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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Cote
1617W/201
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....
Résultat n°2

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°3

Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995.

Cote
1677W/94
 Date
1995
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995....
Résultat n°4

Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992.

Cote
1677W/60
 Date
1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992....
Résultat n°5

Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992 - 27/11/1993.

Cote
1677W/156
 Date
1992-1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992...
Résultat n°6

Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 14/09/1990 - 25/05/1993.

Cote
1677W/132
 Date
1990-1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante relatives aux accidents de...
Résultat n°7

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

Cote
1617W/198
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....
Résultat n°8

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

Cote
1348W/212
 Date
1977
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°9

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Cote
EDEPOT54 2I/2
 Date
1900
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...
Résultat n°10

registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985.

Cote
1489W/318
 Date
1985
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985....
Résultat n°11

Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989.

Cote
1677W/31
 Date
1989
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989....
Résultat n°12

Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 23/03/1987 - 03/09/1988.

Cote
1677W/130
 Date
1987-1988
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante relatives aux accidents de...
Résultat n°13

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

Cote
1617W/209
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....
Résultat n°14

PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées et attroupement arme contre X ; PV 08/99 PV 08/100 Affaire violences volontaires en réunion avec arme ; PV 07/629 PV 07/628 Affaire importation et détention d'images pornographiques mettant en scène des mineurs via un réseau de télécommunication ; PV08/136 Affaire port d'arme prohibé ; PV 07/685, PV 08/133, PV 08/445, PV 09/730, PV 10/156 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans et corruption de mineure.
Cote
3107W/24
 Date
2008-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées...
Résultat n°15

Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991.

Cote
1677W/52
 Date
1991
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991....
Résultat n°16

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

Cote
1617W/219
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....
Résultat n°17

Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

Cote
1677W/140
 Date
1994-1998
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, procès-verbal de scellés

  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.
Résultat n°18

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

Cote
1617W/208
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....
Résultat n°19

registres des interventions judiciaires (main courante judiciaire), 18/07/1993 - 27/06/1994.

Cote
1489W/438
 Date
1993-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registres des interventions judiciaires (main courante...
Résultat n°20

Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995 - 03/08/1996.

Cote
1677W/159
 Date
1995-1996
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995...
Résultat n°21

Registre de main courante A (semaines paires) : 24/08/1986 - 10/11/1986.

Cote
1677W/4
 Date
1986
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante A (semaines paires) : 24/08/1986...
Résultat n°22

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier 1978 au 1er janvier 1979.

Cote
1348W/213
 Date
1978-1979
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°23

registres d'ordre, courrier arrivée et départ, 05/09/1988 - 02/06/1989.

Cote
1489W/425
 Date
1988-1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
chrono, correspondance

  • Contexte : POLICE.

  • registres d'ordre, courrier arrivée et départ, 05/09/1988...
Résultat n°24

Registre de main courante judiciaire, 11/12/1997 - 02/06/1998.

Cote
1796W/14
 Date
1997-1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 11/12/1997 -...
Résultat n°25

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988.

Cote
1617W/199
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988....
Résultat n°26

Registre de main courante de la brigade anti-criminalité : 23/01/1998 - 01/04/1998.

Cote
1677W/152
 Date
1998
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...
Résultat n°27

PV 05/053 Violences volontaires ; PV 05/375 Violences volontaires ; PV 05/437 Affaire de stupéfiants ; PV 05/471 Affaire de stupéfiants et outrage ; PV 05/505 Affaire de stupéfiants.
Cote
3107W/16
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 05/053 Violences volontaires ; PV 05/375 Violences...
Résultat n°28

Registre de main courante : 26/03/1990 - 07/05/1990.

Cote
1677W/38
 Date
1990
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 26/03/1990 - 07/05/1990....
Résultat n°29

Registre de main courante : 21/04/1994 - 21/05/1994.

Cote
1677W/79
 Date
1994
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 21/04/1994 - 21/05/1994....
Résultat n°30

registres des crimes et délits, 20/11/1979 - 11/04/1980.

