTEUX. - Etat des terres du prieuré Saint RAPHEAU (s.d.). Famille de MONTFAUCON : rôles des dépenses (1624-1625) ; quittances (1621-1626.) ; reconnaissance contre Claude BOURCEAU (1621). Vente de terres par la veuve de Guillaume de PANISSET, déclaration par Jean Claude de PANISSET baron de MONTFAUCON à Françoise de ROUSSET (1624). Famille de VILLENEUVE : Jacques de THEZAN et Jacques de VILLENEUVE contre les habitants de la communauté de MONTEUX en latin (1570). Acte de vente d'une maison par Antoinette de VILLENEUVE à Jean Baptiste GRELLIER et Simon LIOTARD (1650, 1653) ; partage entre Antoinette et Yolande de VILLENEUVE, transaction (1649) ; mémoire de terres (1567) Succession de la famille AUFANT et partage avec les familles de ROUSSET de GRIGNAN et de VILLENEUVE (1579). Protestations des habitants de MONTEUX contre les héritiers de Joseph François de TERTULLE (1711) ; état et estimation des biens du marquis de La ROQUE au terroir de MONTEUX (s.d.). Dénombrement des cens et fermes dus à Henrie de ROUSSET fille de François de GRIGNAN au lieu de MONTEUX (s.d.) ; quittances, reconnaissance d'u ne vigne (1617, 1633).

    Date

    1518-1738

    Cote

    13J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces liées] : pièces relatives à Guillaume-Louis GRASSIN [époux d'Octavie ROUSSEAU ; à noter quelques pièces attachées à ces papiers familiaux, relevant de la fabrique de Saint-Aspais de MELUN] : succession de Guillaume-Louis GRASSIN (1605-1795) ; contrat de mariage entre Charles Nicolas LE BACLE et Charlotte DUPUY d'IGNY (30 mai 1523) ; contrat de mariage entre Louis François GRASSIN et Antoinette ROUSSELET (16 mai 1674) ; contrat de mariage entre Jean Auguste PICOT et Marie Louise Catherine DE ROGRES (18 Juin 1721) ; donations de Louis GRASSIN sieur unique à Louis François GRASSIN (1693) ; transaction entre Christophe GRASSIN et le sieur HARDOUIN (1674) ; transaction entre le couvent du monastère royal Sainte-Catherine, ordre de Sainte-Claire, et Marie-Thérèse GRASSIN (1683) ; bénéfice d'inventaire de Claude Joseph GRASSIN (1720) ; tutelles des deux enfants de Nicole de HACQUEVILLE (1567) ; acte de notoriété pour Louis François (1714) ; pièces personnelles : recherche de recrue pour le capitaine Jacques GRASSIN (1696) ; procurations au profit de François GRASSIN (1669), de Pierre GRASSIN (1721) ; titres et titres nouvels pour Guillaume-Louis GRASSIN (1666-1694) ; échange entre le sieur LORAND, chanoine, et le sieur DOUGIER (1606) ; acquisition d'une vigne par Antoine GRASSIN (1644) ; rente pour la dame de RONGERS (1687) ; pièces comptables de Guillaume-Louis GRASSIN (1668) ; contentieux : affaire BASNIER (1697) ; hypothèque pour la demoiselle GRASSIN de la PACAUDIERE (1688) ; pièces diverses : extrait du registre des délibérations de l'église et la fabrique de Saint-Aspais de MELUN (1729) ; copie d'acte d'assemblée des habitants de Saint-Aspais de MELUN (1724-1728) ; avis de signification de Pierre GRASSIN (1723).

    Date

    1523-1729

    Cote

    30J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclarations d'héritages.

    Date

    1529-1657

    Cote

    12J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Déclarations d'héritages.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Pierre DELAFOLIE : procès-verbal de Pierre DELAFOLIE, administrateur d'ATHIS contre plusieurs à propos de la confection du papier censier de la terre d'ATHIS, 1533 [1 pièce parch., 112 p.].

    Date

    1533

    Cote

    26J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4429

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT18 1G/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Acquisitions et échanges au profit de la famille VIOLE.

    Date

    1599-1610

    Cote

    26J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Acquisitions et échanges...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.

