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  1. Résultat n°1

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 5Q/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1816-1947

    Cote

    EDEPOT13 5Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des enfants vaccinés (1818), document relatif à l'école et aux élèves (1819).

    Date

    1818-1819

    Cote

    49J/6

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Protection de la maternité et de l'enfance ; protection des femmes enceintes ; protection de la naissance : instructions, circulaires, notes de service (1862-1943) ; recours apportés aux pauvres (1821-1822).

    Date

    1821-1943

    Cote

    HDEPOT1 J/9

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Protection de la maternité et de l'enfance ; protection...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

    Date

    1843-1930

    Cote

    EDEPOT77 5Q/9

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement des enfants auprès des nourrices, modalités d'attribution de l'agrément ; barême des rémunérations ; inspections et contrôles : instructions du préfet (1901 - 1926), correspondance (1844, 1895). Fédération départementale des oeuvres d'assistance maternelle et infantile, son action en 1923 [brochure éditée en 1924], livre à souche des certificats délivrés à toute personne qui veut se placer comme nourrice sur lieu (1878), autorisations délivrées par les maires d'autres communes (1902 - 1915).

    Date

    1844-1926

    Cote

    EDEPOT77 5Q/11

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

    Date

    1849-1938

    Cote

    4U/977

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

    Date

    1874-1948

    Cote

    EDEPOT45 2Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, affiche du 23 décembre 1874.

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEPOT22 5Q/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

    Date

    1874-1910

    Cote

    EDEPOT50 5Q/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice moyennant salaire, livres à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses [1 en mauvais état], registre des délibérations et décisions de la Commission locale de protection.

    Date

    1874-1923

    Cote

    EDEPOT19 5Q/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, loi du 23 décembre 1874 relative à la surveillance et protection des enfants du 1er âge : une affiche ; constitution des commissions départementales et locales de contrôle, des médecins-inspecteurs, obligations imposées aux nourrices : circulaires du ministre et instructions du préfet (1877 - 1880), correspondance administrative (1879 - 1911) ; enquête statistique relative à la mortalité des enfants âgés de 0 à 2 ans (1896) ; enquête sur les enfants délaissés ou maltraités (1889). Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise, les consultations de nourrissons en 1915 par R. Marois [édité en 1916]. Placements en nourrices : avis de placement (1881 - 1912) ; législation : instruction préfectorales (1878 - 1887), correspondance (1875 - 1904), billets de contrôle (1943). Interdictions d'exercer la profession notifiées à certaines nourrices par le préfet : un arrêté préfectoral, correspondance (1883-1884, 1903), un avertissement (1898). ////Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915), instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix , un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance , extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques , état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916).

    Date

    1874-1912

    Cote

    EDEPOT80 5Q/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge : état des placements et de mouvements des nourrissons (1875-1939) ; habitations des nourrices : avis ; protection maternelle et infantile, gardes, soins, consultations médicales : instructions, habilitations préfectorales, correspondance (1906-1939) ; carnets de naissance (1875-1939).

    Date

    1875-1939

    Cote

    EDEPOT45 5Q/9

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge, statistique relative à la mortalité : état annuel, déclarations, registres, déclarations de nourrices, sevreuses ou gardeuses, certificats (1876-1934).

    Date

    1876-1934

    Cote

    EDEPOT45 5Q/8

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants-droit : premier registre des maires (1876 - 1943).

    Date

    1876-1943

    Cote

    EDEPOT84 5Q/9

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Protection des...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : tableaux et rapports annuels des enfants placés, avis de placement, bulletins de renseignements, bulletins de naissance, certificats, listes des nourrices et nourrissons, circulaires, arrêtés, correspondance.

    Date

    1876-1954

    Cote

    EDEPOT19 5Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  19. Résultat n°19

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Protection des enfants du premier âge : état du mouvement des nourrissons, réglementation, instruction sur le lait.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT15 5Q/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Protection des enfants du...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  20. Résultat n°20

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, premier registre des maires, déclaration des parents ou ayants droits (1879 - 1930) ; deuxième registre des maires, déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1925).