Cote
1489W/303
 Date
1979-1980
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 20/11/1979 - 11/04/1980....
Résultat n°31

Registre de main courante : 25/10/1990 - 07/12/1990.

Cote
1677W/43
 Date
1990
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 25/10/1990 - 07/12/1990....
Résultat n°32

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985.

Cote
1617W/186
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985....
Résultat n°33

Registre de main courante : 12/02/1990 - 26/03/1990.

Cote
1677W/37
 Date
1990
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 12/02/1990 - 26/03/1990....
Résultat n°34

Registre de main courante de la brigade anti-criminalité : 30/12/1996 - 24/04/1997.

Cote
1677W/149
 Date
1996-1997
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...
Résultat n°35

Registre de main courante : 10/05/1993 - 14/06/1993.

Cote
1677W/67
 Date
1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 10/05/1993 - 14/06/1993....
Résultat n°36

registres des procès-verbaux de contraventions, 19/04/1983 - 17/10/1985.

Cote
1489W/350
 Date
1983-1985
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des procès-verbaux de contraventions, 19/04/1983...
Résultat n°37

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 22 décembre 1972.

Cote
1348W/206
 Date
1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°38

Registre de main courante judiciaire, 12/05/1995 - 09/05/1996.

Cote
1796W/9
 Date
1995-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 12/05/1995 -...
Résultat n°39

Registre de main courante : 26/11/1997 - 30/12/1997.

Cote
1677W/122
 Date
1997
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 26/11/1997 - 30/12/1997....
Résultat n°40

Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (13/05/2002-02/01/2003).

Cote
2357W/103
 Date
2002-2003
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

  • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...
Résultat n°41

Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (16/06/1994-18/04/1995).

Cote
2357W/88
 Date
1994-1995
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

  • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...
Résultat n°42

Registre de main courante : 04/04/1997 - 02/05/1997.

Cote
1677W/114
 Date
1997
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 04/04/1997 - 02/05/1997....
Résultat n°43

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994.

Cote
1617W/228
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994....
Résultat n°44

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

Cote
B/1012
 Date
1661-1695
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...
Résultat n°45

Synthèses Police judiciaire, janvier -juin (1972).

Cote
957W/15
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Synthèses Police judiciaire, janvier -juin (1972)....
Résultat n°46

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989.

Cote
1617W/202
 Date
1989
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989....
Résultat n°47

registres des plaintes, 02/11/1991 - 12/10/1992.

Cote
1489W/375
 Date
1991-1992
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registres des plaintes, 02/11/1991 - 12/10/1992.
Résultat n°48

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993.

Cote
1617W/222
 Date
1993
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993....
Résultat n°49

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Cote
EDEPOT81 3I/1
 Date
1818-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°50

Registre de main courante : 24/03/1994 - 21/04/1994.

Cote
1677W/78
 Date
1994
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 24/03/1994 - 21/04/1994....
Résultat n°51

Registre de main courante A (semaines paires) : 10/11/1986 - 02/02/1987.

Cote
1677W/5
 Date
1986-1987
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante A (semaines paires) : 10/11/1986...
Résultat n°52

Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

Cote
997W/54
 Date
1953-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Police générale, police de l'air, police de la ronde,...
Résultat n°53

Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22 août 1982).

Cote
1283W/224
 Date
1981-1982
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22...
Résultat n°54

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986.

Cote
1617W/193
 Date
1986
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986....
Résultat n°55

PV 04/438 Agression sexuelle ; PV 05/081 05/120 05/222 Agression sexuelle et exécution de commission rogatoire ; PV 05/130 Affaire de stupéfiants contre X.
Cote
3107W/14
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 04/438 Agression sexuelle ; PV 05/081 05/120 05/222...
Résultat n°56

registres des crimes et délits, 29/03/1982 - 06/08/1982.

Cote
1489W/309
 Date
1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 29/03/1982 - 06/08/1982....
Résultat n°57

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997.

Cote
1617W/242
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997....
Résultat n°58

Synthèses Police judiciaire, juillet -décembre (1972).