    Date

    1620

    Cote

    E/4666

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

    Date

    1622-1836

    Cote

    30J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  18. Résultat n°18

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

    Date

    1622-1820

    Cote

    30J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL : constitution de rente à LE MASSON, parchemin (1632), bail à ferme de Nicolas de BAILLEUL à Nicolle BOIVIN (1735), quittance, parchemin (1790). Famille BOODE : mémoire imprimé pour M MILLS ELY citoyen des Etats-Unis d'Amérique contre Catharina Elisabeth BOODE son épouse (1823), autorisation de chasse à James RIGBY (1828), notes d'arpentage de moisson, de récolte et de pré à M Théophile BOODE, notes de frais de DUPONT avoué, notes de frais de vente à payer par les propriétaires (1832), correspondance (1823-1830). Reine de Suède, Désirée CLARY, propriétaire du château de la Grange la Prévosté (Seine-et-Marne) aurait séjourné deux étés à Soisy : état des honoraires de notaire au sujet de l'acquisition d'une terre (1821), plusieurs reçus de CLARY ou du prince de PONTO CORVO (BERNADOTTE) concernant le domaine de La Grange La Prévosté (1810-1822). Famille de VAUDREUIL : mémoire de travaux, marché (1839), inventaire après décès de M de VAUDREUIL (1850), succession (1858), demande à comparaître aux héritiers de VAUDREUIL (1858). Famille de SAINT HILAIRE : description du château de général SAINT HILAIRE, situé à Soisy-sous-Etiolles à mi-côte, au bord de la rivière de Seine et en face du château de Petit-Bourg, plan couleur, état des arbres fournis pour les jardins (1806), honoraires de M PARAUT architecte (1809), quittances et reçus (1806-1812), correspondance (1807-1813), fourniture de glaces (1809), de FAIVRET tapissier (1810), mémoires d'ouvrages de serrurerie [an 12], de sculptures (1810), de maçonnerie (1811-1812), de peinture (1811), de charpente ([an 8-an 9], serrurerie pièces comptables (1813), inventaire général des meubles, liasse de pièces relatives à la vente faite par Madame de SAINT HILAIRE à M FOURCAUT, d'une grande partie des meubles du château (1817), succession, état des hypothèques (1813-1817), ventes de mobilier (1819),

    Date

    1632-1858

    Cote

    79J64/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, familles. - Famille de BAILLEUL :...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMARANDE. - Cultes. - Déclaration des terres et rentes de la fabrique de Bonnes (1634), copie rédigée au 19ème siècle.

    Date

    1634

    Cote

    EDEPOT22 1P/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Cultes. - Déclaration des terres et rentes...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Registre de remembrement des propriétés : état comparatif des situations anciennes et nouvelles (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT17 1G/47

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Registre de remembrement des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

    Date

    1641-1831

    Cote

    30J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  24. Résultat n°24

    Maison GIDOIN. - Alliance GIDOIN - PLUET [8 pièces] : pièces relatives à Jean GIDOIN, dont son acte de mariage avec Antoinette PLUET le 9 décembre (1648-1675) ; successions de Barthélémy GIDOIN et Jean, son fils : partages (1651, 1693) ; déclaration d'hypothèque de Marin GASTELLIER au profit de Barthélémy GIDOIN (1710).

    Date

    1648-1710

    Cote

    30J/28

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GIDOIN. - Alliance GIDOIN - PLUET [8 pièces]...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  25. Résultat n°25

    VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation de biens entre Anne de LAISTRE et Pierre BOUCHER (1653), état des inscriptions subsistances au bureau des hypothéques de Corbeil, correspondance avec LEBLANC avoué de M GODARD d'HARPILLY à propos d'un litige concernant le Bouchet [s.d.].

    Date

    1653

    Cote

    79J68/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VERT-LE-PETIT
    • VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par Louise de GALLEMET veuve René LECOMTE, sieur de BRIERES, à Jean GIRAULT, d'une rente assignée sur tous ses biens à VAUHALLAN (15 juin 1662) ; famille BOYER de SAINT-LEU : ratification par le tribunal de VERSAILLES de l'acquisition faite par Jean BOYER le 29 novembre 1791 de terres au LIMON, provenant des CHEVREAU (17 février 1792), deux extraits des registres d'opposition des hypothèques au profit de BOYER contre les CHEVREAU (1771); famille LAGRENEE : contestation entre Jean Martin LAGRENEE et Charles Jean David, héritiers de leur mère et belle mère, madame LAGRENEE et la direction des domaines au sujet du bornage de leurs bois sis à VAUHALLAN et ORSAY (1808-1823).

