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  1. Résultat n°1

    VILLABE. - Une boulangerie : un employé, s. d. N et B. Dim. 9,5 x 15,5 cm. [photographie extraite de la monographie, en 2000, sur Villabé, cote Gbr 2775].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3101

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • VILLABE. - Une boulangerie : un employé, s. d. N et...
  2. Résultat n°2
    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    127 medias

    Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

    Date

    1207-1490

    Cote

    G/264

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Inventaire des titres du chapitre
    • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Titres de famille. - Correspondance : lettres des agents des domaines de PROVENCE de la famille d'AGOULT, relatives à la gestion de ces domaines avant 1700.

    Date

    s.d

    Cote

    149J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Correspondance : lettres des agents...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Titres de famille. - Comptes : Mémoires de fournisseurs, comptes de travaux, nomination d'agents du marquisat de SAVIGNY, dont lettres de provision à l'office de lieutenant, juge civil, criminel et de police du bailliage de SAVIGNY-SUR-ORGE, Viry-sur-orge, Grandvaux, Charintru, Champagne, Chatillon-sur-Seine, La Cour de France, octroyé à Jean-Paul Loyal, notaire royal et procureur de la prévôté de MONTLHERY et procureur du bailliage de SAVIGNY-SUR-ORGE, suite à la démission du sieur Emery (février 1778).

    Date

    1600-1799

    Cote

    149J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Comptes : Mémoires de fournisseurs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels des sapeurs-pompiers [11 pièces] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT75 3H/4

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Livrets individuels...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRETIGNY, fabrique. - Personnel : liste des marguilliers et extrait des comptes (1659-1678, 1680-1691), nomination des administrateurs de la fabrique (1805-1811).

    Date

    1659-1811

    Cote

    49J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Personnel : liste des marguilliers...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Nomination de Marguerite CHETIF, fille de la communauté des soeurs de la Charité des pauvres malades, comme économe de l'Hôtel-Dieu.

    Date

    1668

    Cote

    HDEPOT3 E/4

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Nomination de Marguerite CHETIF, fille de la communauté...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de procureurs syndics, (1673-1681), [29 pièces papier].

    Date

    1673-1681

    Cote

    ESUPPL/782

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON (Val-de-Marne) à MONTLHERY devenu route départementale n° 25.

    Date

    1788-1955

    Cote

    2S/112

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 25 d'ABLON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MAUCHAMPS. - Administration de la commune : registre de nomination de receveur, collecteur, secrétaire greffier ; d'accusé de réception de lettres officielles retranscrites avec leurs contenus ; d'extraits de procès-verbaux ; de décrets.

    Date

    1789-1792

    Cote

    EDEPOT55 3D/1

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Administration de la commune : registre...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.- tableau des instituteurs en exercice dans le district, an III ; nomination de maîtres d'écoles à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ESTOUCHES, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES et VIDELLES, an II-an III ; réclamation d'une rente par Hamard, instituteur à DANNEMOIS, an II-an IV ; projet de création d'un almanach municipal à ETAMPES, 1790 ; instruction sur le tri des archives, brumaire an III ; rapport de la commission des arts sur la création d'un musée et d'un jardin botanique s.d. ; création d'une société de musique, an III ; états de journées et mémoires des ouvriers employés pour la commission des arts ou au conservatoire, an III ; instructions, extraits des délibérations du directoire du district et nominations de commissaires au tri des objets précieux, an II ; Etat des objets extraits de différentes maisons nationales pour composer le mobilier du conservatoire du district d'ETAMPES.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/128

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

    Date

    1790-1794

    Cote

    1Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Prisons, aménagement et administration : instructions et correspondance (1790 - 1797).

    Date

    1790-1797

    Cote

    L/122

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons, aménagement et administration : instructions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Raby, maire, et les officiers municipaux, rebellion à la loi au sujet de la réintégration d'Anisson Duperron dans le droit de bac de Ris.

