Filtrer les résultats
Multimédias
  • 80
  • 20
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 4
  • 6
  • 92
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 15
  • 6
  • 6
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 40
  • 36
  • 17
  • 11
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 50
  • 18
  • 17
  • 9
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 100
  • 88
  • 40
  • 23
  • 10
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

Cote
2FI/438
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/2
 Date
1608-1796
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, compte d'exploitation, compte de gestion, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Cote
A/813
 Date
1626-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Résultat n°5

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Cote
4N/7
 Date
1796-1943
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, inventaire, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...
Résultat n°6

Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte de vente d'une maison située à Etampes au profit du département de Seine-et-Oise en vue de l'agrandissement du tribunal (1er avril 1807), correspondance entre le ministre de l'intérieur et le préfet de Seine-et-Oise (1813) ; devis estimatifs de travaux de réfection des façades des bâtiments sur cour, de boiseries intérieures et parquets fournis, travaux de serrurerie, travaux de maçonnerie (1936) ; fourniture de combustible (1939-1940).

Cote
4N/58
 Date
1807-1940
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte...
Résultat n°7

LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition et travaux, 1825-1831 [1] ; Mairie : acquisition et travaux, 1843-1852 [2] ; mairie, palais de justice : devis d'installation dans l'ancienne propriété MICHAUT avec un logement pour l'instituteur, mairie annexe, 1876-1884 [3] ; école de garçons : construction, 1878 [4] ; mobilier scolaire, 1878-1885 [5] ; ancienne école de garçons : travaux, 1873-1881 [6] ; démolition et conversion de son emplacement en place publique, 1886-1887 [7].

Cote
2O/755
 Date
1825-1887
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition...
Résultat n°8

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/2
 Date
1827-1848
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, rapport

  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...
Résultat n°9

Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

Cote
4N/5
 Date
1850-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...
Résultat n°10

Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la ville de Dourdan, du mobilier de l'ancien tribunal de commerce.

Cote
4N/6
 Date
1855
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la...
Résultat n°11
ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

1 media

ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

Cote
2FI69/345
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
Résultat n°12
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

Cote
2FI52/469
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
Résultat n°13
ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI69/326
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
Résultat n°14
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

Cote
2FI69/223
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
Résultat n°15
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

Cote
2FI52/473
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
Résultat n°16
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

Cote
2FI52/475
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
Résultat n°17
CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

Cote
2FI52/608
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
Résultat n°18
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

Cote
2FI69/225
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
Résultat n°19
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

Cote
2FI69/224
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

Cote
2FI52/692
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...