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VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

EDEPOT76 5Q/17

s.d

VILLIERS-LE-BACLE

statistique

ORSAY. - Divers.

EDEPOT64 S/1

1793-1955

ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

procès-verbal, correspondance, programme, avis, affiche

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

EDEPOT13 5Q/2

1816-1947

VILLECONIN

liste nominative

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des enfants vaccinés (1818), document relatif à l'école et aux élèves (1819).

49J/6

1818-1819

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

liste nominative

Protection de la maternité et de l'enfance ; protection des femmes enceintes ; protection de la naissance : instructions, circulaires, notes de service (1862-1943) ; recours apportés aux pauvres (1821-1822).

HDEPOT1 J/9

1821-1943

ETAMPES Commune

circulaire, note de service

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

EDEPOT77 5Q/9

1843-1930

VERT-LE-PETIT

circulaire, correspondance, avis, statistique

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement des enfants auprès des nourrices, modalités d'attribution de l'agrément ; barême des rémunérations ; inspections et contrôles : instructions du préfet (1901 - 1926), correspondance (1844, 1895). Fédération départementale des oeuvres d'assistance maternelle et infantile, son action en 1923 [brochure éditée en 1924], livre à souche des certificats délivrés à toute personne qui veut se placer comme nourrice sur lieu (1878), autorisations délivrées par les maires d'autres communes (1902 - 1915).

EDEPOT77 5Q/11

1844-1926

VERT-LE-PETIT

brochure

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

4U/977

1849-1938

MILLY-LA-FORET Commune

statistique

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

EDEPOT45 2Q/1

1874-1948

GRANGES-LE-ROI (LES)

circulaire, statut, règlement, rapport d'activité, correspondance, délibération, statistique

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, affiche du 23 décembre 1874.

EDEPOT22 5Q/8

1874-1877

CHAMARANDE

affiche

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

EDEPOT50 5Q/2

1874-1910

BREUILLET

affiche, registre, statistique

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice moyennant salaire, livres à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses [1 en mauvais état], registre des délibérations et décisions de la Commission locale de protection.

EDEPOT19 5Q/10

1874-1923

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, certificat, registre, déclaration, délibération

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, loi du 23 décembre 1874 relative à la surveillance et protection des enfants du 1er âge : une affiche ; constitution des commissions départementales et locales de contrôle, des médecins-inspecteurs, obligations imposées aux nourrices : circulaires du ministre et instructions du préfet (1877 - 1880), correspondance administrative (1879 - 1911) ; enquête statistique relative à la mortalité des enfants âgés de 0 à 2 ans (1896) ; enquête sur les enfants délaissés ou maltraités (1889). Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise, les consultations de nourrissons en 1915 par R. Marois [édité en 1916]. Placements en nourrices : avis de placement (1881 - 1912) ; législation : instruction préfectorales (1878 - 1887), correspondance (1875 - 1904), billets de contrôle (1943). Interdictions d'exercer la profession notifiées à certaines nourrices par le préfet : un arrêté préfectoral, correspondance (1883-1884, 1903), un avertissement (1898). ////Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915), instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix , un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance , extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques , état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916).

EDEPOT80 5Q/4

1874-1912

AVRAINVILLE, PARIS Département

correspondance, circulaire, statistique, documentation

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge : état des placements et de mouvements des nourrissons (1875-1939) ; habitations des nourrices : avis ; protection maternelle et infantile, gardes, soins, consultations médicales : instructions, habilitations préfectorales, correspondance (1906-1939) ; carnets de naissance (1875-1939).

EDEPOT45 5Q/9

1875-1939

GRANGES-LE-ROI (LES)

avis, circulaire, correspondance, faire-part

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge, statistique relative à la mortalité : état annuel, déclarations, registres, déclarations de nourrices, sevreuses ou gardeuses, certificats (1876-1934).

EDEPOT45 5Q/8

1876-1934

GRANGES-LE-ROI (LES)

statistique, déclaration, registre, certificat

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants-droit : premier registre des maires (1876 - 1943).

EDEPOT84 5Q/9

1876-1943

MENNECY Commune

registre, déclaration

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : tableaux et rapports annuels des enfants placés, avis de placement, bulletins de renseignements, bulletins de naissance, certificats, listes des nourrices et nourrissons, circulaires, arrêtés, correspondance.

