ALLOCATIONS FAMILIALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1872W/1-16

Date

1991-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 1 - 6 : bilans et annexes (1991 - 2005) - 7 - 9 : rapports de présentation des comptes (1991 - 2005) - 10 : procès-verbaux de la commission de contrôle (1991 - 2005) - 11 - 13 : procès-verbaux du conseil d'administration (1991 - 2005) - 14 : procès-verbaux de la commission de gestion administrative (1996 - 2006) - 15 : procès-verbaux de la commission de la communication externe (1993 - 1996), rapport d'activité et procès-verbaux de la commission structures et travaux (1992 - 1996) - 16 : rapport d'activité de la commission structures et travaux (1995 - 2005).

Langue des unités documentaires

Français

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1872W/7

Date

2002-2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/02/2007