    Date

    1877-1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/12

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  21. Résultat n°21

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1894) ; registre des commissions locales : délibérations et décisions de la commission d'inspection des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879 - 1883).

    Date

    1877-1894

    Cote

    EDEPOT75 5Q/13

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés : contingents des communes (1877 - 1930).

    Date

    1877-1930

    Cote

    EDEPOT76 5Q/24

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Enfants...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection du premier âge de l'enfance, protection maternelle et infantile, femmes en couches, trousseau de maternité, primes d'allaitement, nourrices.

    Date

    1878-1954

    Cote

    EDEPOT17 5Q/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : protection des enfants du premier âge (1878-1880).

    Date

    1878-1880

    Cote

    EDEPOT10 5Q/3

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : protection...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ITTEVILLE. - Protection des enfants du premier âge : registre des commissions locales (1878-1886), état des nourrissons (1903-1928). Assistance aux femmes en couches : courrier (1945).

    Date

    1878-1945

    Cote

    EDEPOT54 5Q/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice, registre des déclarations, un livret de famille (1879 - 1954).

    Date

    1879-1954

    Cote

    EDEPOT76 5Q/32

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : protection du premier âge, circulaires (1896-1953), femmes en couches : circulaires (1917-1923), nourrices : registres, statistiques, correspondance (1882-1936).

    Date

    1882-1953

    Cote

    EDEPOT11 5Q/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : protection...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, déclarations des nourrices.

    Date

    1882-1945

    Cote

    EDEPOT28 5Q/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale de la protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations (1883 - 1884).

    Date

    1883-1884

    Cote

    EDEPOT84 5Q/8

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Surveillance des enfants en nourrice : états de renseignements (1883 - 1889).

    Date

    1883-1889

    Cote

    EDEPOT76 5Q/22

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Surveillance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination : listes nominatives des enfants soumis à une première vaccination contre la variole (1886 - 1953).

    Date

    1886-1953

    Cote

    EDEPOT75 5I/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : certificats de placement, correspondance, instructions de l'Assistance publique, rapports d'activités annuels (1886 - 1939).

    Date

    1886-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

    Date

    1893-1913

    Cote

    EDEPOT76 5Q/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses : registre des maires (31/07/1899 - 06/04/1919).

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEPOT17 5Q/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : état nominatif pour 1939, demandes d'allocations, certificats médicaux, états des dépenses du service de maternité, circulaires, carte de grossesse au nom d'Anne-Marie COUTANT.

    Date

    1901-1949

    Cote

    EDEPOT19 5Q/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  41. Résultat n°41

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches et protection maternelle : instructions du préfet (1901 - 1922), contingents de la commune (1922 - 1931), extraits de règlement des dépenses (1905 - 1921). Primes d'allaitement : instructions du préfet, demande d'admission (1921), contingents de la commune (1922 - 1931). Trousseaux de maternité : extraits de règlement des dépenses, correspondance (1902 - 1930).

    Date

    1901-1930

    Cote

    EDEPOT77 5Q/10

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  42. Résultat n°42

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registres des maires (1902 - 1922).

    Date

    1902-1922

    Cote

    EDEPOT76 5Q/20

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Déclarations...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches, modalités concernant l'hospitalisation, l'aide matérielle et médicale : instructions de l'Assistance publique, états de dépenses, contingents de la commune, trousseaux de maternité (1903 - 1930).

    Date

    1903-1930

    Cote

    EDEPOT76 5Q/18

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, nourrissons élevés moyennant salaire, en nourrice, en sevrage ou en garde : états de mouvement communaux (1903 - 1939).