EDEPOT19 5Q/11

1876-1954

CHALO-SAINT-MARS

rapport, avis, acte authentique, certificat, circulaire, arrêté du maire, correspondance

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Protection des enfants du premier âge : état du mouvement des nourrissons, réglementation, instruction sur le lait.

EDEPOT15 5Q/1

1877-1939

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

règlement, circulaire, statistique

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, premier registre des maires, déclaration des parents ou ayants droits (1879 - 1930) ; deuxième registre des maires, déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1925).

EDEPOT75 5Q/12

1877-1930

TORFOU

registre

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1894) ; registre des commissions locales : délibérations et décisions de la commission d'inspection des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879 - 1883).

EDEPOT75 5Q/13

1877-1894

TORFOU

registre

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés : contingents des communes (1877 - 1930).

EDEPOT76 5Q/24

1877-1930

VILLIERS-LE-BACLE

liste nominative

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection du premier âge de l'enfance, protection maternelle et infantile, femmes en couches, trousseau de maternité, primes d'allaitement, nourrices.

EDEPOT17 5Q/9

1878-1954

CHAMPCUEIL

texte officiel

ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : protection des enfants du premier âge (1878-1880).

EDEPOT10 5Q/3

1878-1880

ONCY-SUR-ECOLE

texte officiel, registre

ITTEVILLE. - Protection des enfants du premier âge : registre des commissions locales (1878-1886), état des nourrissons (1903-1928). Assistance aux femmes en couches : courrier (1945).

EDEPOT54 5Q/7

1878-1945

ITTEVILLE

correspondance, registre

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice, registre des déclarations, un livret de famille (1879 - 1954).

EDEPOT76 5Q/32

1879-1954

VILLIERS-LE-BACLE

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : protection du premier âge, circulaires (1896-1953), femmes en couches : circulaires (1917-1923), nourrices : registres, statistiques, correspondance (1882-1936).

EDEPOT11 5Q/6

1882-1953

PRUNAY-SUR-ESSONNE

circulaire, registre, statistique, correspondance

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, déclarations des nourrices.

EDEPOT28 5Q/8

1882-1945

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

déclaration

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale de la protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations (1883 - 1884).

EDEPOT84 5Q/8

1883-1884

MENNECY Commune

délibération, registre

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Surveillance des enfants en nourrice : états de renseignements (1883 - 1889).

EDEPOT76 5Q/22

1883-1889

VILLIERS-LE-BACLE

liste nominative

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination : listes nominatives des enfants soumis à une première vaccination contre la variole (1886 - 1953).

EDEPOT75 5I/1

1886-1953

TORFOU

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : certificats de placement, correspondance, instructions de l'Assistance publique, rapports d'activités annuels (1886 - 1939).

EDEPOT76 5Q/16

1886-1939

VILLIERS-LE-BACLE

certificat, correspondance, circulaire

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

EDEPOT13 5Q/17

1887-1976

VILLECONIN

registre, déclaration, règlement

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

EDEPOT17 5Q/15

1887-1950

CHAMPCUEIL

correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis

DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

2O/1611

1891-1935

DRAVEIL Commune

tarif, règlement, statut

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

EDEPOT76 5Q/23

1893-1913

VILLIERS-LE-BACLE

ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

3X/2

1893-1934

ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS Commune

liste nominative, carnet de santé, rapport, coupure de presse, cahier des charges, pièce comptable, plan, statut, compte rendu

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

3X/9

1895-1938

ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS

liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses : registre des maires (31/07/1899 - 06/04/1919).

EDEPOT17 5Q/13

1899-1919

CHAMPCUEIL

déclaration, registre

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : état nominatif pour 1939, demandes d'allocations, certificats médicaux, états des dépenses du service de maternité, circulaires, carte de grossesse au nom d'Anne-Marie COUTANT.

EDEPOT19 5Q/13

1901-1949

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, pièce comptable, circulaire, certificat

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches et protection maternelle : instructions du préfet (1901 - 1922), contingents de la commune (1922 - 1931), extraits de règlement des dépenses (1905 - 1921). Primes d'allaitement : instructions du préfet, demande d'admission (1921), contingents de la commune (1922 - 1931). Trousseaux de maternité : extraits de règlement des dépenses, correspondance (1902 - 1930).

EDEPOT77 5Q/10

1901-1930

VERT-LE-PETIT

circulaire, correspondance

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1902 - 1922).

