président du conseil général

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).	Cote 56J/8	Date 1775-1977	Lieu VARENNES-JARCY, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document correspondance, étude
	Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES) Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).
Résultat n°2	Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).	Cote 1345W/201	Date 1977-1981	Lieu EVRY Commune	Type de document correspondance, note, plan, déclaration d'utilité publique, pièce comptable
	Contexte : DOMANIALITE. Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions...
Résultat n°3	Finances et affaires relevant du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : rapports du président du Conseil général.	Cote 2006W/113	Date 1985-1987	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
	Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Finances et affaires relevant du Service Départemental...
Résultat n°4	1985-1991.	Cote 3014W/1	Date 1985-1991	Lieu ESSONNE	Type de document registre, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Registre des arrêtés du Président. 1985-1991.
Résultat n°5	Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).	Cote 2167W/34	Date 1989-1995	Lieu ESSONNE	Type de document note, rapport, correspondance, statut, compte rendu, convention
	Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...
Résultat n°6	1992-1996.	Cote 3014W/2	Date 1992-1996	Lieu ESSONNE	Type de document registre, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Registre des arrêtés du Président. 1992-1996.
Résultat n°7	Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté n°94-3052) - décembre.	Cote 1771W/8	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté...
Résultat n°8	Arrêtés pris par le président : mars 1994.	Cote 1771W/2	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mars 1994.
Résultat n°9	Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994.	Cote 1771W/1	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994....
Résultat n°10	Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.	Cote 1771W/4	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.
Résultat n°11	Arrêtés pris par le président : septembre 1994.	Cote 1771W/6	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : septembre 1994.
Résultat n°12	Arrêtés pris par le président : avril 1994.	Cote 1771W/3	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : avril 1994.
Résultat n°13	Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre 1994 (arrêté n°94-3051) .	Cote 1771W/7	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre...
Résultat n°14	Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994.	Cote 1771W/5	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994....
Résultat n°15	Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.	Cote 1771W/10	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618)...
Résultat n°16	Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).	Cote 1771W/14	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796...
Résultat n°17	Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.	Cote 1771W/11	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.
Résultat n°18	Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre 1995 (arrêté n°95-3103).	Cote 1771W/15	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre...
Résultat n°19	Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté n°95-3104) - décembre 1995.	Cote 1771W/16	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté...
Résultat n°20	Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995.	Cote 1771W/12	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995....
Résultat n°21	Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995.	Cote 1771W/9	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995....
Résultat n°22	Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995.	Cote 1771W/13	Date 1995	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995....
Résultat n°23	Août 1996.	Cote 1665W/16	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Août 1996.
Résultat n°24	Mai-juin 1996.	Cote 1665W/14	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Mai-juin 1996.
Résultat n°25	Juillet 1996.	Cote 1665W/15	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Juillet 1996.
Résultat n°26	Mars-avril 1996.	Cote 1665W/13	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Mars-avril 1996.
Résultat n°27	Janvier - février 1996.	Cote 1665W/12	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Janvier - février 1996.
Résultat n°28	Octobre 1996.	Cote 1665W/17	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Octobre 1996.
Résultat n°29	Décembre 1996 - janvier 1997.	Cote 1665W/18	Date 1996-1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Janvier 1996 - janvier 1997. Décembre 1996 - janvier 1997.
Résultat n°30	Octobre 1997.	Cote 1665W/25	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Octobre 1997.
Résultat n°31	1997-2001.	Cote 3014W/3	Date 1997-2001	Lieu ESSONNE	Type de document registre, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés... Registre des arrêtés du Président. 1997-2001.
Résultat n°32	Juin 1997.	Cote 1665W/21	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Juin 1997.
Résultat n°33	Septembre 1997.	Cote 1665W/24	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Septembre 1997.
Résultat n°34	Novembre-décembre 1997.	Cote 1665W/26	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Novembre-décembre 1997.
Résultat n°35	Juillet 1997.	Cote 1665W/22	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Juillet 1997.
Résultat n°36	Août 1997.	Cote 1665W/23	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Août 1997.
Résultat n°37	Février-mars 1997.	Cote 1665W/19	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Février-mars 1997.
Résultat n°38	Avril-mai 1997.	Cote 1665W/20	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. Février - décembre 1997. Avril-mai 1997.
Résultat n°39	Mars-avril 1998.	Cote 1665W/28	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Mars-avril 1998.
Résultat n°40	Décembre 1998.	Cote 1665W/34	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Décembre 1998.
Résultat n°41	Octobre 1998.	Cote 1665W/32	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Octobre 1998.
Résultat n°42	Janvier-février 1998.	Cote 1665W/27	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Janvier-février 1998.