    Date

    1903-1939

    Cote

    EDEPOT75 5Q/11

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  45. Résultat n°45

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, maternités, contingents de la commune pour la fourniture de trousseaux de maternité aux femmes nécessiteuses, en couches, non salariées (1903 - 1934).

    Date

    1903-1934

    Cote

    EDEPOT75 5Q/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  46. Résultat n°46

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT75 5Q/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  47. Résultat n°47

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

    Date

    1906-1965

    Cote

    EDEPOT80 5Q/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois carnets de nourrice, sevreuse ou gardeuse (1906 - 1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    EDEPOT75 5Q/14

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHEVANNES. - Protection du premier âge et de l'enfance : circulaires relatives à la protection des mères et des nourrissons (1909-1939), réglement départemental de la protection de l'enfance (1939), contingent de la commune dans les dépenses d'assistance aux femmes en couches (1925) ; contingent de la commune pour primes d'allaitement maternel (1924).

    Date

    1909-1939

    Cote

    EDEPOT53 5Q/6

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Protection du premier âge et de l'enfance...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES (1909-1948).

    Date

    1909-1948

    Cote

    2056W/26

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Répertoire numérique de la série X : Etablissements de bienfaisance

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/580

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Etablissements...
  53. Résultat n°53

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Nourrices : registre des déclarations (1913 - 1921).

    Date

    1913-1921

    Cote

    EDEPOT84 5Q/11

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Nourrices : registre...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  54. Résultat n°54

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection maternelle et infantile : publications [éditées entre 1913 et 1923].

    Date

    1913-1923

    Cote

    EDEPOT76 5Q/27

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  55. Résultat n°55

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance aux femmes en couche : circulaires, instructions, extraits de dépenses, correspondance (1915-1942).

    Date

    1915-1942

    Cote

    EDEPOT45 5Q/10

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Assistance aux femmes en couche...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise : les consultations de nourrissons en 1916

    Auteur

    MAROIS, R

    Date

    1917

    Cote

    INOCTAVO/1452

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise : les...
  57. Résultat n°57

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses : registre des maires (01/07/1919 - 14/04/1930).

    Date

    1919-1930

    Cote

    EDEPOT17 5Q/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Consultation de nourrissons : états de présence, tableaux de présentation, fiches nominatives [20 conservées à titre de spécimen], réglementation de la protection maternelle et infantile (2 brochures imprimées, 12 p. et 32 p.), circulaires, correspondance.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT19 5Q/12

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Consultation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  59. Résultat n°59

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Nourrices : registre des déclarations (1921 - 1926).

    Date

    1921-1926

    Cote

    EDEPOT84 5Q/12

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Nourrices : registre...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  60. Résultat n°60

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, assistance aux femmes en couche : demandes d'admission à l'assistance, états nominatifs des postulantes à l'assistance (1938 - 1940), correspondance, délibérations du conseil municipal (1921 - 1925), contingents des communes pour les femmes en couches (1925 - 1934).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT75 5Q/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  61. Résultat n°61

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection maternelle et infantile, établissement d'une maison de protection maternelle : correspondance, instructions de l'Assistance publique, arrêté préfectoral, une affiche (1922 - 1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    EDEPOT76 5Q/26

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Primes d'allaitement maternel : contingents des communes (1922 - 1930).

    Date

    1922-1930

    Cote

    EDEPOT76 5Q/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Primes...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

    Date

    1925-1952

    Cote

    2056W/25

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

    Date

    1930-1985

    Cote

    EDEPOT71 2I/7

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : assistance médicale gratuite, état nominatif, enquêtes, notes, carnet, grande affiche sur la consultation des nourrissons (1931-1954).

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEPOT10 5Q/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : assistance...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes à l'assistance (1940 - 1951), demandes d'admission au secours (1931 - 1952), mandat de payement de la prime à la natalité (1940), bon d'accouchement gratuit (1939), trousseaux de maternité (1946), instructions, correspondance (1946 - 1948).