EDEPOT76 5Q/20

1902-1922

VILLIERS-LE-BACLE

registre

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches, modalités concernant l'hospitalisation, l'aide matérielle et médicale : instructions de l'Assistance publique, états de dépenses, contingents de la commune, trousseaux de maternité (1903 - 1930).

EDEPOT76 5Q/18

1903-1930

VILLIERS-LE-BACLE

budget, circulaire

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, nourrissons élevés moyennant salaire, en nourrice, en sevrage ou en garde : états de mouvement communaux (1903 - 1939).

EDEPOT75 5Q/11

1903-1939

TORFOU

statistique

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, maternités, contingents de la commune pour la fourniture de trousseaux de maternité aux femmes nécessiteuses, en couches, non salariées (1903 - 1934).

EDEPOT75 5Q/9

1903-1934

TORFOU

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

EDEPOT75 5Q/10

1904-1925

TORFOU

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

EDEPOT80 5Q/5

1906-1965

AVRAINVILLE, PARIS Département

correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois carnets de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1906 - 1908).

EDEPOT75 5Q/14

1906-1908

TORFOU

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

EDEPOT76 5Q/21

1907-1939

VILLIERS-LE-BACLE

liste nominative

CHEVANNES. - Protection du premier âge et de l'enfance : circulaires relatives à la protection des mères et des nourrissons (1909-1939), réglement départemental de la protection de l'enfance (1939), contingent de la commune dans les dépenses d'assistance aux femmes en couches (1925) ; contingent de la commune pour primes d'allaitement maternel (1924).

EDEPOT53 5Q/6

1909-1939

CHEVANNES

circulaire, règlement

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES (1909-1948).

2056W/26

1909-1948

MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

plan, pièce comptable, correspondance, statut, brochure

Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

INV/580

1911

MEUSE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Nourrices : registre des déclarations (1913 - 1921).

EDEPOT84 5Q/11

1913-1921

MENNECY Commune

registre, déclaration

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection maternelle et infantile : publications [éditées entre 1913 et 1923].

EDEPOT76 5Q/27

1913-1923

VILLIERS-LE-BACLE

publication officielle

GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance aux femmes en couche : circulaires, instructions, extraits de dépenses, correspondance (1915-1942).

EDEPOT45 5Q/10

1915-1942

GRANGES-LE-ROI (LES)

circulaire, correspondance, pièce comptable

Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise : les consultations de nourrissons en 1916

INOCTAVO/1452

1917

SEINE-ET-OISE

étude

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses : registre des maires (01/07/1919 - 14/04/1930).

EDEPOT17 5Q/14

1919-1930

CHAMPCUEIL

registre, déclaration

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Consultation de nourrissons : états de présence, tableaux de présentation, fiches nominatives [20 conservées à titre de spécimen], réglementation de la protection maternelle et infantile (2 brochures imprimées, 12 p. et 32 p.), circulaires, correspondance.

EDEPOT19 5Q/12

1920-1959

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, brochure, circulaire, correspondance

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Nourrices : registre des déclarations (1921 - 1926).

EDEPOT84 5Q/12

1921-1926

MENNECY Commune

registre, déclaration

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, assistance aux femmes en couche : demandes d'admission à l'assistance, états nominatifs des postulantes à l'assistance (1938 - 1940), correspondance, délibérations du conseil municipal (1921 - 1925), contingents des communes pour les femmes en couches (1925 - 1934).

EDEPOT75 5Q/8

1921-1940

TORFOU

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

EDEPOT20 5Q/7

1921-1940

MOIGNY-SUR-ECOLE

liste nominative, correspondance, questionnaire d'enquête

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection maternelle et infantile, établissement d'une maison de protection maternelle : correspondance, instructions de l'Assistance publique, arrêté préfectoral, une affiche (1922 - 1932).

EDEPOT76 5Q/26

1922-1932

VILLIERS-LE-BACLE

arrêté préfectoral

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Primes d'allaitement maternel : contingents des communes (1922 - 1930).

EDEPOT76 5Q/19

1922-1930

VILLIERS-LE-BACLE

liste nominative

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

2056W/25

1925-1952

ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune

plan, pièce comptable, correspondance, statut, brochure

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

EDEPOT71 2I/7

1930-1985

GUIBEVILLE

notice individuelle, carte d'identité, correspondance

ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : assistance médicale gratuite, état nominatif, enquêtes, notes, carnet, grande affiche sur la consultation des nourrissons (1931-1954).

