Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001) ; arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1665W/1-80

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

80 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 11 : Questions orales de l'Assemblée départementale (1985-2001).

2 - 80 : Arrêtés du Président du Conseil Général (1996-2002).

Mode de classement

Classement chronologique

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1665W/12-1665W/80

Date

Entre janvier 1996 et décembre 2002

Cote/Cotes extrêmes

1665W/27-1665W/34

Date

1998-1998

Décembre 1998.

Cote/Cotes extrêmes

1665W/34

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/12/2003