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223 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

Date

1996-2000

Cote

2018W/62

Résultat n°2

Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

Date

1995-1999

Cote

2018W/61

Résultat n°3

Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE géré par la Réunion protestante de charité association Coquerel. - Transfert d'activité de MAISSE à BOUTIGNY avec extension de capacité de 14 à 18 places : projet de conception générale (1998), plans, rapport d'opportunité (1998), attribution de subvention (1998), conformité (1999).

Date

1998-1999

Cote

2018W/16

Résultat n°4

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

Date

1962-2003

Cote

2018W/15

Résultat n°5

Foyer Athanase Coquerel à CROSNE géré par l'association réunion protestante de charité à EVRY, reconstruction du foyer. - Fermeture du foyer après la visite de la commission communale de sécurité (28 mai 1999), mise en place d'un hébergement provisoire pour les enfants, projet architectural d'un nouveau foyer, décision de construction d'un bâtiment pour 20 enfants de 7 à 16 ans et 2 accueils d'urgence répartis en 2 unités de vie, plans du projet (2000), permis de construire (2001), subventions, procès verbal de la commission communale de sécurité suite à la visite des nouveaux bâtiments (29 septembre 2006).

Date

1999-2006

Cote

2018W/14

Résultat n°6

Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

Date

1988-1996

Cote

2018W/13

Résultat n°7

Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association éducative de l'Essonne à PALAISEAU. - Maison d'enfants à caractère social, dosssier d'association : arrêté (1971), bail de location des locaux (1982), statuts, conventions (1980 et 7 mai 1984), rapport sur le foyer (1981), comptes administratifs (1975-1983), comptes administratifs(1986, 1988, 1990), rapport annuel (1990). Transfert de gestion et d'habilitation du foyer à l'association Réunion protestante de charité (2 août 1993), arrêté du 09 septembre 1993 autorisant l'association RPC à gérer une maison d'enfants à caractère social temporairement à LINAS. Bilan de clôture de l'Association éducative de l'Essonne (1993).

Date

1975-1993

Cote

2018W/12

Résultat n°8

Maison d'enfants du Grand Vaupéreux à VERRIERES-LE-BUISSON gérée par la Fondation la Vie au grand air à PARIS. - Projet pédagogique (1988), note sur le fonctionnement du Grand Vaupéreux (1989), projet pédagogique (1990), projet de restructuration de l'établissement (1990), étude du réaménagement du bâtiment principal (1991-1992), audit réalisé par Entraide protestante (1992), compte administratif (1995-1996), budget (1996).

Date

1988-1996

Cote

2018W/4

Résultat n°9

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MATTEO BARSAZI - DRAVEIL

Date

1995

Cote

1422W/14, 27 - Num - 17 - Copie de sécurité 1422W15 - 2006 - 2006 – 27Num/17 (Cote de substitution)

Résultat n°10

Police du culte.

Date

1904-1955

Cote

8V/18

Résultat n°11
Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

48 lots 485 medias

Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

Date

1906

Cote

8V/2

Résultat n°12

Etudes historiques sur la Réforme de Corbeil et aux environs, au XVIe siècle

Date

1900

Cote

REV102/2/2/2

Résultat n°13

n° 36-82

Date

1963-1970

Cote

REV89/1

Résultat n°14

n°146-147

Date

1999-2001

Cote

REV14/36

Résultat n°15

n°143-145

Date

1997-1999

Cote

REV14/35

Résultat n°16

n°138-140

Date

1991-1994

Cote

REV14/34

Résultat n°17

n° 135 à 137

Date

1989-1990

Cote

REV14/33

Résultat n°18

Actes des journées d'étude sur l'édit de 1787, Paris, 9 et 10 octobre 1987

Date

1987

Cote

REV14/32/134/1

Résultat n°19

n° 129 à 131 ; tables 1942-1982 incomplètes

Date

1983-1985

Cote

REV14/31

Résultat n°20

n° 128

Date

1982

Cote

REV14/30