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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

Cote
2FI/438
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/2
 Date
1608-1796
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, compte d'exploitation, compte de gestion, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Cote
A/813
 Date
1626-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Résultat n°5

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Cote
4N/7
 Date
1796-1943
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, inventaire, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...
Résultat n°6

Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte de vente d'une maison située à Etampes au profit du département de Seine-et-Oise en vue de l'agrandissement du tribunal (1er avril 1807), correspondance entre le ministre de l'intérieur et le préfet de Seine-et-Oise (1813) ; devis estimatifs de travaux de réfection des façades des bâtiments sur cour, de boiseries intérieures et parquets fournis, travaux de serrurerie, travaux de maçonnerie (1936) ; fourniture de combustible (1939-1940).

Cote
4N/58
 Date
1807-1940
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d'Etampes. - Tribunal civil : acte...
Résultat n°7

LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition et travaux, 1825-1831 [1] ; Mairie : acquisition et travaux, 1843-1852 [2] ; mairie, palais de justice : devis d'installation dans l'ancienne propriété MICHAUT avec un logement pour l'instituteur, mairie annexe, 1876-1884 [3] ; école de garçons : construction, 1878 [4] ; mobilier scolaire, 1878-1885 [5] ; ancienne école de garçons : travaux, 1873-1881 [6] ; démolition et conversion de son emplacement en place publique, 1886-1887 [7].

Cote
2O/755
 Date
1825-1887
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Mairie, école.- Mairie : acquisition...
Résultat n°8

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Cote
2N/2
 Date
1827-1848
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, MENNECY Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, rapport

  • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

  • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...
Résultat n°9

Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

Cote
4N/5
 Date
1850-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...
Résultat n°10

Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la ville de Dourdan, du mobilier de l'ancien tribunal de commerce.

Cote
4N/6
 Date
1855
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Dourdan. - Acquisition par la...
Résultat n°11
ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

1 media

ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

Cote
2FI69/345
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
Résultat n°12
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

Cote
2FI52/469
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
Résultat n°13
ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI69/326
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
Résultat n°14
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

Cote
2FI69/223
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
Résultat n°15
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

Cote
2FI52/473
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
Résultat n°16
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

Cote
2FI52/475
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
Résultat n°17
CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

Cote
2FI52/608
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
Résultat n°18
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

Cote
2FI69/225
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
Résultat n°19
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

Cote
2FI69/224
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

Cote
2FI52/692
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...
Résultat n°21
CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903, 1 ligne, 2x5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903, 1 ligne, 2x5 c, ad.

Cote
2FI52/470
 Date
1903
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Palais de justice et prison, 1903,...
Résultat n°22
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

Cote
2FI52/472
 Date
1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot,...
Résultat n°23
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Bonvalot, 1905, 13 lignes, 10 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Bonvalot, 1905, 13 lignes, 10 c, ad.

Cote
2FI52/471
 Date
1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Bonvalot,...
Résultat n°24
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

Cote
2FI52/474
 Date
1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912,...
Résultat n°25
PARIS.- Soldats, officiers et sous-officiers au palais de justice de Paris, 1915, 2 photographies.

2 medias

PARIS.- Soldats, officiers et sous-officiers au palais de justice de Paris, 1915, 2 photographies.
Cote
1NUM31/16
 Date
1915
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Fonds Bourgeron - Présence militaire en Essonne, à...
  • PARIS.- Soldats, officiers et sous-officiers au palais...
Résultat n°26
Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

Cote
57FI52/69
 Date
1916
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre...
Résultat n°27
Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].

Cote
57FI52/68
 Date
1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • Corbeil-Essonnes.- Le tribunal civil [1924].
Résultat n°28

Commission départementale : arrondissement de Corbeil du 30 mars 1936. Désignation des travaux à prévoir dans les bâtiments départementaux : sous-préfecture, palais de justice et prison de Corbeil : travaux destinés à lutter contre le chômage, appel à la concurrence, devis, 1936 ; réclamations des entrepreneurs après les grèves de 1936.

Cote
4N/50
 Date
1936-1937
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission départementale : arrondissement de Corbeil...
Résultat n°29

Palais de justice de Corbeil. - Agrandissement des bureaux pour messieurs les substituts du parquet, devis et plans (1936) ; réfection des ravalements et de la couverture (2ème partie des travaux), devis (1936) ; installation du chauffage central, devis et 6 plans (1936) ; tribunal civil : fourniture de combustible (1940-1947).

Cote
4N/57
 Date
1936-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice de Corbeil. - Agrandissement des...
Résultat n°30

liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

Cote
836W/2
 Date
1944-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE

  • liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°31
Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949).

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949).

Cote
57FI52/70
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (30 mai 1949)....
Résultat n°32

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/18
 Date
1957-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°33

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Cote
2541W/12
 Date
1959-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Résultat n°34

Palais de justice à EVRY. - Construction, participation du ministère de la justice ; financement ; passation des marchés. Etats statistiques.

Cote
1345W/104
 Date
1962-1968
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction, participation...
Résultat n°35

S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

Cote
1776W/16
 Date
1965-1984
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
compte rendu, plan, correspondance, statut, étude, convention, délibération

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...
Résultat n°36

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/13
 Date
1967-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...
Résultat n°37

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Cote
1776W/277
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
Résultat n°38

Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.

Cote
1345W/370
 Date
1968-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives...
Résultat n°39

Palais de justice à EVRY. - Construction : financement par le département (1969), rapports au conseil général (1976), bilan financier du palais de justice (1976), liaison spécialisée (1977).

Cote
1345W/109
 Date
1969-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Construction : financement...
Résultat n°40

DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

Cote
1213W/19
 Date
1970-1983
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...