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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/201

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

    Date

    1775-1789

    Cote

    EDEPOT80 FF/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995.

    Date

    1995

    Cote

    1677W/94

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1677W/60

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992 - 27/11/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1677W/156

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 14/09/1990 - 25/05/1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1677W/132

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante relatives aux accidents de...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/198

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1348W/212

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  9. Résultat n°9

    ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT54 2I/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985.

    Date

    1985

    Cote

    1489W/318

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1677W/31

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 23/03/1987 - 03/09/1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1677W/130

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante relatives aux accidents de...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1617W/209

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  14. Résultat n°14

    PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées et attroupement arme contre X ; PV 08/99 PV 08/100 Affaire violences volontaires en réunion avec arme ; PV 07/629 PV 07/628 Affaire importation et détention d'images pornographiques mettant en scène des mineurs via un réseau de télécommunication ; PV08/136 Affaire port d'arme prohibé ; PV 07/685, PV 08/133, PV 08/445, PV 09/730, PV 10/156 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans et corruption de mineure.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3107W/24

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Dossiers de procédures judiciaires.
    • PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991.

    Date

    1991

    Cote

    1677W/52

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1617W/219

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1677W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1617W/208

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    registres des interventions judiciaires (main courante judiciaire), 18/07/1993 - 27/06/1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1489W/438

    • Contexte : POLICE.

    • registres des interventions judiciaires (main courante...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995 - 03/08/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1677W/159

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Registre de main courante A (semaines paires) : 24/08/1986 - 10/11/1986.

    Date

    1986

    Cote

    1677W/4

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante A (semaines paires) : 24/08/1986...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier 1978 au 1er janvier 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1348W/213

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  23. Résultat n°23

    registres d'ordre, courrier arrivée et départ, 05/09/1988 - 02/06/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1489W/425

    • Contexte : POLICE.

    • registres d'ordre, courrier arrivée et départ, 05/09/1988...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registre de main courante judiciaire, 11/12/1997 - 02/06/1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1796W/14

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante judiciaire, 11/12/1997 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/199

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registre de main courante de la brigade anti-criminalité : 23/01/1998 - 01/04/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1677W/152

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  27. Résultat n°27

    PV 05/053 Violences volontaires ; PV 05/375 Violences volontaires ; PV 05/437 Affaire de stupéfiants ; PV 05/471 Affaire de stupéfiants et outrage ; PV 05/505 Affaire de stupéfiants.

    Date

    2005

    Cote

    3107W/16

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Dossiers de procédures judiciaires.
    • PV 05/053 Violences volontaires ; PV 05/375 Violences...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Registre de main courante : 26/03/1990 - 07/05/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1677W/38

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 26/03/1990 - 07/05/1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre de main courante : 21/04/1994 - 21/05/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1677W/79

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 21/04/1994 - 21/05/1994....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  30. Résultat n°30

    registres des crimes et délits, 20/11/1979 - 11/04/1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1489W/303

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 20/11/1979 - 11/04/1980....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Registre de main courante : 25/10/1990 - 07/12/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1677W/43

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 25/10/1990 - 07/12/1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1617W/186

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registre de main courante : 12/02/1990 - 26/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1677W/37

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 12/02/1990 - 26/03/1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre de main courante de la brigade anti-criminalité : 30/12/1996 - 24/04/1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1677W/149

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Registre de main courante : 10/05/1993 - 14/06/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1677W/67

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 10/05/1993 - 14/06/1993....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    registres des procès-verbaux de contraventions, 19/04/1983 - 17/10/1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1489W/350

    • Contexte : POLICE.

    • registres des procès-verbaux de contraventions, 19/04/1983...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 22 décembre 1972.

    Date

    1973

    Cote

    1348W/206

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Registre de main courante judiciaire, 12/05/1995 - 09/05/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1796W/9

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante judiciaire, 12/05/1995 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Registre de main courante : 26/11/1997 - 30/12/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1677W/122

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 26/11/1997 - 30/12/1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (13/05/2002-02/01/2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2357W/103

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  41. Résultat n°41

    Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (16/06/1994-18/04/1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2357W/88

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  42. Résultat n°42

    Registre de main courante : 04/04/1997 - 02/05/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1677W/114

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 04/04/1997 - 02/05/1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1617W/228

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  44. Résultat n°44

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

    Date

    1661-1695

    Cote

    B/1012

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Synthèses Police judiciaire, janvier -juin (1972).

