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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/438

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais...
  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1626-1743

    Cote

    A/813

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte de vente d'une maison située à Etampes au profit du département de Seine-et-Oise en vue de l'agrandissement du tribunal (1er avril 1807), correspondance entre le ministre de l'intérieur et le préfet de Seine-et-Oise (1813) ; devis estimatifs de travaux de réfection des façades des bâtiments sur cour, de boiseries intérieures et parquets fournis, travaux de serrurerie, travaux de maçonnerie (1936) ; fourniture de combustible (1939-1940).

    Date

    1807-1940

    Cote

    4N/58

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition et travaux, 1825-1831 [1] ; Mairie : acquisition et travaux, 1843-1852 [2] ; mairie, palais de justice : devis d'installation dans l'ancienne propriété MICHAUT avec un logement pour l'instituteur, mairie annexe, 1876-1884 [3] ; école de garçons : construction, 1878 [4] ; mobilier scolaire, 1878-1885 [5] ; ancienne école de garçons : travaux, 1873-1881 [6] ; démolition et conversion de son emplacement en place publique, 1886-1887 [7].

    Date

    1825-1887

    Cote

    2O/755

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1827-1848

    Cote

    2N/2

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

    Date

    1850-1937

    Cote

    4N/5

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la ville de Dourdan, du mobilier de l'ancien tribunal de commerce.

    Date

    1855

    Cote

    4N/6

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    1 media

    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/345

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
  12. Résultat n°12
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/469

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
  13. Résultat n°13
    ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/326

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
  14. Résultat n°14
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/223

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
  15. Résultat n°15
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/473

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
  16. Résultat n°16
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/475

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
  17. Résultat n°17
    CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/608

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
  18. Résultat n°18
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/225

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
  19. Résultat n°19
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/224

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
  20. Résultat n°20
    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/692

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...
  21. Résultat n°21
    CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903, 1 ligne, 2x5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903, 1 ligne, 2x5 c, ad.

    Date

    1903

    Cote

    2FI52/470

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903,...
  22. Résultat n°22
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI52/472

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot,...
  23. Résultat n°23
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Bonvalot, 1905, 13 lignes, 10 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Bonvalot, 1905, 13 lignes, 10 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI52/471

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Bonvalot,...
  24. Résultat n°24
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

    Date

    1912

    Cote

    2FI52/474

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912,...
  25. Résultat n°25
    PARIS.- Soldats, officiers et sous-officiers au palais de justice de Paris, 1915, 2 photographies.

    2 medias

    PARIS.- Soldats, officiers et sous-officiers au palais de justice de Paris, 1915, 2 photographies.

    Date

    1915

    Cote

    1NUM31/16

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Fonds Bourgeron - Présence militaire en Essonne, à...
    • PARIS.- Soldats, officiers et sous-officiers au palais...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  26. Résultat n°26
    Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

    1 media

    Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

    Date

    1916

    Cote

    57FI52/69

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  27. Résultat n°27
    Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

    1 media

    Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

    Date

    1924

    Cote

    57FI52/68

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commission départementale : arrondissement de Corbeil du 30 mars 1936. Désignation des travaux à prévoir dans les bâtiments départementaux : sous-préfecture, palais de justice et prison de Corbeil : travaux destinés à lutter contre le chômage, appel à la concurrence, devis, 1936 ; réclamations des entrepreneurs après les grèves de 1936.

    Date

    1936-1937

    Cote

    4N/50

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Commission départementale : arrondissement de Corbeil...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Palais de justice de Corbeil. - Agrandissement des bureaux pour messieurs les substituts du parquet, devis et plans (1936) ; réfection des ravalements et de la couverture (2ème partie des travaux), devis (1936) ; installation du chauffage central, devis et 6 plans (1936) ; tribunal civil : fourniture de combustible (1940-1947).

    Date

    1936-1947

    Cote

    4N/57

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice de Corbeil. - Agrandissement des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

    Date

    1944-1964

    Cote

    836W/2

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE

    • liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
    Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949).

    1 media

    Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949).

    Date

    1949

    Cote

    57FI52/70

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949)....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  32. Résultat n°32

    CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1219W/18

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

    Date

    1959-1995

    Cote

    2541W/12

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Palais de justice à EVRY. - Construction, participation du ministère de la justice ; financement ; passation des marchés. Etats statistiques.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1345W/104

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction, participation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  35. Résultat n°35

    S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

    Date

    1965-1984

    Cote

    1776W/16

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W/13

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/277

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1345W/370

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Palais de justice à EVRY. - Construction : financement par le département (1969), rapports au conseil général (1976), bilan financier du palais de justice (1976), liaison spécialisée (1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1345W/109

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction : financement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

    Date

    1970-1983

    Cote

    1213W/19

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)