ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1771W/1-51

Date

1994-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Conseil général : arrêtés du président (1994-1995 ; 2003-2004), questions écrites et orales (2002-2003).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Arrêtés pris par le président : juillet 2003 (2e quinzaine).

Cote/Cotes extrêmes

1771W/26

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/06/2005