    Date

    1972

    Cote

    957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Synthèses Police judiciaire, janvier -juin (1972)....

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  46. Résultat n°46

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1617W/202

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    registres des plaintes, 02/11/1991 - 12/10/1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1489W/375

    • Contexte : POLICE.

    • registres des plaintes, 02/11/1991 - 12/10/1992.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1617W/222

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  49. Résultat n°49

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEPOT81 3I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Registre de main courante : 24/03/1994 - 21/04/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1677W/78

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 24/03/1994 - 21/04/1994....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Registre de main courante A (semaines paires) : 10/11/1986 - 02/02/1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1677W/5

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante A (semaines paires) : 10/11/1986...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

    Date

    1953-1964

    Cote

    997W/54

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Police générale, police de l'air, police de la ronde,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22 août 1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1283W/224

    • Contexte : POLICE.

    • Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1617W/193

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  55. Résultat n°55

    PV 04/438 Agression sexuelle ; PV 05/081 05/120 05/222 Agression sexuelle et exécution de commission rogatoire ; PV 05/130 Affaire de stupéfiants contre X.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3107W/14

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Dossiers de procédures judiciaires.
    • PV 04/438 Agression sexuelle ; PV 05/081 05/120 05/222...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    registres des crimes et délits, 29/03/1982 - 06/08/1982.

    Date

    1982

    Cote

    1489W/309

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 29/03/1982 - 06/08/1982....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/242

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Synthèses Police judiciaire, juillet -décembre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Synthèses Police judiciaire, juillet -décembre (1972)....

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  59. Résultat n°59

    Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (08/12/1999-11/05/2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2357W/98

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  60. Résultat n°60

    Registre de main courante A (semaines paires) : 01/02/1988 - 15/04/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1677W/10

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante A (semaines paires) : 01/02/1988...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Comité interministériel...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    registres des plaintes, 06/11/1985 - 15/03/1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1489W/363

    • Contexte : POLICE.

    • registres des plaintes, 06/11/1985 - 15/03/1986.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Registre de main courante : 31/12/1988 - 11/02/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1677W/28

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 31/12/1988 - 11/02/1989....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Registre de main courante de la brigade anti-criminalité : 25/09/1995 - 10/02/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1677W/146

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/237

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Registre de main courante MORANGIS : 09/12/03/1983 - 10/09/1987.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1677W/126

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante MORANGIS : 09/12/03/1983...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  67. Résultat n°67

    registres des crimes et délits, 04/09/1986 - 08/01/1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1489W/321

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 04/09/1986 - 08/01/1987....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Registre de main courante : 22/02/1991 - 02/04/1991.

    Date

    1991

    Cote

    1677W/46

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 22/02/1991 - 02/04/1991....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Registre de main courante judiciaire, 21/10/1998 - 21/12/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1796W/16

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante judiciaire, 21/10/1998 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (19/02/1996-21/01/1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2357W/90

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  71. Résultat n°71

    2000 - 2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3107W/34

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2000 - 2003.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  72. Résultat n°72

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Recherches administratives et judiciaires des personnes : correspondance, un avis de recherche assorti d'une prime (1889, 1914). Dispositions relatives à la circulation sur la voirie publique, obligation d'immatriculation pour les cycles (1938 - 1941). Séjour, logement et emploi des étrangers dans la commune : instructions et notes du préfet (1901, 1938-1939).

    Date

    1889-1941

    Cote

    EDEPOT81 2I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/239

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 30 décembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1348W/205

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  75. Résultat n°75

    registres des plaintes, 13/06/1987 - 23/11/1987.

    Date

    1987

    Cote

    1489W/367

    • Contexte : POLICE.

    • registres des plaintes, 13/06/1987 - 23/11/1987.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    registres d'écrou, 11/06/1983 - 23/05/1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1489W/354

    • Contexte : POLICE.

    • registres d'écrou, 11/06/1983 - 23/05/1985.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    registres des crimes et délits, 24/11/1981 - 29/03/1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1489W/308

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 24/11/1981 - 29/03/1982....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    registres des crimes et délits, 16/02/1984 - 12/07/1984.

    Date

    1984

    Cote

    1489W/314

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 16/02/1984 - 12/07/1984....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    registres des plaintes, 01/10/1988 - 15/02/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1489W/370

    • Contexte : POLICE.

    • registres des plaintes, 01/10/1988 - 15/02/1989.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Registre de main courante : 24/08/1994 - 25/09/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1677W/83

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 24/08/1994 - 25/09/1994....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)