    Date

    1791

    Cote

    L/274

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

    Date

    1791

    Cote

    L/427

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Mondeville : Suspension de fonction des membres de la municipalité de Mondeville par le directoire du département le 2 mai 1791, violence commise le 21 juin par les habitants au presbytère pour récupérer des objets de culte, enquête sur les événements du 21 juin, février-juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    L/577

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance administrative, extraits de registres de délibérations, notes sur le personnel du tribunal, sentences diverses , (1791-an II) ; affiche de la loi sur les juifs, (1791).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/243

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Canton de Limours. Procès-verbaux d'assemblées.- Assemblée primaire du canton, 19-20 juin 1791 ; assemblées primaires et communales, an III-an IV et extraits de registres de délibérations relatives aux élections d'agents municipaux ; assemblées primaires et communales, an V-an VII.

    Date

    1791-1799

    Cote

    L/144

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Procès-verbaux d'assemblées.- Assemblée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travaux, traverses et alignements.

    Date

    1792-1947

    Cote

    2S/110

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Travaux, traverses et alignements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/47

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du département.- Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise : restauration, vente du bois de charpente, 1847-1882 [1] ; demande de secours, devis, construction d'une sacristie, 1892-1893 [2] ; legs BRUNEL, devis estimatif, 1893-1894 [3] ; consolidation du beffroi du clocher : marché de gré à gré, 1902-1903 [4] ; travaux, devis descriptif et estimatif, approbations de la direction des monuments historiques, 1903-1906 [5] ; réparations du clocher après les dégâts causés par la foudre, 1915-1918 [6] ; travaux, installation de deux cloches neuves, 1923, 1932 [7] ; presbytère : travaux, devis, 1792 [8] ; approbation des travaux, 1813 [9] ; prorogation de bail, 1917-1919 [10] ; fabrique : don SEDILLON, 1911-1930 [11] ; attribution des biens de l'ancienne fabrique, 1911-1930 [12] ; traitement du vicaire : demande de crédit, 1834 [13].

    Date

    1792-1932

    Cote

    2O/557

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, presbytère.- Eglise : restauration,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ponts et chaussées. Réglementation et généralités.- Délibération du Conseil général du 7 frimaire an II sur l'organisation du service des ponts et chaussées ; instructions nationales sur l'entretien des routes et les convois militaires ; règlement pour les adjudications d'entretien des routes (1792) ; Observations générales sur l'impossibilité de réparer les routes dans l'arrondissement sud du département par Brice, ingénieur (an III) ; délibérations du département et correspondance (an II - an III) ; tableau des chemins du district (1792) ; ateliers de secours à établir sur les chemins (1791) ; réquisition et traitement des entrepreneurs et des cantonniers : états de situation, extraits de délibérations ; correspondance (an II - an III) ; carrières et arbres (1792-an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/72

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Ponts et chaussées. Réglementation et généralités.-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/50

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...

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  28. Résultat n°28

    VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/1377

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

    Date

    1793-1796

    Cote

    1Q/6

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement des prisons (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/78

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale. - Procès-verbal de la réception faite par les habitants de la commune au citoyen COUTURIER, représentant du peuple, 23 brumaire an ll [1793-1794] [1] ; archives communales : inventaire, 1853 [2] ; impositions extraordinaires, taxes et legs SOUPAULT, 1836, 1934-1938 [3] ; arrêtés, 1850-1852, 1888 [4] ; réquisitions de guerre, 1882-1883 [5] ; personnel, 1929-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1933-1937 [4].

    Date

    1793-1938

    Cote

    2O/1205

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale....

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  32. Résultat n°32

    Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/51

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Prisons.

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/124

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons.

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  34. Résultat n°34

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

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    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MENNECY. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1853-1927 [1] ; presbytère : travaux (plan de l'ancien cimetière, 1843), an ll (1794-1795)-1890 [2] ; clocher : travaux, 1818-1867 [3] ; fabrique : budget, 1845-1852 [4] ; érection en cure de l'église succursale, 1852 [5] ; quêtes, 1883 [6] ; traitement du desservant, 1857-1861 [7].

