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181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octobre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/42

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Juin - septembre.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/41

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Janvier - mai.

    Date

    2009

    Cote

    3014W/40

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2009
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Juillet - décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/39

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Avril - juin.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/38

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Avril - juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Janvier - mars.

    Date

    2008

    Cote

    3014W/37

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2008.
    • Janvier - mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Septembre - décembre.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/36

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Septembre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Mai - août.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/35

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Mai - août.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Janvier- avril.

    Date

    2007

    Cote

    3014W/34

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2007.
    • Janvier- avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Octobre - décembre.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/33

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Juillet - septembre.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/32

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juillet - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Juin.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/31

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    16 - 31 mai.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/30

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mai.
    • 16 - 31 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    2 - 15 mai.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/29

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mai.
    • 2 - 15 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    21 - 30 avril.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/28

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Avril.
    • 21 - 30 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    3 - 20 avril.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/27

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Avril.
    • 3 - 20 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    1er - 21 mars.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/26

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mars.
    • 1er - 21 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    21 - 30 mars.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/25

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Mars.
    • 21 - 30 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    14 - 28 février.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/24

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Février.
    • 14 - 28 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    1er - 14 février.

    Date

    2006

    Cote

    3014W/23

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Février.
    • 1er - 14 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Janvier

    Date

    2006

    Cote

    3014W/22

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2006.
    • Janvier

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    14 - 30 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/21

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Décembre.
    • 14 - 30 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    1er - 14 décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/20

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Décembre.
    • 1er - 14 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Novembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/19

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Novembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Octobre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/18

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Septembre.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/17

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Août.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/16

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Août.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Juillet.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/15

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Juin.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/14

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Juin.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Mai.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/13

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mai.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    15 - 29 avril.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/12

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Avril.
    • 15 - 29 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    1er - 14 avril.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/11

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Avril.
    • 1er - 14 avril.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    23 - 31 mars.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/10

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mars.
    • 23 - 31 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  34. Résultat n°34

    1er - 23 mars.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/9

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Mars.
    • 1er - 23 mars.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  35. Résultat n°35

    18 - 24 février.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/8

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Février.
    • 18 - 24 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    1er - 15 février.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/7

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Février.
    • 1er - 15 février.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Janvier.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/6

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Arrêtés du Président.
    • 2005.
    • Janvier.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  38. Résultat n°38

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/5

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  39. Résultat n°39

    2002-2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3014W/4

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2002-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  40. Résultat n°40

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3014W/3

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  41. Résultat n°41

    1992-1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    3014W/2

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1992-1996.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  42. Résultat n°42

    1985-1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    3014W/1

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1985-1991.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

    Date

    1989-1995

    Cote

    2167W/34

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  44. Résultat n°44

    Finances et affaires relevant du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : rapports du président du Conseil général.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2006W/113

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Finances et affaires relevant du Service Départemental...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Questions écrites au président : année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/51

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Questions écrites au président : année 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Questions écrites au président : année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1771W/50

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Questions écrites au président : année 2002.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Questions orales au président : 2002-2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1771W/49

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Questions orales au président : 2002-2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Arrêtés pris par le président : décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/48

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : décembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Arrêtés pris par le président : novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/47

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : novembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Arrêtés pris par le président : octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/46

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Arrêtés pris par le président : septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/45

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Arrêtés pris par le président : août 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/44

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : août 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Arrêtés pris par le président : juillet 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/43

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juillet 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Arrêtés pris par le président : juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/42

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juin 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/41

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/40

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Arrêtés pris par le président : avril 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/39

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/38

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/37

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Arrêtés pris par le président : mars 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/36

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/35

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Arrêtés pris par le président : février 2004 (1ère quinzaine).

    Date

    2004

    Cote

    1771W/34

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2004 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Arrêtés pris par le président : janvier 2004.

    Date

    2004

    Cote

    1771W/33

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : janvier 2004.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/32

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Arrêtés pris par le président : novembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : novembre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Arrêtés pris par le président : octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/30

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/29

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (2e...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/28

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 2003 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Arrêtés pris par le président : août 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : août 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/26

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/25

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Arrêtés pris par le président : juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/24

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juin 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Arrêtés pris par le président : mai 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Arrêtés pris par le président : avril 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/22

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2003 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Arrêtés pris par le président : avril 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 2003 (1ère quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Arrêtés pris par le président : mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/20

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Arrêtés pris par le président : février 2003 (2e quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/19

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2003 (2e quinzaine)....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Arrêtés pris par le président : février 2003 (1ère quinzaine).

    Date

    2003

    Cote

    1771W/18

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février 2003 (1ère...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Arrêtés pris par le président : janvier 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1771W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : janvier 2003.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté n°95-3104) - décembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/16

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté...

    Producteur :

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