Résultat n°43	Mai-juin 1998.	Cote 1665W/29	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Mai-juin 1998.
Résultat n°44	Juillet-août 1998.	Cote 1665W/30	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Juillet-août 1998.
Résultat n°45	Novembre 1998.	Cote 1665W/33	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Novembre 1998.
Résultat n°46	Septembre 1998.	Cote 1665W/31	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1998. Septembre 1998.
Résultat n°47	Juin 1999.	Cote 1665W/40	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Juin 1999.
Résultat n°48	Mars 1999.	Cote 1665W/37	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Mars 1999.
Résultat n°49	Janvier 1999.	Cote 1665W/35	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Janvier 1999.
Résultat n°50	Juillet 1999.	Cote 1665W/41	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Juillet 1999.
Résultat n°51	Septembre 1999.	Cote 1665W/43	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Septembre 1999.
Résultat n°52	Mai 1999.	Cote 1665W/39	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Mai 1999.
Résultat n°53	Avril 1999.	Cote 1665W/38	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Avril 1999.
Résultat n°54	Novembre 1999.	Cote 1665W/45	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Novembre 1999.
Résultat n°55	Février 1999.	Cote 1665W/36	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Février 1999.
Résultat n°56	Octobre 1999.	Cote 1665W/44	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Octobre 1999.
Résultat n°57	Décembre 1999.	Cote 1665W/46	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Décembre 1999.
Résultat n°58	Août 1999.	Cote 1665W/42	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 1999. Août 1999.
Résultat n°59	Août 2000.	Cote 1665W/54	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Août 2000.
Résultat n°60	Octobre 2000.	Cote 1665W/56	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Octobre 2000.
Résultat n°61	Septembre 2000.	Cote 1665W/55	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Septembre 2000.
Résultat n°62	Juillet 2000.	Cote 1665W/53	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Juillet 2000.
Résultat n°63	Février 2000.	Cote 1665W/48	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Février 2000.
Résultat n°64	Juin 2000.	Cote 1665W/52	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Juin 2000.
Résultat n°65	Mars 2000.	Cote 1665W/49	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Mars 2000.
Résultat n°66	Novembre 2000.	Cote 1665W/57	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Novembre 2000.
Résultat n°67	Mai 2000.	Cote 1665W/51	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Mai 2000.
Résultat n°68	Décembre 2000.	Cote 1665W/58	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Décembre 2000.
Résultat n°69	Avril 2000.	Cote 1665W/50	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Avril 2000.
Résultat n°70	Janvier 2000.	Cote 1665W/47	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2000. Janvier 2000.
Résultat n°71	Juillet 2001.	Cote 1665W/64	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Juillet 2001.
Résultat n°72	Avril-mai 2001.	Cote 1665W/62	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Avril-mai 2001.
Résultat n°73	Janvier 2001.	Cote 1665W/59	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Janvier 2001.
Résultat n°74	Juin 2001.	Cote 1665W/63	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Juin 2001.
Résultat n°75	Février 2001.	Cote 1665W/60	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Février 2001.
Résultat n°76	Mars 2001.	Cote 1665W/61	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Mars 2001.
Résultat n°77	Septembre 2001.	Cote 1665W/66	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Septembre 2001.
Résultat n°78	Novembre 2001.	Cote 1665W/68	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Novembre 2001.
Résultat n°79	Octobre 2001.	Cote 1665W/67	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Octobre 2001.
Résultat n°80	Août 2001.	Cote 1665W/65	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté du président du conseil général
	Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale... Arrêtés du Président du Conseil Général. 2001. Août 2001.

Résultats de la recherche

Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).

Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

Contexte : DOMANIALITE.

Finances et affaires relevant du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : rapports du président du Conseil général.

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

1985-1991.

Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

1992-1996.

Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté n°94-3052) - décembre.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : mars 1994.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : septembre 1994.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : avril 1994.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre 1994 (arrêté n°94-3051) .

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre 1995 (arrêté n°95-3103).

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté n°95-3104) - décembre 1995.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995.

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Août 1996.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Mai-juin 1996.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Juillet 1996.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Mars-avril 1996.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Janvier - février 1996.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Octobre 1996.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Décembre 1996 - janvier 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Octobre 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

1997-2001.

Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

Juin 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Septembre 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Novembre-décembre 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Juillet 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Août 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Février-mars 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Avril-mai 1997.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Mars-avril 1998.

Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

Décembre 1998.