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4 913 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(30 avril au 23 août).

Cote
1283W/114
 Date
1975
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (30 avril au 23 août).
Résultat n°2

TX1.
Cote
3249W/1230
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • TX1.
Résultat n°3

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°4

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Cote
1702W/181/2
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...
Résultat n°5

QS3.
Cote
3249W/522
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QS3.
Résultat n°6

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°7

Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet 1972.

Cote
1348W/56
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet...
Résultat n°8

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Cote
EDEPOT76 2I/3
 Date
1888-1899
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°9

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°10

Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

Cote
1617W/105
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....
Résultat n°11

QQ4.
Cote
3249W/503
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QQ4.
Résultat n°12

RG3.
Cote
3249W/652
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RG3.
Résultat n°13

Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août 1951.

Cote
1080W/11
 Date
1951
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août...
Résultat n°14

VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965 - 26/01/1966.

Cote
1515W/342
 Date
1965-1966
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965...
Résultat n°15

RX7.
Cote
3249W/796
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RX7.
Résultat n°16

Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951.

Cote
1489W/19
 Date
1951
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951....
Résultat n°17

Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

Cote
1617W/117
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....
Résultat n°18

Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959.

Cote
1489W/59
 Date
1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959....
Résultat n°19

(22 août au 22 novembre).

Cote
1283W/140
 Date
1978
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (22 août au 22 novembre).
Résultat n°20

VE9.
Cote
3249W/1308
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • VE9.
Résultat n°21

Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

Cote
1956W/7
 Date
1963
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....
Résultat n°22

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°23

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°24

HV.
Cote
3249W/210
 Date
1968
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • HV.
Résultat n°25

QT1.
Cote
3249W/530
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QT1.
Résultat n°26

Registre de main courante, plaintes UPJA, 15/02/1981 - 12/09/1981.

Cote
1515W/323
 Date
1981
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, plaintes UPJA, 15/02/1981...
Résultat n°27

(29 juin au 14 octobre).

Cote
1283W/96
 Date
1973
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (29 juin au 14 octobre).
Résultat n°28

registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974.

Cote
1770W/113
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974....
Résultat n°29

CE.
Cote
3249W/75
 Date
1966
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • CE.
Résultat n°30

Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars - 28 août 1984).

Cote
1910W/578
 Date
1984
 Lieu
MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars...
Résultat n°31

Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février 1984.

Cote
1702W/150
 Date
1984
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février...
Résultat n°32

Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet 1981.

Cote
1702W/119
 Date
1981
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet...
Résultat n°33

Registre de main courante (n° pairs), 10/08/1981 - 08/10/1981.

Cote
1515W/166
 Date
1981
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (n° pairs), 10/08/1981 -...
Résultat n°34

(10 janvier au 4 mai).

Cote
1283W/101
 Date
1974
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (10 janvier au 4 mai).
Résultat n°35

Registre de main courante (jours pairs), 14/03/1984 - 04/05/1984.

Cote
1489W/193
 Date
1984
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours pairs), 14/03/1984...
Résultat n°36

Registre de main courante, 15/07/1976 - 06/09/1976.

Cote
1489W/120
 Date
1976
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 15/07/1976 - 06/09/1976....
Résultat n°37

RW1.
Cote
3249W/780
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RW1.
Résultat n°38

Registre de main courante, 08/06/1979 - 02/07/1979.

Cote
1489W/143
 Date
1979
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 08/06/1979 - 02/07/1979....
Résultat n°39

RE5.
Cote
3249W/634
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RE5.
Résultat n°40

Main courante : registre du 09 juillet au 15 août 1982.

Cote
1348W/144
 Date
1982
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Main courante : registre du 09 juillet au 15 août 1982....
Résultat n°41

Registre de main courante (accidents), 09/03/1984 - 28/07/1984.

Cote
1515W/272
 Date
1984
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (accidents), 09/03/1984 -...
Résultat n°42

RH8.
Cote
3249W/667
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RH8.
Résultat n°43

Registre de main courante (ilotiers), 27/05/1981 - 07/12/1981.

Cote
1515W/233
 Date
1981
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (ilotiers), 27/05/1981 -...
Résultat n°44

Registre de main courante (ilotiers), 23/09/1978 - 16/12/1978.

Cote
1515W/224
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (ilotiers), 23/09/1978 -...
Résultat n°45

Main courante jours impairs : registre du 7 juillet 1993 au 17 septembre 1993.

Cote
1702W/271
 Date
1993
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante jours impairs : registre du 7 juillet...
Résultat n°46

Main courante accident : registre du 30 août 1979 au 7 mai 1980.