    Date

    1794-1927

    Cote

    2O/837

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1853-1927...

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  36. Résultat n°36

    Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/160

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...

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  37. Résultat n°37

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles...

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  39. Résultat n°39

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Fêtes républicaines.- Discours nationaux à l'occasion des fêtes des Victoires, des Epoux, de la Jeunesse, an V ; description de la fête des Victoires, an IV ; correspondance des agents municipaux et départementaux sur les fêtes de la Liberté, du 14 juillet, de la chute de la Tyrannie, des Epoux, de la Jeunesse, de la Reconnaissance et des Victoires, de l'Agriculture, du 1er vendémiaire, an IV-an V ; programme du concert du 14 juillet aux Tuileries et affiches, an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/158

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Personnel communal : coupons nominatifs de la caisse régionale d'assurance vieillesse [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT28 2K/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

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    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Nomination du trésorier-économe de l'Hôtel-Dieu, citoyenne FOSSIER, veuve du dessinateur de l'Académie des Sciences, recommandée par JUSSIEU, directeur du Muséum d'Histoire Naturelle (an VI) [1797/1798].

    Date

    1797-1798

    Cote

    HDEPOT3 K/1

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Nomination du trésorier-économe de l'Hôtel-Dieu, citoyenne...

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    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

    Date

    1799-1930

    Cote

    EDEPOT19 1G/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Parquet, généralités. - Personnel : installation du tribunal (an VIII, 1811) ; nominations des membres du tribunal : listes (1816) ; organisation du tribunal : règlement, ouvertures et fermetures d'audiences civiles, dépenses (an VIII-1812, 1867) ; traitements des membres du tribunal (1862) ; relevé de service du déroulement de carrière militaire d'un fonctionnaire (1841) ; plaintes (1826, 1828) ; correspondance (1810, 1823, 1842) ; affaires de dissimulation (1844) ; procureur de la République : prestation de serment (1824, 1841) ; substituts du tribunal et substituts du procureur : nomination, installation, prestation de serment, congés (an IX-1844) ; présidents : nomination, cessation de fonction (an IX, 1822-1824, 1845) ; magistrats de sûreté : nomination (1807) ; directeur du jury d'accusation : nomination (an VIII-an IX) ; juges et juges suppléants : nomination, reprise et cessation de fonction, congés, prestation de serment (an VIII-1844) ; juges auditeurs : demandes d'avancement, prestations de serment (1823) ; juges d'instruction : ampliation, nomination (1813, 1819, 1832, 1857) ; greffiers : nomination (an VIII-1844), cessation de fonction (1836, 1844), cautionnement (1813, 1819), prestation de serment (an XI, 1811) ; conseil officieux : nomination (an VIII) ; dossiers individuels du personnel de tribunal : président, DE PERSON Théophile : notice individuelle (1850), correspondance (1845) ; procureur de la République, EGEE Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; substitut du procureur de la République, CAULLET Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; juge, SERGENT Charles-François : notice individuelle (1850) ; juge d'instruction, GATTERY Laurent Pierre : notice individuelle (1850), état des affaires non-terminées (1851), réclamations à l'encontre du magistrat, ancien avoué (1827-1844), demande de droits à la retraite (1862), correspondance (1830-1861) ; greffiers, MALON Louis-Adrien : candidature (1877-1878), cession d'office (1881) ; GUILLOTIN : correspondance (1851) ; MARLET : candidature (1851) ; cession d'office (1851), délibération (1851) ; PELLETIER : correspondance (1851).

    Date

    1799-1881

    Cote

    3U/1837

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : installation du...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes : liste nominative des répartiteurs (an IX [1800/1801] - 1899].

    Date

    1800-1899

    Cote

    EDEPOT15 1G/14

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contributions directes :...

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    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations de serments de fonctionnaires et d'officiers ministériels : gendarmes, gardes forestiers, gardes champêtres, greffiers de maires, commissaires à séquestre, notaires (an IX-1857) ; dépôts de signatures et paraphes de notaires (an XII-1920).

    Date

    1800-1920

    Cote

    3U/711

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : prestations...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

    Date

    1800-1909

    Cote

    3U/1845

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...

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  49. Résultat n°49

    Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix. - Cessations de fonctions, nominations, présentations de candidats pour le poste de suppléant ou de postes vacants (1800-1928) ; dossiers individuels : canton d'Etampes : COLLIN Marie-Martin (1902-1915) ; canton de la Ferté-Alais : CAHEN Gustave (1909-1925), POUTOIR Auguste (1893-1903), TRUCHARD Félix (1920-1924) ; canton de Méréville : FERRAND Georges-Honoré (1902-1920), GOUDON Charles-Joseph (1919-1925), LEFER Arsène Joseph (1903-1918) ; canton de Milly-la-Forêt : HAHN Tomy (1901-1902), LEGRAND Edmé (1854-1879), POIRIER André (1887-1918) ; plaintes, réclamations contre les juges de paix des cantons d'Etampes, Méréville (1856, 1909-1914) et récusation du juge de paix du canton d'Etampes (1936).

    Date

    1800-1936

    Cote

    3U/1838

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix....

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  50. Résultat n°50

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

    Date

    1800-1961

    Cote

    EDEPOT17 2K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

    Date

    1800-1933

    Cote

    3U/1839

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation...

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  52. Résultat n°52

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, cautionnements (1800-1827), suppléance (1916-1919), états des actes signifiés par huissier (1892-1924).

    Date

    1800-1924

    Cote

    3U/1840

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Registres de comptabilité budgétaire : comptes rendus par le percepteur au conseil municipal [an IX-1823].

    Date

    1800-1823

    Cote

    EDEPOT28 1L/20

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations de serments de fonctionnaires et officiers ministériels : gardes-champêtres, gardes particuliers, personnel de l'octroi, personnel de l'enregistrement et des domaines, administrateurs généraux des forêts nationales, commissaires du gouvernement, commissaires-priseurs, notaires.

    Date

    1800-1887

    Cote

    3U/2132

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

    Date

    1801-1922

    Cote

    2O/450

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Eglise, presbytère. - Etat des édifices cultuels, an X (1801-1802) [1] ; église, presbytère et maison d'école : travaux, 1816-1819 [2] ; église, presbytère et maison d'école : travaux, 1817-1826 [3] ; église : travaux, 1847-1903 [4] ; presbytère : travaux (plan sans date), 1859-1902 [5] ; traitement du desservant, 1837 [6].

    Date

    1801-1903

    Cote

    2O/1426

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Eglise, presbytère. - Etat des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    VAUHALLAN. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices, travaux, an X (1801-1802), 1819-1821, 1833 [1] ; église, presbytère et ancienne mairie : travaux, 1891-1892 [2] ; église : travaux de restauration des vitraux, 1855-1866, 1886-1901 [3] ; église : travaux, affaires diverses, 1903-1939 [4] ; inscription à la mémoire de M. de CAYROL : arrêté, 1867 [5] ; presbytère : bail, travaux, 1851-1884, 1939 [6] ; travaux à l'église et à la sacristie, construction d'un lavoir et d'un abreuvoir, plan couleur, 1825 [7] ; chapelle : travaux, 1822 [8] ; traitement du desservant, 1834 [9].

    Date

    1801-1939

    Cote

    2O/1338

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUHALLAN. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    FORGES-LES-BAINS. - Eglise, presbytère.- Travaux, 1801-1829 [1] ; travaux, 1862-1927 [2] ; logement du desservant, 1810-1834 [3] ; souscription pour l'achat d'une cloche, 1877 [4] ; classement de la statue Vierge à l'enfant, 1903 [5] ; presbytère : travaux et bail, 1908-1927 [6] ; biens de la fabrique, 1908-1910 [7].

