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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).

    Date

    1775-1977

    Cote

    56J/8

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  2. Résultat n°2

    Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1345W/201

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Finances et affaires relevant du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : rapports du président du Conseil général.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2006W/113

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Finances et affaires relevant du Service Départemental...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  4. Résultat n°4

    1985-1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    3014W/1

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1985-1991.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

    Date

    1989-1995

    Cote

    2167W/34

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    1992-1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    3014W/2

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1992-1996.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté n°94-3052) - décembre.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/8

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Arrêtés pris par le président : mars 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/2

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars 1994.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/4

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Arrêtés pris par le président : septembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/6

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 1994.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrêtés pris par le président : avril 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/3

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : avril 1994.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre 1994 (arrêté n°94-3051) .

    Date

    1994

    Cote

    1771W/7

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).

    Date

    1995

    Cote

    1771W/14

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre 1995 (arrêté n°95-3103).

    Date

    1995

    Cote

    1771W/15

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté n°95-3104) - décembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/16

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/9

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1771W/13

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995....

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Août 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/16

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Août 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Mai-juin 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/14

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Mai-juin 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Juillet 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/15

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Juillet 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Mars-avril 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/13

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Mars-avril 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Janvier - février 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/12

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Janvier - février 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Octobre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/17

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Octobre 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Décembre 1996 - janvier 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1665W/18

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Décembre 1996 - janvier 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Octobre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/25

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Octobre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3014W/3

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Juin 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/21

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Juin 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Septembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/24

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Septembre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Novembre-décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/26

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Novembre-décembre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Juillet 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/22

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Juillet 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Août 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/23

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Août 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Février-mars 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/19

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Février-mars 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Avril-mai 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/20

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Avril-mai 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Mars-avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/28

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Mars-avril 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/34

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Décembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Octobre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/32

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Octobre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Janvier-février 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/27

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Janvier-février 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Mai-juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/29

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Mai-juin 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Juillet-août 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/30

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Juillet-août 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Novembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/33

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Novembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Septembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/31

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Septembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/40

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juin 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/37

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Mars 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Janvier 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/35

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Janvier 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/41

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Juillet 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/43

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Septembre 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/39

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Mai 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Avril 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/38

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Avril 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Novembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/45

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Novembre 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Février 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/36

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Février 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Octobre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/44

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Octobre 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/46

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Décembre 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Août 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/42

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Août 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Août 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/54

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Août 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/56

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Octobre 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/55

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Septembre 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Juillet 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/53

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Juillet 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Février 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/48

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Février 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/52

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Juin 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/49

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Mars 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/57

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Novembre 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Mai 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/51

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Mai 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/58

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Décembre 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Avril 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/50

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Avril 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Janvier 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1665W/47

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2000.
    • Janvier 2000.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Juillet 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/64

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Juillet 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Avril-mai 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/62

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Avril-mai 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Janvier 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/59

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Janvier 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Juin 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/63

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Juin 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Février 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/60

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Février 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Mars 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/61

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Mars 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Septembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/66

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Septembre 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/68

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Novembre 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Octobre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/67

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Octobre 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Août 2001.

    Date

    2001

    Cote

    1665W/65

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 2001.
    • Août 2001.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)