EDEPOT10 5Q/2

1931-1954

ONCY-SUR-ECOLE

affiche, liste nominative, note

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes à l'assistance (1940 - 1951), demandes d'admission au secours (1931 - 1952), mandat de payement de la prime à la natalité (1940), bon d'accouchement gratuit (1939), trousseaux de maternité (1946), instructions, correspondance (1946 - 1948).

EDEPOT84 5Q/10

1931-1952

MENNECY Commune

correspondance

COURSON-MONTELOUP. - Protection maternelle et infantile : arrêté préfectoral instituant un centre de PMI dans le département (1932), décret-loi du 17 juin 1938 relatif à la protection de l'enfance de 2e âge, instructions préfectorales relatives aux consultations prénatales et des nourrissons, aux carnets de grossesse (1939-1942), carnet de croissance de 0 à 20 ans, brochure.

EDEPOT48 5Q/8

1932-1942

COURSON-MONTELOUP

arrêté préfectoral, texte officiel, circulaire, carnet de santé

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide à l'enfance déficiente : correspondance, résumé de l'activité du comité départemental de l'enfance déficiente de Seine-et-Oise (1932).

EDEPOT76 5Q/25

1932

VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE

correspondance, rapport d'activité

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

EDEPOT20 5Q/8

1933-1940

MOIGNY-SUR-ECOLE

liste nominative, correspondance

Service départemental d'hygiène sociale, protection maternelle et infantile : fiche de consultation des nourrissons à VIRY-CHATILLON et YERRES (1954) ; Centre de consultation des nourrissons et centre prénatal ou Centre de protection maternelle infantile : aménagement (devis, plans, correspondance) dans les communes de CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL, ETAMPES, IGNY, JUVISY, MARCOUSSIS, MEREVILLE (1936-1953).

2056W/23

1936-1954

CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune

pièce comptable, dossier médical, plan, correspondance

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

2056W/27

1937-1949

DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES

plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

Etablissements socio-éducatifs et de santé de CORBEIL-ESSONNES. - Bâtiment provisoire de psychiatrie : dossier d'exécution (1971-1973). Service de réanimation, aménagement : pièces justificatives (1968-1972). Centre de protection maternelle et infantile, construction : projet (1948-1961). Orphelinat municipal, contrôle des travaux (1942). Centre municipal de diagnostics : marché public (1968). Dispensaire d'hygiène social, demande de subvention (1961-1967). Crêche située au 59 de l'avenue Carnot, contrôle des travaux subventionnés par l'Etat (1962-1965). Hôpital Galignani, réaménagement des services d'électro-radiothérapie (1955-1956). Questions de santé publique : correspondance (1937-1971).

1502W/801

1937-1973

CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination : listes nominatives des enfants assujettis à la vaccination antidiphtérique et antitétanique (1938 - 1943).

EDEPOT75 5I/2

1938-1943

TORFOU

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination : listes nominatives des enfants assujettis à la vaccination antidiphtérique et antitétanique (1938 - 1943).

EDEPOT75 5I/3

1938-1943

TORFOU

Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, dernière visite en 1939-1955.

1774W/1

1939-1955

RIS-ORANGIS Commune

dossier médical

1940-1957.

787W/2

1940-1957

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, TIGERY, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

statistique, dossier de procédure

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre de PMI (1952) ; construction d'un logement de gardien au centre communal de l'Etang (1953-1956) ; agrandissement du marché du DONJON : acquisition de terrain, délibérations, plan de situation (1955-1958) ; ordures ménagères (1951-1954) ; voirie : projet de classement et travaux divers (1951-1956). SAINTRY-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; réunion du conseil municipal pour le vote du compte administratif de 1954 (1956) ; construction d'un groupe scolaire et agrandissement de l'école de garçons (1951-1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; aliénation d'un immeuble communal (1951) ; acquisition de deux motopompes (1954) ; règlement du service municipal des eaux (1954).

986W/149

1940-1958

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, budget, compte administratif, règlement

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945, réfugiés et déplacés, aides médicales et protection maternelle et infantile, assistance aux réfugiés nécessiteux, reclassement, récupération du mobilier des Alsaciens et Lorrains : instructions et correspondance du préfet (1940-1941).

EDEPOT48 4H/2

1940-1941

COURSON-MONTELOUP

circulaire, correspondance

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

986W/168

1940-1957

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique, plan, dossier de procédure, note, correspondance, rapport, pièce comptable, avis, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, bail, contrat