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100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/438

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais...
  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1626-1743

    Cote

    A/813

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte de vente d'une maison située à Etampes au profit du département de Seine-et-Oise en vue de l'agrandissement du tribunal (1er avril 1807), correspondance entre le ministre de l'intérieur et le préfet de Seine-et-Oise (1813) ; devis estimatifs de travaux de réfection des façades des bâtiments sur cour, de boiseries intérieures et parquets fournis, travaux de serrurerie, travaux de maçonnerie (1936) ; fourniture de combustible (1939-1940).

    Date

    1807-1940

    Cote

    4N/58

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition et travaux, 1825-1831 [1] ; Mairie : acquisition et travaux, 1843-1852 [2] ; mairie, palais de justice : devis d'installation dans l'ancienne propriété MICHAUT avec un logement pour l'instituteur, mairie annexe, 1876-1884 [3] ; école de garçons : construction, 1878 [4] ; mobilier scolaire, 1878-1885 [5] ; ancienne école de garçons : travaux, 1873-1881 [6] ; démolition et conversion de son emplacement en place publique, 1886-1887 [7].

    Date

    1825-1887

    Cote

    2O/755

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1827-1848

    Cote

    2N/2

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

    Date

    1850-1937

    Cote

    4N/5

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la ville de Dourdan, du mobilier de l'ancien tribunal de commerce.

    Date

    1855

    Cote

    4N/6

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    1 media

    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/345

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
  12. Résultat n°12
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/469

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
  13. Résultat n°13
    ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/326

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
  14. Résultat n°14
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/223

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
  15. Résultat n°15
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/473

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
  16. Résultat n°16
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/475

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
  17. Résultat n°17
    CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/608

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
  18. Résultat n°18
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/225

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
  19. Résultat n°19
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/224

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
  20. Résultat n°20
    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/692

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...