    Date

    1801-1927

    Cote

    2O/597

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Eglise, presbytère.- Travaux, 1801-1829...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    PECQUEUSE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, an X (1801-1802) [1] ; église : travaux, 1803 [2] ; église : travaux, 1849-1850 [3] ; église : travaux, 1891-1893 [4] ; fabrique, 1850-1854 [5] ; desservant, 1832 [6].

    Date

    1801-1893

    Cote

    2O/1058

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    GIF-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices publics, travaux de restauration de l'église, an X (1801-1802), 1819-1873, 1909, 1918 [1] ; presbytère : acquisition, travaux, bail, logement du desservant, 1845-1887, 1920 [2] ; fabrique : rentes, différends avec diverses personnes (droit de passage, plaintes, protestations, réclamations), 1845-1907 [3].

    Date

    1801-1920

    Cote

    2O/607

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) à SERMAISES (Loiret), devenu route départementale n° 18 (1801 - 1927).

    Date

    1801-1927

    Cote

    2S/107

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 18 de GOMMERVILLE...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

    Date

    1801-1939

    Cote

    4U/790

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal...

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    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1809 [1] ; travaux : demande de secours, 1840 [2] ; travaux, correspondance, 1862, 1875-1879 [3] ; travaux, correspondance, 1928-1929 [4] ; acquisition du presbytère, 1825 [5] ; correspondance diverse : différend avec l'instituteur, traitement du desservant, quêtes, comptes de la fabrique, escalier de l'église, servitude de passage, tombes militaires, 1851-1876 [6].

    Date

    1801-1929

    Cote

    2O/1470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs. - Correspondance relative à l'assiette, tournée spéciale du contrôleur ; mise en place d'autres taxes : établissements de nuit, golfs, instruments de musique à clavier, chasses gardées ; nominations de répartiteurs et de classificateurs, (an X-1948).

    Date

    1801-1948

    Cote

    EDEPOT17 1G/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs. - Correspondance relative...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; imposition extraordinaire pour la réparation de l'église, 1810-1819 [2] ; travaux, 1815-1854 [3] ; restauration, 1873-1885, 1930 [4] ; action judiciaire pour non-paiement des travaux, 1879-1880 [5] ; presbytère : baux, 1844-1854 [6] ; travaux, 1877-1901 [7] ; traitement et logement du desservant, 1832-1843 [8] ; fabrique : budget, comptes, 1842-1843, 1898-1903 [9] ; travaux, 1844-1845 [10] ; rentes, biens, 1845-1881 [11] ; objets mobiliers, 1881-1883 [12] ; différend entre le maire et le curé, 1880 [13].

    Date

    1802-1930

    Cote

    2O/663

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    LISSES. - Eglise, presbytère.- Clocher : réparations, plan des étaiements, démolition et reconstruction (plans), an Xl (1802-1803), 1820-1911 [1] ; presbytère : acquisition de la propriété ROCQUE, réparations, 1861-1907 [2] ; bail du presbytère, traitement et logement du desservant, indemnité réclamée aux communes de VILLABE et de COURCOURONNES pour le loyer, 1844-1906 [3] ; fabrique : demande de secours, 1859-1906 [4].

    Date

    1802-1911

    Cote

    2O/750

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Eglise, presbytère.- Clocher : réparations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    GOMETZ-LA-VILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1802-1921 [1] ; presbytère : travaux, 1860-1911 [2] ; réorganisation du conseil de fabrique, 1860-1903 [3].

    Date

    1802-1921

    Cote

    2O/629

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

    Date

    1802-1925

    Cote

    1X/42

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    MARCOUSSIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : acquisition d'une maison pour loger le desservant et le maître d'école, 1813-1820 [1] ; financement de travaux de réparation : impôt extraordinaire, secours du gouvernement, procès-verbal d'adjudication, 1831, 1834 [2] ; travaux de restauration : emprunt, marché, secours, litige avec l'entrepreneur, vente de la mitoyenneté d'un mur à madame RETOURNE, plan couleur(1861), 1859-1891, 1916 [3] ; travaux au clocher et à l'horloge, 1802, 1826-1837 [4] ; église et lavoir : financement et adjudication de travaux d'entretien, 1853-1875 [5] ; construction d'un escalier de sacristie et réfection de la toiture : financement, 1895-1897 [6] ; projet de classement de l'église parmi les monuments historiques, 1932 [7] ; fabrique, 1845-1901 [8].

    Date

    1802-1932

    Cote

    2O/789

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MARCOUSSIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Parquet, personnel. - Notaires. - Tableaux des notaires de l'arrondissement de Corbeil (an XI, an XII, 1823, 1939), nominations (1808-1816), transfert d'une étude (1807), suppléances (1832-1939), cessations de fonction (an XIII-1923) ; correspondance avec la direction de l'enregistrement (1840-1855) ; inspections des comptes des études notariales par la chambre des notaires (1917-1939), extraits des délibérations de la chambre des notaires de Corbeil-Etampes et correspondance adressée au procureur de Corbeil (1913-1940) ; accord entre la commission de la compagnie des notaires des arrondissements de Corbeil-Etampes et des délégués des clercs et du personnel de ces études (1936) ; état des centimes additionnels perçus par les notaires (1938) ; usages suivis par les notaires de l'arrondissement de Corbeil pour la perception de leurs honoraires (1862-1877).

    Date

    1802-1939

    Cote

    3U/45

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Notaires. - Tableaux des notaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre, recrutement et nomination : arrêtés du maire et du préfet (an 11, 1875-1915), candidatures (1876 - 1925), fiche de poste, congés (1925), démissions (1839 - 1925), correspondance du sous-préfet (1852 - 1925), cantonnier communal : nomination (1910).

    Date

    1802-1925

    Cote

    EDEPOT77 2K/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  75. Résultat n°75

    MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

    Date

    1803-1924

    Cote

    2O/967

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    MORANGIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : travaux, 1803-1873 [1] ; bail, 1902-1923 [2] ; église : travaux, 1876-1912 [3] ; fabrique : budget, 1847-1911 [4] ; traitement du desservant, 1892-1893 [5] ; différend entre la commune et la fabrique au sujet du jardin, plan, 1876, 1892 [6].

    Date

    1803-1923

    Cote

    2O/938

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Eglise, presbytère.- Presbytère : travaux,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat et les administrés : correspondance (1803-1873) ; états des indemnités de terrains réglés aux particuliers pour vente à l'Etat (1858-1885) ; routes nationales : cession et échanges de terrains entre l'Etat et les administrés : arrêtés préfectoraux (1859-1883) ; personnel : cantonnier du service des Ponts et Chaussées, nomination, mutation, vacances et demandes d'emploi : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs et correspondance (1933-1939).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2S/1

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy (1803 - 1905).

    Date

    1803-1905

    Cote

    5V/1

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Personnel des fabriques : Abbeville-la-Rivière à Etrechy...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations, démissions, destitutions, traitements, versements de pensions de personnel médical, des chapelains puis des aumoniers, traitement des receveurs et des économes.

    Date

    1803-1928

    Cote

    1X/26

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, impositions extraordinaires, liste des 30 plus imposés, souscription à l'emprunt national de 1926, 1832-1937 [1] ; changement des jours de foire, 1803 [2] ; réquisitions de guerre : arrêté, états des sommes dues ou remboursées, réclamations, 1873-1878 [3] ; legs RUELLE et PICHE, legs MATHURIN, inventaires après décès DENIS et LASFAUX, 1871-1923 [4] ; arrêtés de police municipale, 1842-1847, 1854-1855, 1880 [5] ; personnel communal : traitement et indemnités diverses, nominations et réclamations, garde champêtre, 1919-1939 [6] ; équipement des sapeurs-pompiers, 1883-1897 [7] ; pompes funèbres, 1891, 1901 [8] ; affaires diverses : acquisition frauduleuse du sieur CHABERT, réclamations, extraits de délibérations, 1920-1939 [9].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/943

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)