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181 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).
Cote
56J/8
 Date
1775-1977
 Lieu
VARENNES-JARCY, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
correspondance, étude

  • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

  • Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).
Résultat n°2

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

Cote
1345W/201
 Date
1977-1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, note, plan, déclaration d'utilité publique, pièce comptable

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions...
Résultat n°3

Finances et affaires relevant du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : rapports du président du Conseil général.

Cote
2006W/113
 Date
1985-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Finances et affaires relevant du Service Départemental...
Résultat n°4

1985-1991.
Cote
3014W/1
 Date
1985-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Registre des arrêtés du Président.
  • 1985-1991.
Résultat n°5

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Cote
2167W/34
 Date
1989-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, rapport, correspondance, statut, compte rendu, convention

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...
Résultat n°6

1992-1996.
Cote
3014W/2
 Date
1992-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Registre des arrêtés du Président.
  • 1992-1996.
Résultat n°7

Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté n°94-3052) - décembre.

Cote
1771W/8
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté...
Résultat n°8

Arrêtés pris par le président : mars 1994.

Cote
1771W/2
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars 1994.
Résultat n°9

Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994.

Cote
1771W/1
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994....
Résultat n°10

Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.

Cote
1771W/4
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.
Résultat n°11

Arrêtés pris par le président : septembre 1994.

Cote
1771W/6
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : septembre 1994.
Résultat n°12

Arrêtés pris par le président : avril 1994.

Cote
1771W/3
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : avril 1994.
Résultat n°13

Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre 1994 (arrêté n°94-3051) .

Cote
1771W/7
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre...
Résultat n°14

Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994.

Cote
1771W/5
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994....
Résultat n°15

Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.

Cote
1771W/10
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618)...
Résultat n°16

Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).

Cote
1771W/14
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796...
Résultat n°17

Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

Cote
1771W/11
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.
Résultat n°18

Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre 1995 (arrêté n°95-3103).

Cote
1771W/15
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre...
Résultat n°19

Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté n°95-3104) - décembre 1995.

Cote
1771W/16
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté...
Résultat n°20

Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995.

Cote
1771W/12
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995....
Résultat n°21

Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995.

Cote
1771W/9
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : janvier-février 1995....
Résultat n°22

Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995.

Cote
1771W/13
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : août-septembre 1995....
Résultat n°23

Août 1996.
Cote
1665W/16
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Août 1996.
Résultat n°24

Mai-juin 1996.
Cote
1665W/14
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Mai-juin 1996.
Résultat n°25

Juillet 1996.
Cote
1665W/15
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Juillet 1996.
Résultat n°26

Mars-avril 1996.
Cote
1665W/13
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Mars-avril 1996.
Résultat n°27

Janvier - février 1996.
Cote
1665W/12
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Janvier - février 1996.
Résultat n°28

Octobre 1996.
Cote
1665W/17
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Octobre 1996.
Résultat n°29

Décembre 1996 - janvier 1997.
Cote
1665W/18
 Date
1996-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Décembre 1996 - janvier 1997.
Résultat n°30

Octobre 1997.
Cote
1665W/25
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Octobre 1997.
Résultat n°31

1997-2001.
Cote
3014W/3
 Date
1997-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Registre des arrêtés du Président.
  • 1997-2001.
Résultat n°32

Juin 1997.
Cote
1665W/21
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Juin 1997.
Résultat n°33

Septembre 1997.
Cote
1665W/24
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Septembre 1997.
Résultat n°34

Novembre-décembre 1997.
Cote
1665W/26
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Novembre-décembre 1997.
Résultat n°35

Juillet 1997.
Cote
1665W/22
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Juillet 1997.
Résultat n°36

Août 1997.
Cote
1665W/23
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Août 1997.
Résultat n°37

Février-mars 1997.
Cote
1665W/19
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Février-mars 1997.
Résultat n°38

Avril-mai 1997.
Cote
1665W/20
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Avril-mai 1997.
Résultat n°39

Mars-avril 1998.
Cote
1665W/28
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mars-avril 1998.
Résultat n°40

Décembre 1998.
Cote
1665W/34
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Décembre 1998.