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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS LE BACLE

Cote
2106W/51
 Date
1933
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan cadastral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS…
Résultat n°2

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Cote
2106W/50
 Date
1988-1998
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

Cote
2106W/49
 Date
1988-2000
 Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC…
Résultat n°4

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : AA du 11/12/1996, AA du 20/12/1993, AA du 19/06/1997, AA du 18/12/1997, AA du 14/05/1998, AA du 10/12/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : association du 30/05/1984, Porter à Connaissance (PAC) de juin 1984, approbation du 09/11/1984, enregistré le 22/02/1985, CL du 05/03/1985, 2ème approbation du 09/11/1984 enregistré le 06/12/1985, aucun CL, MAJ du 07/07/1989 et demande de MAJ (1990-1991).

Cote
2106W/48
 Date
1984-1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

Cote
2106W/47
 Date
1995-1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

Cote
2106W/46
 Date
1998-1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°7

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS modifié approuvé le 05/10/1994, 2ème partie, à partir du plan de zonage n° 3 jusqu'à la fin des annexes, modification du 05/10/1994, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/06/1994 et rapport du CE, arrêté de MAJ du 04/08/1994 complété par arrêté du 16/12/1994, arrêté MAJ du 23/01/1995 et CL final du 24/02/1995, suppression ER n° 15 Décision du Conseil Municipal du 07/03/95 (CL non daté), délibération du 17/10/1995 secteur les Cendrennes (CL 16/01/1996), courrier relatif à l'ENSDAU et demande de MAJ (Zac), prescription DCM 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance (PAC) du 14/04/1996, 1ère partie.

Cote
2106W/45
 Date
1990-1996
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

Cote
2106W/44
 Date
1990-1995
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

Cote
2106W/43
 Date
1991-1994
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Cote
2106W/42
 Date
1991-1993
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°11

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Cote
2106W/41
 Date
1991-1992
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°12

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

Cote
2106W/40
 Date
1988-1995
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE…
Résultat n°13

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

Cote
2106W/39
 Date
1994-1996
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, registre, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE…
Résultat n°14

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prescription du 09/02/1994, arrêté de mise en oeuvre du 22/09/1994, MA du 29/04/1994, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté le 14/10/1994, avis des services et ARE du 14/10/1994.

Cote
2106W/38
 Date
1986-1995
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, avis
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE…
Résultat n°15

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

Cote
2106W/37
 Date
1991-1993
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE…
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

Cote
2106W/36
 Date
1988-2001
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°17

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Cote
2106W/35
 Date
1996-1998
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°18

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 13/11/1992, AA du 25/03/1993, AA du 18/10/1993, AA du 11/03/1994, AA du 12/12/1994, AA du 25/05/1995, AA du 28/09/1995, AA du 23/02/1996.

Cote
2106W/34
 Date
1992-1996
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°19

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

Cote
2106W/33
 Date
1981-1992
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°20

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE…