POLICE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1489W/1-438

Date

1946-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

438 articles

Origine

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur)

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-165 : Mains courantes, 1946-1980. 166-231 : Mains courantes (jours pairs), 1980-1990. 232-299 : Mains courantes (jours impairs), 1980-1990. 300-327 : Registres des crimes et délits, 1978-1989. 328-348 : Mains courantes des accidents, 1977-1989. 349-351 : Registres des procès-verbaux de contraventions, 1981-1996. 352-357 : Registres d'écrou, 1981-1987. 358-376 : Registres des plaintes, 1983-1993. 377 : Registres des messages téléphoniques de la Sûreté, 1947-1949. 378 : Mains courantes des patrouilles de la Sûreté, 1979-1987. 379-387 : Mains courantes des activités du BSN, 1981-1991. 388-392 : Mains courantes des activités du BAC, 1992-1995. 393-410 : Mains courantes de la Brigade de Sécurité, 1979-1984. 411-419 : Mains courantes des lotiers, 1984-1996. 420: Main courante, îlotage de grande semaine,1992-1993. 421 : Main courante, îlotage de petite semaine, 1992-1993. 422 : Main courante de l'îlotage sur le secteur d'ETRECHY, 1994-1995. 423-426 : Registres d'ordre, courrier arrivée et départ, 1985-1990. 427 : Registre des scellés, 1971-1989. 428-439 : Registres des interventions judiciaires (main courante judiciaire), 1980-1995.

Langue des unités documentaires

Français

registres des plaintes, 02/11/1991 - 12/10/1992.

Cote/Cotes extrêmes

1489W/375

Date

1991-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur)

COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1992

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/08/2001

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques