1872W/1-16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
- 1 - 6 : bilans et annexes (1991 - 2005) - 7 - 9 : rapports de présentation des comptes (1991 - 2005) - 10 : procès-verbaux de la commission de contrôle (1991 - 2005) - 11 - 13 : procès-verbaux du conseil d'administration (1991 - 2005) - 14 : procès-verbaux de la commission de gestion administrative (1996 - 2006) - 15 : procès-verbaux de la commission de la communication externe (1993 - 1996), rapport d'activité et procès-verbaux de la commission structures et travaux (1992 - 1996) - 16 : rapport d'activité de la commission structures et travaux (1995 - 2005).
Langue des unités documentaires
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Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
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Informations sur le traitement
20/02/2007
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques