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88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n°38-74

    Date

    2003-2012

    Cote

    PER903/1

    • Contexte : ESPRIT DE FAMILLE

    • n°38-74
  2. Résultat n°2

    PER988/1

    Date

    2005-2008

    Cote

    PER988/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE

    • PER988/1
  3. Résultat n°3

    Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1872W/14

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1872W/13

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1872W/9

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1872W/6

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    1872W/16

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission structures et travaux : rapports d'activité...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

    Date

    1991-2005

    Cote

    1872W/10

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

    Date

    2004

    Cote

    4NUM/47

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2880

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...
  12. Résultat n°12

    Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/7

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/5

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le Rapport d'activité 2001

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2420

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le Rapport d'activité 2001
  15. Résultat n°15

    Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1872W/8

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1872W/12

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1872W/4

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1872W/3

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1872W/11

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1872W/2

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Union départementale des centres sociaux de l'Essonne. - Constitution de l'Union au 31/08/1984. Dépôt du dossier de déclaration. Parution au Journal Officiel du 31/08/1984. Assemblée générale constituante (1984). Charte liant l'Union départementale et la Fédération régionale des centres sociaux d'Ile-de-France, aussi appelée Fédération d'Ile-de-France (FIF) (1985). Projet de statuts de l'Union départementale (1984). Liste des centres sociaux affiliés (1985). Lettre du président du Conseil général (1988). Lettre de la Fédération d'Ile-de-France reconnaissant l'adhésion des centres de MONTGERON et d'ETAMPES (28/06/1990). Projet de départementalisation du système fédéral en Ile-de-France (1991). Dossier sur l'évaluation des fonctions des centres d'enseignement aux métiers de l'éducation et de l'animation (1987-1988). Réunion du conseil d'administration de l'Union départementale de l'Essonne (1993). Association des centres sociaux de l'Essonne. - Dossier de constitution de l'Association départementale. Réunion de l'Association départementale de l'Essonne (1993). Etablissement d'une charte de qualité caisse d'allocation familiale (1993-1994). Réunions de l'Association départementale (1993-1995). Projet de création de la fédération départementale (1995-1996). Assemblées générales (1994-1995). Demande de subvention au Conseil général (1994-1995). Dissolution de la FIF (1994). Stage de formation sur le projet d'union départementale (1992).

    Date

    1983-1996

    Cote

    127J/1

    • Contexte : FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE...

    • Union départementale des centres sociaux de l'Essonne....

    Producteur :

    FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1872W/15

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la communication externe : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1523W/1846

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1872W/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

    Auteur

    MAGE, Antoine

    Date

    1993

    Cote

    INV/1058

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
  26. Résultat n°26

    RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

    Date

    1977-1993

    Cote

    1523W/1378

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/28

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1523W/1847

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    BORREL, Jean

    Date

    1991

    Cote

    INV/1017

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  30. Résultat n°30

    PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE. - Maison des jeunes, construction : pièces administratives, plans d'exécution ; MARLES-LES-MINES. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; VALENCE. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; DRANCY. - Maison des jeunes, construction : plans, Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, siège au boulevard des Batignolles, construction : plans, comptes-rendus de chantier, pièces administratives, Union nationale des caisses d'allocations familiales, jardins d'enfants, construction : plans types.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/52

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE. - Maison des jeunes, construction...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1076W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales.

    Date

    1965-1969

    Cote

    1076W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux familles nombreuses, organisation de colonies de vacances, barême fixant le montant des allocations familiales et du salaire unique (1942), liste des mères de famille titulaires de la médaille de la famille française, suppléments au bulletin officiel (1967).

    Date

    1942-1967

    Cote

    EDEPOT48 5Q/11

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux familles nombreuses,...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  34. Résultat n°34

    Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/138

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statistiques concernant les caisses et services particuliers...
  35. Résultat n°35

    CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

    Date

    1801-1966

    Cote

    EDEPOT17 7F/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Le régime des prestations familiales

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/139

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le régime des prestations familiales
  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

    Date

    1906-1965

    Cote

    EDEPOT80 5Q/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

    Date

    1955-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/19

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, affiches.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT26 1K/10

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLECONIN. - Elections : élections à la sécurité sociale et aux caisses d'allocations familiales.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT13 1K/12

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections à la sécurité sociale...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)