    Date

    1931-1952

    Cote

    EDEPOT84 5Q/10

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Assistance aux...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  68. Résultat n°68

    COURSON-MONTELOUP. - Protection maternelle et infantile : arrêté préfectoral instituant un centre de PMI dans le département (1932), décret-loi du 17 juin 1938 relatif à la protection de l'enfance de 2e âge, instructions préfectorales relatives aux consultations prénatales et des nourrissons, aux carnets de grossesse (1939-1942), carnet de croissance de 0 à 20 ans, brochure.

    Date

    1932-1942

    Cote

    EDEPOT48 5Q/8

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Protection maternelle et infantile...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide à l'enfance déficiente : correspondance, résumé de l'activité du comité départemental de l'enfance déficiente de Seine-et-Oise (1932).

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT76 5Q/25

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Service départemental d'hygiène sociale, protection maternelle et infantile : fiche de consultation des nourrissons à VIRY-CHATILLON et YERRES (1954) ; Centre de consultation des nourrissons et centre prénatal ou Centre de protection maternelle infantile : aménagement (devis, plans, correspondance) dans les communes de CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL, ETAMPES, IGNY, JUVISY, MARCOUSSIS, MEREVILLE (1936-1953).

    Date

    1936-1954

    Cote

    2056W/23

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Service départemental d'hygiène sociale, protection...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Etablissements socio-éducatifs et de santé de CORBEIL-ESSONNES. - Bâtiment provisoire de psychiatrie : dossier d'exécution (1971-1973). Service de réanimation, aménagement : pièces justificatives (1968-1972). Centre de protection maternelle et infantile, construction : projet (1948-1961). Orphelinat municipal, contrôle des travaux (1942). Centre municipal de diagnostics : marché public (1968). Dispensaire d'hygiène social, demande de subvention (1961-1967). Crêche située au 59 de l'avenue Carnot, contrôle des travaux subventionnés par l'Etat (1962-1965). Hôpital Galignani, réaménagement des services d'électro-radiothérapie (1955-1956). Questions de santé publique : correspondance (1937-1971).

    Date

    1937-1973

    Cote

    1502W/801

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Etablissements socio-éducatifs et de santé de CORBEIL-ESSONNES....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination : listes nominatives des enfants assujettis à la vaccination antidiphtérique et antitétanique (1938 - 1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT75 5I/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  75. Résultat n°75

    TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination : listes nominatives des enfants assujettis à la vaccination antidiphtérique et antitétanique (1938 - 1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT75 5I/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Vaccination...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, dernière visite en 1939-1955.

    Date

    1939-1955

    Cote

    1774W/1

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET PLANIFICATION...

    • Dossiers médicaux des consultants en Gynécologie, dernière...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  77. Résultat n°77

    1940-1957.

    Date

    1940-1957

    Cote

    787W/2

    • Contexte : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET...

    • 1940-1957.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  78. Résultat n°78

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre de PMI (1952) ; construction d'un logement de gardien au centre communal de l'Etang (1953-1956) ; agrandissement du marché du DONJON : acquisition de terrain, délibérations, plan de situation (1955-1958) ; ordures ménagères (1951-1954) ; voirie : projet de classement et travaux divers (1951-1956). SAINTRY-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; réunion du conseil municipal pour le vote du compte administratif de 1954 (1956) ; construction d'un groupe scolaire et agrandissement de l'école de garçons (1951-1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; aliénation d'un immeuble communal (1951) ; acquisition de deux motopompes (1954) ; règlement du service municipal des eaux (1954).

    Date

    1940-1958

    Cote

    986W/149

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un centre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945, réfugiés et déplacés, aides médicales et protection maternelle et infantile, assistance aux réfugiés nécessiteux, reclassement, récupération du mobilier des Alsaciens et Lorrains : instructions et correspondance du préfet (1940-1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT48 4H/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945, réfugiés...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/168

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)