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1 227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

    Date

    1731-1820

    Cote

    EDEPOT50 GG/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  2. Résultat n°2

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    EDEPOT50 1Q/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  3. Résultat n°3

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, recrutement du personnel administratif : circulaire, arrêtés préfectoraux (1859-1866, 1948-1955); gestion financière : registre des recettes et des dépenses (1824-1926)

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  4. Résultat n°4

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEPOT50 1Q/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  5. Résultat n°5

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes administratifs (1835-1936).

    Date

    1835-1936

    Cote

    EDEPOT50 1Q/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  6. Résultat n°6

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

    Date

    1874-1910

    Cote

    EDEPOT50 5Q/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Protection des enfants du 1er âge (1897 - 1955).

    Date

    1897-1955

    Cote

    EDEPOT85 1Q/12

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Assistance et prévoyance.
    • Action sociale générale.
    • Protection des enfants du 1er âge (1897 - 1955).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance, budget : budget (1924). Accidents du travail, déclaration : procès-verbaux de déclaration d'accidents du travail, fiches de déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1943-1976). Assistance médicale gratuite aux pauvres, mise en oeuvre : états nominatifs des postulants (1857-1954). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, dépenses d'assistance obligatoire, secours en argent pour les fêtes de nöel, distribution de charbon et organisation de banquet : arrêtés et circulaires préfectoraux, listes nominatives des personnes concernées (1908-1972).

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEPOT50 5Q/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau d'assistance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  9. Résultat n°9

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEPOT50 5Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Familles nombreuses...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  10. Résultat n°10

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection Maternelle et Infantile, personnel : certificats administratifs, arrêté de recrutement, correspondance, délibération du conseil municipal relative à la création de quatre postes (1977); fonctionnement : arrêté préfectoral d'autorisation, budget, compte de fonctionnement, état des dépenses (1977- 1980). Assistance aux femmes en couche, mise en oeuvre : états nominatifs des postulantes (1942-1943).

    Date

    1942-1980

    Cote

    EDEPOT50 5Q/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Sortis en 2016 : M-N. Sortis en 2017 : J-S.

    Date

    1948-1996

    Cote

    3282W/2

    • Contexte : 3282W Dossiers individuels d'usagers du dispositif...

    • Sortis en 2016 : M-N. Sortis en 2017 : J-S.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sortis en 2014 : G-M. Sortis en 2015 : E-N. Sortis en 2016 : E-L.

    Date

    1953-1996

    Cote

    3282W/1

    • Contexte : 3282W Dossiers individuels d'usagers du dispositif...

    • Sortis en 2014 : G-M. Sortis en 2015 : E-N. Sortis...

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / MAISON DE L'ESSONNE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Statistiques orientation, contrats insertion

    Date

    1991

    Cote

    2877W/14

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Statistiques.
    • Statistiques orientation, contrats insertion

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  14. Résultat n°14

    RMI, informations statistiques CAF.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2877W/15

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Statistiques.
    • RMI, informations statistiques CAF.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Statistiques RMI.

    Date

    1998-2004

    Cote

    2877W/16

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Statistiques.
    • Statistiques RMI.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

    Date

    1999-2002

    Cote

    2124W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2124W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à FE.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de FI à L.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de FI...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de M à R.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1794W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de M...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D à F.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P à SAN.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2124W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances 9 octobre, 13 novembre, 11 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2124W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) des ULIS : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  30. Résultat n°30

    GAI - GIN.

    Date

    2002-2013

    Cote

    3193W/7

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2013.
    • GAI - GIN.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    GAL - GUI.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3193W/14

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2014.
    • GAL - GUI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  32. Résultat n°32

    BARO - BARS.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BARO - BARS.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BUD - BUQ.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/36

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BUD - BUQ.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  34. Résultat n°34

    DRA - DUV.

    Date

    2003-2015

    Cote

    3193W/25

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2015.
    • DRA - DUV.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2124W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOUCHO - BOUH.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/26

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BOUCHO - BOUH.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    HER - LEC.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3193W/15

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2014.
    • HER - LEC.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  38. Résultat n°38

    BOUV - BOZ.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/31

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BOUV - BOZ.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  39. Résultat n°39

    DAR - DEM.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3193W/12

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2014.
    • DAR - DEM.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  40. Résultat n°40

    BART - BAT.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/7

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BART - BAT.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)