Cote
957W/16
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Synthèses Police judiciaire, juillet -décembre (1972)....
Résultat n°59

Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (08/12/1999-11/05/2000).

Cote
2357W/98
 Date
1999-2000
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

  • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...
Résultat n°60

Registre de main courante A (semaines paires) : 01/02/1988 - 15/04/1988.

Cote
1677W/10
 Date
1988
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante A (semaines paires) : 01/02/1988...
Résultat n°61

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Cote
1883W/7
 Date
2002-2004
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
statistique, document photographique, délibération, rapport, plan

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Comité interministériel...
Résultat n°62

registres des plaintes, 06/11/1985 - 15/03/1986.

Cote
1489W/363
 Date
1985-1986
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registres des plaintes, 06/11/1985 - 15/03/1986.
Résultat n°63

Registre de main courante : 31/12/1988 - 11/02/1989.

Cote
1677W/28
 Date
1988-1989
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 31/12/1988 - 11/02/1989....
Résultat n°64

Registre de main courante de la brigade anti-criminalité : 25/09/1995 - 10/02/1996.

Cote
1677W/146
 Date
1995-1996
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante de la brigade anti-criminalité...
Résultat n°65

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996.

Cote
1617W/237
 Date
1996
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996....
Résultat n°66

Registre de main courante MORANGIS : 09/12/03/1983 - 10/09/1987.

Cote
1677W/126
 Date
1983-1987
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante MORANGIS : 09/12/03/1983...
Résultat n°67

registres des crimes et délits, 04/09/1986 - 08/01/1987.

Cote
1489W/321
 Date
1986-1987
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 04/09/1986 - 08/01/1987....
Résultat n°68

Registre de main courante : 22/02/1991 - 02/04/1991.

Cote
1677W/46
 Date
1991
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 22/02/1991 - 02/04/1991....
Résultat n°69

Registre de main courante judiciaire, 21/10/1998 - 21/12/1998.

Cote
1796W/16
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante judiciaire, 21/10/1998 -...
Résultat n°70

Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (19/02/1996-21/01/1997).

Cote
2357W/90
 Date
1996-1997
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

  • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...
Résultat n°71

2000 - 2003.
Cote
3107W/34
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Registres de garde à vue.
  • 2000 - 2003.
Résultat n°72

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Recherches administratives et judiciaires des personnes : correspondance, un avis de recherche assorti d'une prime (1889, 1914). Dispositions relatives à la circulation sur la voirie publique, obligation d'immatriculation pour les cycles (1938 - 1941). Séjour, logement et emploi des étrangers dans la commune : instructions et notes du préfet (1901, 1938-1939).

Cote
EDEPOT81 2I/1
 Date
1889-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°73

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997.

Cote
1617W/239
 Date
1997
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997....
Résultat n°74

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 30 décembre 1972.

Cote
1348W/205
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°75

registres des plaintes, 13/06/1987 - 23/11/1987.

Cote
1489W/367
 Date
1987
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registres des plaintes, 13/06/1987 - 23/11/1987.
Résultat n°76

registres d'écrou, 11/06/1983 - 23/05/1985.

Cote
1489W/354
 Date
1983-1985
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : POLICE.

  • registres d'écrou, 11/06/1983 - 23/05/1985.
Résultat n°77

registres des crimes et délits, 24/11/1981 - 29/03/1982.

Cote
1489W/308
 Date
1981-1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 24/11/1981 - 29/03/1982....
Résultat n°78

registres des crimes et délits, 16/02/1984 - 12/07/1984.

Cote
1489W/314
 Date
1984
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 16/02/1984 - 12/07/1984....
Résultat n°79

registres des plaintes, 01/10/1988 - 15/02/1989.

Cote
1489W/370
 Date
1988-1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registres des plaintes, 01/10/1988 - 15/02/1989.
Résultat n°80

Registre de main courante : 24/08/1994 - 25/09/1994.

Cote
1677W/83
 Date
1994
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 24/08/1994 - 25/09/1994....