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  1. Résultat n°1
    La parole est aux accusés. Histoires d'une jeunesse sous surveillance, 1950-1960

    1 media

    La parole est aux accusés. Histoires d'une jeunesse sous surveillance, 1950-1960

    Date de publication

    2020

    Auteur

    BLANCHARD, Véronique

    Date

    2023

    Cote

    INQUARTO/3539

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La parole est aux accusés. Histoires d'une jeunesse...
  2. Résultat n°2
    Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus : synthèse

    1 media

    Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus : synthèse

    Date de publication

    2023

    Auteur

    SIMON, Alice

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4259

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus...
  3. Résultat n°3

    Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus : recherche

    Date de publication

    2023

    Auteur

    SIMON, Alice

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4260

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les effets de l'enfermement sur les mineurs détenus...
  4. Résultat n°4
    À la découverte de l'Essonne, un département précurseur

    1 media

    À la découverte de l'Essonne, un département précurseur

    Date de publication

    2022

    Auteur

    MEYER, Dany

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4245, 90

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • À la découverte de l'Essonne, un département précurseur
  5. Résultat n°5
    Voyage d'histoire en 91

    1 media

    Voyage d'histoire en 91

    Date de publication

    2022

    Auteur

    BRZÉGOWY, Marc

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4246, 91

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Voyage d'histoire en 91
  6. Résultat n°6
    La difficile création du territoire à l'Éducation surveillée

    1 media

    La difficile création du territoire à l'Éducation surveillée

    Date de publication

    2022

    Auteur

    YVOREL, Jean-Jacques

    Date

    2023

    Cote

    GBR/4244, 89

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La difficile création du territoire à l'Éducation surveillée
  7. Résultat n°7
    Mauvaise graine, Deux siècles d'histoire de la justice des enfants

    1 media

    Mauvaise graine, Deux siècles d'histoire de la justice des enfants

    Date de publication

    2017

    Auteur

    GARDET, Mathias

    Date

    2023

    Cote

    INQUARTO/3546

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Mauvaise graine, Deux siècles d'histoire de la justice...
  8. Résultat n°8

    A la découverte des missions de la protection judiciaire de la jeunesse

    Date

    jeudi 30 novembre 2023

    Cote

    JAL7/525/4107/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
    • N° 4107 (30 novembre 2023)
    • A la découverte des missions de la protection judiciaire...
  9. Résultat n°9

    Marchez dans les pas des "mauvaises graines"

    Date

    samedi 21 septembre 2019

    Cote

    JAL1/543/23344/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23327-23351 (septembre 2019)
    • 23344
    • Marchez dans les pas des "mauvaises graines"
  10. Résultat n°10

    C - J.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/2

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • C - J.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  11. Résultat n°11

    A - B.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/1

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • A - B.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  12. Résultat n°12

    P - Z.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/4

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • P - Z.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  13. Résultat n°13

    K - O.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/3

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • K - O.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  14. Résultat n°14

    n° 51 (octobre 2009)

    Date

    octobre 2009

    Cote

    PER1020/1

    • Contexte : POUR L'HISTOIRE... AH PJM, BULLETIN DE L'ASSOCIATION...

    • n° 51 (octobre 2009)
  15. Résultat n°15

    Les frontières indicibles de la délinquence juvénile : le cas des jeunes FMA

    Auteur

    GARDET, Mathias

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3424

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les frontières indicibles de la délinquence juvénile...
  16. Résultat n°16

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - P (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - M (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres P - T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - V (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettre M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray. Village des jeunes (1839-1997). répertoire numérique de la sous-série 114 J

    Date

    2004

    Cote

    INV/2047

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...
  26. Résultat n°26

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/8

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres L - P (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/10

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Protection des jeunes majeurs : dossiers individuels, lettres B et T (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2341W/38

    • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

    • Protection des jeunes majeurs : dossiers individuels,...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - La ferme de Champagne, vue aérienne. (Editions aériennes Combier Impr. Macon.)

    1 media

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - La ferme de Champagne, vue aérienne. (Editions aériennes Combier Impr. Macon.)

    Date

    s.d

    Cote

    2FI166/107

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - La ferme de Champagne, vue aérienne....
  33. Résultat n°33

    Enfants de justice. La rééducation en Bretagne dans les années 40

    Auteur

    MORIN, Eric

    Date

    1999

    Cote

    INOCTAVO/3185

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Enfants de justice. La rééducation en Bretagne dans...
  34. Résultat n°34

    Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs et rapports annuels (1994 et 1996), rapport d'inspection (1995), contrôle de la Maison de la Juine par la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (juin 1997).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2018W/37

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers de tutelles des mineurs (novembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/91

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (novembre 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers de tutelles des mineurs (octobre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/90

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (octobre 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers de tutelles des mineurs (juillet 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/87

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (juillet 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers de tutelles des mineurs (juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/86

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (juin 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers de tutelles des mineurs (mars 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/83

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (mars 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40
    La Ferme de Champagne : une histoire au pluriel

    1 media

    La Ferme de Champagne : une histoire au pluriel

    Date de publication

    1995

    Auteur

    SANCHEZ, Christian

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/3190

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Ferme de Champagne : une histoire au pluriel
  41. Résultat n°41

    Dossiers de tutelles des mineurs (décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/92

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (décembre 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers de tutelles des mineurs (mai 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/85

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (mai 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers de tutelles des mineurs (août 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/88

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (août 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers de tutelles des mineurs (février 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/82

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (février 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers de tutelles des mineurs (septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/89

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (septembre 1995)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers de tutelles des mineurs (avril 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/84

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (avril 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers de tutelles des mineurs (janvier 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1840W/81

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de tutelles des mineurs (janvier 1995).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1895W/28

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1895W/27

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  52. Résultat n°52

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1895W/18

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

    Date

    1990

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Service de l'insertion et du développement social, réunions du conseil de famille : registre des séances (1986 - 1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1895W/29

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - U (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1988 [2e partie] ; année 1987 [1ère partie]).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés [1ère partie] (année 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

    Date

    1987

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [2e partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/25

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1895W/26

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance cabinet B (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2360W/14

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance cabinet E (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2360W/16

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance cabinet C (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2360W/15

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance tutelles cabinet E (1979-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    2360W/11

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants suivis sous protection judiciaire, lettres B-W (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1153W/78

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance tout cabinet (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2360W/13

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance tout cabinet (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2360W/12

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance cabinet C (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2360W/10

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance tout cabinet (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2360W/9

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection judiciaire, lettres A-Z (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1088W/1

    • Contexte : PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Civil : minutes des décisions, audience de protection enfance (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2360W/8

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audience de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2360W/7

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance (1975) ; appel d'ordonnance (10/03/1950-03/12/1971).

    Date

    1950-1975

    Cote

    2360W/6

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Minutes saisies-arrêts, minutes scellés, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/6

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes saisies-arrêts, minutes scellés, minutes tutelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Civil : minutes des décisions, audiences de protection de l'enfance (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    2360W/5

    • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

    • Civil : minutes des décisions, audiences de protection...

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/10

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/177

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)