Cote
1702W/314
 Date
1979-1980
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante accident : registre du 30 août 1979 au...
Résultat n°47

Main courante : registre du 9 janvier 1963 au 27 mai 1963.

Cote
1702W/21
 Date
1963
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 9 janvier 1963 au 27 mai...
Résultat n°48

Registre de main courante (jours impairs), 29/10/1985 - 19/12/1985.

Cote
1489W/272
 Date
1985
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 29/10/1985...
Résultat n°49

CF.
Cote
3249W/76
 Date
1966
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • CF.
Résultat n°50

Registre de main courante (n° pairs), 06/10/1977 - 22/11/1977.

Cote
1515W/137
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (n° pairs), 06/10/1977 -...
Résultat n°51

Registre de main courante pairs (18/08/1992 - 14/10/1992).

Cote
1617W/104
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (18/08/1992 - 14/10/1992)....
Résultat n°52

Registre de main-courante (16 mars - 8 mai 1973).

Cote
1910W/67
 Date
1973
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main-courante (16 mars - 8 mai 1973).
Résultat n°53

QC1.
Cote
3249W/380
 Date
1971
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QC1.
Résultat n°54

TX8.
Cote
3249W/1237
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • TX8.
Résultat n°55

VF1.
Cote
3249W/1310
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • VF1.
Résultat n°56

Main courante jours pairs : registre du 2 juin 1990 au 16 août 1990.

Cote
1702W/211
 Date
1990
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante jours pairs : registre du 2 juin 1990...
Résultat n°57

Registre de main courante (11 septembre - 13 octobre 1983).

Cote
1956W/124
 Date
1983
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (11 septembre - 13 octobre...
Résultat n°58

Registre de main-courante, commune de VIGNEUX-SUR-SEINE (6 juillet 1983 - 11 février 1984).

Cote
1910W/644
 Date
1983-1984
 Lieu
MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main-courante, commune de VIGNEUX-SUR-SEINE...
Résultat n°59

Registre de main courante (16 juin - 26 juillet 1979).

Cote
1956W/81
 Date
1979
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (16 juin - 26 juillet 1979)....
Résultat n°60

RW8.
Cote
3249W/787
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RW8.
Résultat n°61

(10 décembre 1978 au 14 février 1979).

Cote
1283W/137
 Date
1978-1979
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (10 décembre 1978 au 14 février 1979).
Résultat n°62

registre de main courante : 09/05/1982 - 19/06/1982.

Cote
1770W/173
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registre de main courante : 09/05/1982 - 19/06/1982....
Résultat n°63

Registre B de main-courante (1er janvier - 9 février 1995).

Cote
1910W/392
 Date
1995
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre B de main-courante (1er janvier - 9 février...
Résultat n°64

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°65

(2 mars au 12 septembre).

Cote
1283W/8
 Date
1951
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (2 mars au 12 septembre).
Résultat n°66

Registre de main-courante (23 octobre - 22 novembre 1977).

Cote
1910W/117
 Date
1977
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main-courante (23 octobre - 22 novembre...
Résultat n°67

VD5.
Cote
3249W/1294
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • VD5.
Résultat n°68

Registre de main courante (jours impairs), 21/01/1991 - 01/04/1991.

Cote
1796W/57
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (jours impairs), 21/01/1991...
Résultat n°69

SF8.
Cote
3249W/877
 Date
1977
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • SF8.
Résultat n°70

TR6.
Cote
3249W/1195
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • TR6.
Résultat n°71

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°72

Registre de main courante pairs (04/03/1994 - 26/04/1994).

Cote
1617W/114
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (04/03/1994 - 26/04/1994)....
Résultat n°73

QV2.
Cote
3249W/541
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QV2.
Résultat n°74

Registre de main courante, 16/05/1976 - 12/08/1976.

Cote
1515W/34
 Date
1976
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 16/05/1976 - 12/08/1976....
Résultat n°75

Main courante : registre du 8 avril 1968 au 3 juillet 1968.

Cote
1702W/40
 Date
1968
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 8 avril 1968 au 3 juillet...
Résultat n°76

QK4.
Cote
3249W/453
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QK4.
Résultat n°77

DL.
Cote
3249W/105
 Date
1966
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • DL.
Résultat n°78

Registre de main courante (ilotiers), 13/08/1979 - 07/12/1979.

Cote
1515W/227
 Date
1979-1980
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (ilotiers), 13/08/1979 -...
Résultat n°79

Registre de main-courante (13 mars - 5 avril 1979).

Cote
1910W/135
 Date
1979
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main-courante (13 mars - 5 avril 1979)....
Résultat n°80

(13 mai au 23 septembre).

Cote
1283W/68
 Date
1967
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (13 mai au 23 septembre).