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174 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à accueillir le public

    Date

    mardi 19 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23549/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23549
    • Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à...
  2. Résultat n°2

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975) et la 2ème station d'épuration (1973).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/8

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/35

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/71

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air et de loisirs.

    Date

    1977

    Cote

    1073W/55

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril 1956 - 7 décembre 1956), déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1956

    Cote

    1172W/22

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7
    SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

    1 media

    SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

    Date

    1980

    Cote

    18FI/3707

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le...
  8. Résultat n°8

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/65

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/74

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/57

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/39

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/20

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1045W/9

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    LISSES, Bois Chaland. - Miniparc : une boîte de diapositives (mai 1989).

    Date

    1989

    Cote

    43FI/185

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • LISSES, Bois Chaland. - Miniparc : une boîte de diapositives...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  16. Résultat n°16

    Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition cyclistes (1980-1985), promenades équestres (1981-1983), randonnées (1980), visites du site (1979-1984), démonstration de modèles réduits (1980), son et lumière (1982), saut en parachute (1982), camping (1981-1985), tournages (1983 -1985), cérémonie militaire (1985), course d'orientation (1984), compétition de pétanque (1984), rallye automobile (1984), concours de pêche (1984), festivités (1984), stockage de matériel (1988), utilisation de locaux (1989).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1588W/24

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/72

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/14

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19
    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

    Date

    1985-1996

    Cote

    57FI199/2

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/25

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/11

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.

    Date

    1974

    Cote

    954W/59

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETAMPES.- Voie d'accès à la base de plein air.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/61

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/34

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEU-DOM (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/24

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/95

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  27. Résultat n°27
    SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

    1 media

    SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1291

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SAINT-VRAIN. - Le parc animalier : vue générale (octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 - 1971) ; base de plein air et de loisirs de VIRY-CHATILLON-GRIGNY : dossier de consistance foncière (1969).

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/122

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 -...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    DOURDAN. - Base de loisirs, jugement du tribunal administratif ; notes ; correspondance (16 avril 1980 - 13 juillet 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1980-1984

    Cote

    1172W/13

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • DOURDAN. - Base de loisirs, jugement du tribunal administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    Concours pour l'hippodrome d'EVRY : correspondance, permis de construire, plans, convention, règlement, liste des membres du jury, comptes-rendus de réunions, avis de concours (1969 - 1972). Parc de Sainte-Eutrope : correspondance, comptes-rendus de réunions plans, arrêté ministériel, bordereau d'envoi, arrêtés préfectoraux, demande d'accord préalable, statuts de la société de sport de France, projet de tracé, articles de presse, projet d'implantation d'un équipement dans le parc, notes manuscrites (1967 - 1970)

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/248

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Concours pour l'hippodrome d'EVRY : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1172W/51

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2016W/1

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air et de loisirs. GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la déviation de Couppières.

    Date

    1977

    Cote

    1073W/56

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAC-BARBI (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/3

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PAQ-PERC (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/58

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEO-DET (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/23

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PERD-PHILIPP (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/59

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEA-DELA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/21

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  40. Résultat n°40

    L'environnement dans la ville nouvelle d'Évry. Les espaces verts et autres parcs de plein air. Les espaces à dominante minérale des quartiers

    Date

    1980

    Cote

    GBR/3274

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'environnement dans la ville nouvelle d'Évry. Les...
  41. Résultat n°41

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CES de CROSNE-YERRES. Syndicat intercommunal du centre éducatif de la vallée de l'YERRES. Base de loisirs de DRAVEIL nord.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/126

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CES de CROSNE-YERRES. Syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie : plans d'installation. Nouvelle autorisation de programme (1991). Construction vélodrome. Arènes Agora. Projet gestion départementale Parc Saint Europe.

    Date

    1991

    Cote

    1546W/61

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie : plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  43. Résultat n°43

    GIF-SUR-YVETTE.- COURCELLES : le parc du centre CGT Benoît-Frachon, sur l'Yvette, cliché François Roche, avril 2002, N et B. Dim. 14 x 10 cm.

    Date

    2002

    Cote

    2FI/3507

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • GIF-SUR-YVETTE.- COURCELLES : le parc du centre CGT...
  44. Résultat n°44

    LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.

    Date

    1972

    Cote

    954W/70

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45
    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Barques et pédalos sur l'étang des Mousseaux [1985-1996].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Barques et pédalos sur l'étang des Mousseaux [1985-1996].

    Date

    1985-1996

    Cote

    57FI199/1

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plans sur des projets d'aménagement dans la ville nouvelle : équipements collectifs et espaces extérieurs, programmes de plus de 500 logements parc suburbain de Saint-Eutrope, emplois, collèges et université, aménagement sportif, administratif, social, cultuel.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/119

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Plans sur des projets d'aménagement dans la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt communale (1972). Opération Essonne Propre (1974). Essonne. - Recensement des espaces libres (1974-1975). Travaux de l'inventaire national forestier (1972). Protection des espaces verts et des espaces boisés (1972-1975). SAINT-VRAIN. - Parc zoologique et de loisirs, création (1972-1973).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1329W/35

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/96

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FRA-FUS (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/32

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ETAMPES. - Vue aérienne. Le plan d'eau de la base de loisirs : vue générale (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/686

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETAMPES. - Vue aérienne. Le plan d'eau de la base de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51
    La base de loisirs du Port aux Cerises est-elle un paradis pour les enfants ?

    1 media

    La base de loisirs du Port aux Cerises est-elle un paradis pour les enfants ?

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    2023

    Cote

    PER918/3/30/1

    • Contexte : CAHIERS DE LA MAISON DE BANLIEUE ET DE L'ARCHITECTURE...

    • N° 26-30 (2019-...)
    • N° 30 (2023)
    • La base de loisirs du Port aux Cerises est-elle un...
  52. Résultat n°52

    Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction scolaire à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un groupe scolaire aux MOLIERES (1976). Implantation d'un parking et d'une salle communale polyvalente à EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un centre d'essai autoroutier à VILLABE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Création des voies S2, S13 à VILLABE-LISSES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un parc de sports et de loisirs à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/67

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres ABO-ALM (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/1

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FAB-FAY (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/29

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Les possibilités de loisirs dans le département

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1113

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les possibilités de loisirs dans le département
  57. Résultat n°57

    Un dimanche à Brunoy chez Gervaise

    Auteur

    ALTOUNIAN, Jean-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2946

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Un dimanche à Brunoy chez Gervaise
  58. Résultat n°58

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MART-MAZU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/52

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Draveil : chemins d'antan... rues du présent

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    2001

    Cote

    INQUARTO/2198

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Draveil : chemins d'antan... rues du présent
  60. Résultat n°60

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BELLEN-BERR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/6

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres SERRE-SOUB (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/69

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DURL-ETUDE DE LA POSTE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/28

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HIB-HUY (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/40

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres RAF-RAY (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/64

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CHAV-CHRE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/16

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968), base de pleine air et de loisirs : 3ème tranche (1974) ; DRAVEIL : groupe scolaire Le Belvédère (1971).

    Date

    1968-1974

    Cote

    962W/83

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- DOURDAN : zone industrielle (1968),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ETAMPES.- Acquisitions de terrains pour la base de plein air et de loisirs : rapports au conseil général et à la commission départementale (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    969W/125

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • ETAMPES.- Acquisitions de terrains pour la base de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    CORBREUSE. - Expropriations pour le lotissement Les Grandes Ouches (1976). ETAMPES. - Expropriations pour l'accès à la base de plein air (1974).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1045W/6

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • CORBREUSE. - Expropriations pour le lotissement Les...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MONT-MUZ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/55

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BUA-CARDE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/12

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  71. Résultat n°71
    DRAVEIL - JUVISY.- La Seine [1963-1985].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY.- La Seine [1963-1985].

    Date

    1963-1985

    Cote

    57FI199/5

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY.- La Seine [1963-1985].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  72. Résultat n°72

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres LESU-LOR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/49

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MAZZ-MICHA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/53

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CARDI-CAU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/13

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Culture et loisirs jeunesse

    Date

    jeudi 14 avril 2022

    Cote

    JAL7/522/4022/SUP

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
    • n° 4022 (14 avril 2022)
    • Culture et loisirs jeunesse
  76. Résultat n°76
    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Panorama [1964-1985].

    1 media

    DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Panorama [1964-1985].

    Date

    1964-1985

    Cote

    57FI199/4

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • BASE DE LOISIRS
    • DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  77. Résultat n°77

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres COM-COS (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/18

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Projets d'occupation du domaine après l'achat par le département : établissement d'un parc de nature et de loisirs par l'Institut français de développement économique, social et culturel ; projet d'implantation par les écoles actives libres internationales ; projet d'une base de loisirs par l'association tourisme et travail, coupures de presse.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1588W/5

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Projets d'occupation du domaine après l'achat par le...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30 juin 1986 : correspondance ; journée des jeunes sapeurs-pompiers au Port aux cerises à DRAVEIL, le 08 juin 1986 : programme, correspondance ; opération point rouge : documentation, projet de règlement, correspondance (1975-1978) ; réception de CHAMARANDE 30 juin 1989 : correspondance.

    Date

    1986-1992

    Cote

    2006W/16

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres SARD-SERRA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/68

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)