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241 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au service de l'environnement

    Date

    jeudi 28 décembre 2023

    Cote

    JAL7/526/4111/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4127 (décembre 2023-avril 2024)
    • N° 4111 (28 décembre 2023)
    • Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au...
  2. Résultat n°2

    Ordures ménagères : votre facture va s'alourdir

    Date

    jeudi 04 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23773/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23773
    • Ordures ménagères : votre facture va s'alourdir
  3. Résultat n°3

    Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom

    Date

    lundi 21 décembre 2020

    Cote

    JAL1/558/23734/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23717-23743 (décembre 2020)
    • 23734
    • Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom
  4. Résultat n°4

    Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie en 2023

    Date

    mardi 27 octobre 2020

    Cote

    JAL1/556/23687/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23665-23691 (octobre 2020)
    • 23687
    • Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie...
  5. Résultat n°5

    Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie en 2023

    Date

    mardi 27 octobre 2020

    Cote

    JAL1/556/23687/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23665-23691 (octobre 2020)
    • N° 23688 (28 octobre 2020)
    • Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie...
  6. Résultat n°6

    Fin de règne surprise pour Xavier Dugoin

    Date

    vendredi 02 octobre 2020

    Cote

    JAL1/556/23666/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23665-23691 (octobre 2020)
    • 23666
    • Fin de règne surprise pour Xavier Dugoin
  7. Résultat n°7

    Ici, les ordures ont de l'énergie à revendre

    Date

    jeudi 29 août 2019

    Cote

    JAL1/542/23324/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23300-23326 (août 2019)
    • 23324
    • Ici, les ordures ont de l'énergie à revendre
  8. Résultat n°8

    La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3690

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
  9. Résultat n°9

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11
    Essonne [Département]. - L'Essonne s'engage contre les déchets : réduire nos déchets, c'est préserver nos ressources, 2006.

    1 media

    Essonne [Département]. - L'Essonne s'engage contre les déchets : réduire nos déchets, c'est préserver nos ressources, 2006.

    Date

    2006

    Cote

    18FI/3919

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - L'Essonne s'engage contre...
  12. Résultat n°12

    PALAISEAU. - Rue du Docteur Morère : dépôt d'ordures devant l'école Deloges, photographe Fiorella GIOVANNI, 2004. Coul. Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    2004

    Cote

    2FI/3256

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • PALAISEAU. - Rue du Docteur Morère : dépôt d'ordures...
  13. Résultat n°13

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Proposition d'aménagement pour le plateau de SACLAY : rapport de M. Duby (1999). Territoire prioritaire de MASSY-SACLAY-ORLY : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2001. Problématique du logement : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2001. Projet de territoire du plateau de MASSY-SACLAY et de la zone de Courtaboeuf : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage (2001 - 2002). Projet définitif intitulé ""Développement économique du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY"" élaboré par M. Baratin, ingénieur en chef des mines (2002). Plaquette de présentation intitulée ""Le territoire du point de vue de la société civile"" (2002). Centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY-ORLY-Courtaboeuf, développement et aménagement durable : 1er et 2e rapports d'étape réalisés par M. Masnou, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, annexes du projet préparatoire et du projet définitif (2001). Documentation (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/15

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/14

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    RIS-ORANGIS : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Elf Antargaz. BRUNOY : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : ATS. CHILLY-MAZARIN. - Collecte des ordures ménagères : rapport. ESSONNE. - Opération kangourou. Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies (ADEME). - Stockage des déchets : taxe. Agance de l'eau et déchets.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1488W/87

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • RIS-ORANGIS : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Installations classées. - Plaintes : MENNECY ; MAISSE : fermetures de décharges brutes, plan de gestion des déchets ménagers des Hauts de Seine, élaboration du contrat de plan ; ANGERVILLE : accident, produits chimiques, qualité des eaux de baignade, remblaiement du marais des Rayères à ORMOY.

    Date

    1983-1998

    Cote

    1540W/71

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - Plaintes : MENNECY ; MAISSE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

    Date

    1998

    Cote

    6AV/59

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1409W/22

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)