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815 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Cote
2581W/6
 Date
1975-1988
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note, procès-verbal, convention, avis, plan, rapport, bail

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
Résultat n°2

Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

Cote
2581W/3
 Date
1967-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, convention, rapport, note, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...
Résultat n°3

Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

Cote
1957W/12
 Date
2003-2008
 Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, EVRY Commune
 Type de document
correspondance, coupure de presse, plan, brochure

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

Cote
1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2
Cote
1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • 1497W/86
Résultat n°6

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Cote
1378W/3
 Date
1993
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....
Résultat n°7

Greffe. - Registres de correspondance.

Cote
1210W/159
 Date
1960-1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Greffe. - Registres de correspondance.
Résultat n°8

Greffe. - Registres de correspondance.

Cote
1210W/158
 Date
1956-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Greffe. - Registres de correspondance.
Résultat n°9

Parquet. - Correspondance avec les autorités allemandes.

Cote
1210W/89
 Date
1940-1945
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Parquet. - Correspondance avec les autorités allemandes....
Résultat n°10

Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel, ordonnances, arrêtés, correspondance (1953-1968). Réorganisation judiciaire de la région parisienne par la loi du 3 janvier 1968. Gratuité des actes de justice suite à l'entrée en vigeur de la loi du 30 décembre 1977 (1978).

Cote
1167W/71
 Date
1953-1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, REGION ILE-DE-FRANCE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative, texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel,...
Résultat n°11

Circulaires.

Cote
1167W/1
 Date
1959-1962
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Circulaires.
Résultat n°12

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/92
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°13

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/91
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°14

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/90
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°15

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/89
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°16

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/87
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°17

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/86
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°18

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/85
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°19

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/84
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.
Résultat n°20

Indemnités des services judiciaires.

Cote
1010W/83
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires.