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223 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2018W/62

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/61

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE géré par la Réunion protestante de charité association Coquerel. - Transfert d'activité de MAISSE à BOUTIGNY avec extension de capacité de 14 à 18 places : projet de conception générale (1998), plans, rapport d'opportunité (1998), attribution de subvention (1998), conformité (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2018W/16

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

    Date

    1962-2003

    Cote

    2018W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2018W/14

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2018W/13

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyers gérés par l'association Réunion protestante...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association éducative de l'Essonne à PALAISEAU. - Maison d'enfants à caractère social, dosssier d'association : arrêté (1971), bail de location des locaux (1982), statuts, conventions (1980 et 7 mai 1984), rapport sur le foyer (1981), comptes administratifs (1975-1983), comptes administratifs(1986, 1988, 1990), rapport annuel (1990). Transfert de gestion et d'habilitation du foyer à l'association Réunion protestante de charité (2 août 1993), arrêté du 09 septembre 1993 autorisant l'association RPC à gérer une maison d'enfants à caractère social temporairement à LINAS. Bilan de clôture de l'Association éducative de l'Essonne (1993).

    Date

    1975-1993

    Cote

    2018W/12

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison d'enfants du Grand Vaupéreux à VERRIERES-LE-BUISSON gérée par la Fondation la Vie au grand air à PARIS. - Projet pédagogique (1988), note sur le fonctionnement du Grand Vaupéreux (1989), projet pédagogique (1990), projet de restructuration de l'établissement (1990), étude du réaménagement du bâtiment principal (1991-1992), audit réalisé par Entraide protestante (1992), compte administratif (1995-1996), budget (1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2018W/4

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants du Grand Vaupéreux à VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL

    Date

    1995

    Cote

    1422W/14, 27 - Num - 17 - Copie de sécurité 1422W15 - 2006 - 2006 – 27Num/17 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Police du culte.

    Date

    1904-1955

    Cote

    8V/18

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Police du culte.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

    48 lots 485 medias

    Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

    Date

    1906

    Cote

    8V/2

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
    • Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etudes historiques sur la Réforme de Corbeil et aux environs, au XVIe siècle

    Auteur

    PANNIER, Jacques

    Date

    1900

    Cote

    REV102/2/2/2

    • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 2 (1900)
    • 2
    • Etudes historiques sur la Réforme de Corbeil et aux...
  13. Résultat n°13

    n° 36-82

    Date

    1963-1970

    Cote

    REV89/1

    • Contexte : CAHIERS D'ORGEMONT : revue.

    • n° 36-82
  14. Résultat n°14

    n°146-147

    Date

    1999-2001

    Cote

    REV14/36

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n°146-147
  15. Résultat n°15

    n°143-145

    Date

    1997-1999

    Cote

    REV14/35

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n°143-145
  16. Résultat n°16

    n°138-140

    Date

    1991-1994

    Cote

    REV14/34

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n°138-140
  17. Résultat n°17

    n° 135 à 137

    Date

    1989-1990

    Cote

    REV14/33

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n° 135 à 137
  18. Résultat n°18

    Actes des journées d'étude sur l'édit de 1787, Paris, 9 et 10 octobre 1987

    Auteur

    LAURIOL, Claude

    Date

    1987

    Cote

    REV14/32/134/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n° 132 à 134
    • 134
    • Actes des journées d'étude sur l'édit de 1787, Paris,...
  19. Résultat n°19

    n° 129 à 131 ; tables 1942-1982 incomplètes

    Date

    1983-1985

    Cote

    REV14/31

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n° 129 à 131 ; tables 1942-1982 incomplètes
  20. Résultat n°20

    n° 128

    Date

    1982

    Cote

    REV14/30

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE DU PROTESTANTISME...

    • n° 128