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88 résultats

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  1. Résultat n°1

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    1872W/16

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission structures et travaux : rapports d'activité...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1872W/15

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la communication externe : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1872W/14

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1872W/13

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1872W/12

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1872W/11

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

    Date

    1991-2005

    Cote

    1872W/10

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1872W/9

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1872W/8

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/7

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1872W/6

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/5

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1872W/4

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1872W/3

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1872W/2

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1872W/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1523W/1847

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1523W/1846

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

    Date

    1977-1993

    Cote

    1523W/1378

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/28

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1167W/68

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1076W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales.

    Date

    1965-1969

    Cote

    1076W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Travail : modification des zones de salaires d'allocations familiales et d'indemnités de résidence (1944-1960).

    Date

    1944-1960

    Cote

    997W/125

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Travail : modification des zones de salaires d'allocations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents du travail (1946). Prestations familiales (1947-1948).

    Date

    1940-1950

    Cote

    861W/7

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950)....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations journalières pour soutien de famille.

    Date

    1926-1927

    Cote

    4U/1336

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

    Date

    1924-1927

    Cote

    4U/1335

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

    Date

    1849-1938

    Cote

    4U/977

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

    Date

    1914-1940

    Cote

    4U/783

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

    Date

    1899-1937

    Cote

    4U/180

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

    Date

    1919-1940

    Cote

    3U/2577

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3U/40

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1887-1891, et la liste des soutiens de famille pour les années 1887-1889].

    Date

    1887-1894

    Cote

    1R/70

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

    Date

    1881-1886

    Cote

    1R/69

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

    Date

    1873-1880

    Cote

    1R/68

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    PER988/1

    Date

    2005-2008

    Cote

    PER988/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE

    • PER988/1
  38. Résultat n°38

    n°38-74

    Date

    2003-2012

    Cote

    PER903/1

    • Contexte : ESPRIT DE FAMILLE

    • n°38-74
  39. Résultat n°39

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/78

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Producteur :

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