ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2018W/1-83

Date

1962-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

83 articles

Origine

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des établissements de l'aide sociale à l'enfance.

Langue des unités documentaires

Français

Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE géré par la Réunion protestante de charité association Coquerel. - Transfert d'activité de MAISSE à BOUTIGNY avec extension de capacité de 14 à 18 places : projet de conception générale (1998), plans, rapport d'opportunité (1998), attribution de subvention (1998), conformité (1999).

Cote/Cotes extrêmes

2018W/16

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2009