    Date

    1662-1823

    Cote

    1J/46

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par...
  27. Résultat n°27

    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - MORIGNY-CHAMPIGNY, rente de blés et de seigle due à la seigneurie de Malassis entre 1596 et 1664 (1664), droits de pêche et rivière sur Villemartin (s.d.). TORFOU, acquisition de vignes et de terres par Georges Sigerist, garde-chasse (1771). VILLENEUVE-SUR-AUVERS, succession de Jean Martin et Mary Hardy (1751). Varia, acquisition d'Adrien Charpentier et acquittement des droits de lods et vente [sans localisation] (1672).

    Date

    1664-1771

    Cote

    39J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes. - AUTHON-LA-PLAINE (anciennement AUTHON-EN-BEAUCE), acquisition par Charles François Duris, seigneur de CHANTIGNONVILLE, VIEFRY, ROMAINVILLE, d'une ferme appelée l'Ecu de France de la comtesse d'Hôpital (1772). BONNES puis CHAMARANDE, bail à rente de Jean Guillon sur des vignes à BONNES concédées par la veuve de Jean Alleaunne (1669-1714), mise en vente d'une maison et de terres à CHAMARANDE par Jean Baptiste Demolliere, tuteur de Dupré,fils mineur (1724); successions de Jean Petit et Marie Guillemot : 10 pièces (1739-1741), Jean Delaunay et Marie Auvray (1766), Marie-Louise Lerable (1772); extrait des registres paroissiaux de Saint Quentin de CHAMARANDE (1769, 1772); acquisition par Jacques Thibaut d'une maison de campagne à CHAMARANDE : 3 pièces (1830). ETAMPES, acquisition de la terre de Brunchault par Nicolas de Lambon (1712).

    Date

    1669-1830

    Cote

    39J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  30. Résultat n°30

    Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE) par la famille d'Ornaison. - LYON, vente par Clair Gilbert d'Ornaison d'une maison à Lyon devant le Palais provenant de la succession de sa femme Marie de Crillon (1673) et quittances des arrérages de cette vente (1680). Seigneurie de la BASTIE [Bâtie], vente par Clair Gilbert d'Ornaison de Chamarande et Louis d'Ornaison de Chamarande de la terre, seigneurie de la BASTIE et dépendances à Anne Vidaud, veuve d'Emard de Costaing, marquis de Pusignan, et à Jean Vidaud, baron d'AUTHON et seigneur de LA TOUR, du SARDON, procureur général au parlement de GRENOBLE, pour 300 000 livres tournois (1684). Ventes de charges, contrat de vente du régiment de la Reine au marquis de Béthune par Louis d'Ornaison pour 86 000 livres tournois (1706).

    Date

    1673-1706

    Cote

    39J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE)...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

    Date

    1724-1949

    Cote

    48J/198

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

    Date

    1759-1789

    Cote

    EDEPOT16 DD/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  33. Résultat n°33

    Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par M. l'abbé BERTIER de SAUVIGNY aux Archives de l'Essonne le 24 avril 1981.

    Date

    1761-1941

    Cote

    1J/88

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par...
  34. Résultat n°34

    SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après décès de Catherine DUGAIN (1770), hypothèque de la maison de Jacques DAUTIER (1788), quittance de CHOQUET à GIBORY (1818), certificat de notoriété après le décès de M VATTIER (1820), bail de M PATENOTTE à M GALLY (1828), succession LENOBLE (1840), affiches de ventes mobilières et immobilières (1831-1937).

    Date

    1770-1937

    Cote

    79J64/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHEPTAINVILLE, iconographie. - Publicité illustrée pour la vente de propriétés.

    Date

    s.d

    Cote

    79J11/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHEPTAINVILLE
    • CHEPTAINVILLE, iconographie. - Publicité illustrée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  36. Résultat n°36

    VERT-LE-PETIT : Cultes.

    Date

    1774-1938

    Cote

    EDEPOT77 5P/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT : Cultes.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  37. Résultat n°37

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

    Date

    1775-1827

    Cote

    30J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  38. Résultat n°38
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  39. Résultat n°39

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  40. Résultat n°40

    Registre pour l'enregistrement des droits dus au Roi et aux offices de Conservateurs des hypothèques et de Greffier-Expéditionnaires.

    Date

    Entre le 12 août 1786 et le 19 septembre 1788

    Cote

    4Q2/2096

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Registres de recettes.
    • Registre pour l'enregistrement des droits dus au Roi...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)