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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au service de l'environnement

    Date

    jeudi 28 décembre 2023

    Cote

    JAL7/526/4111/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4130 (décembre 2023-mai 2024)
    • N° 4111 (28 décembre 2023)
    • Ludovic Franceschet, star des réseaux et éboueur au...
  2. Résultat n°2

    Ordures ménagères : votre facture va s'alourdir

    Date

    jeudi 04 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23773/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23773
    • Ordures ménagères : votre facture va s'alourdir
  3. Résultat n°3

    Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom

    Date

    lundi 21 décembre 2020

    Cote

    JAL1/558/23734/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23717-23743 (décembre 2020)
    • 23734
    • Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom
  4. Résultat n°4

    Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie en 2023

    Date

    mardi 27 octobre 2020

    Cote

    JAL1/556/23687/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23665-23691 (octobre 2020)
    • 23687
    • Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie...
  5. Résultat n°5

    Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie en 2023

    Date

    mardi 27 octobre 2020

    Cote

    JAL1/556/23687/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23665-23691 (octobre 2020)
    • N° 23688 (28 octobre 2020)
    • Plateau de Saclay : une nouvelle déchetterie ressourcerie...
  6. Résultat n°6

    Fin de règne surprise pour Xavier Dugoin

    Date

    vendredi 02 octobre 2020

    Cote

    JAL1/556/23666/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23665-23691 (octobre 2020)
    • 23666
    • Fin de règne surprise pour Xavier Dugoin
  7. Résultat n°7

    Ici, les ordures ont de l'énergie à revendre

    Date

    jeudi 29 août 2019

    Cote

    JAL1/542/23324/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23300-23326 (août 2019)
    • 23324
    • Ici, les ordures ont de l'énergie à revendre
  8. Résultat n°8

    La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3690

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
  9. Résultat n°9

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11
    Essonne [Département]. - L'Essonne s'engage contre les déchets : réduire nos déchets, c'est préserver nos ressources, 2006.

    1 media

    Essonne [Département]. - L'Essonne s'engage contre les déchets : réduire nos déchets, c'est préserver nos ressources, 2006.

    Date

    2006

    Cote

    18FI/3919

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - L'Essonne s'engage contre...
  12. Résultat n°12

    PALAISEAU. - Rue du Docteur Morère : dépôt d'ordures devant l'école Deloges, photographe Fiorella GIOVANNI, 2004. Coul. Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    2004

    Cote

    2FI/3256

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • PALAISEAU. - Rue du Docteur Morère : dépôt d'ordures...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/14

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    RIS-ORANGIS : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Elf Antargaz. BRUNOY : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : ATS. CHILLY-MAZARIN. - Collecte des ordures ménagères : rapport. ESSONNE. - Opération kangourou. Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies (ADEME). - Stockage des déchets : taxe. Agance de l'eau et déchets.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1488W/87

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • RIS-ORANGIS : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Installations classées. - Plaintes : MENNECY ; MAISSE : fermetures de décharges brutes, plan de gestion des déchets ménagers des Hauts de Seine, élaboration du contrat de plan ; ANGERVILLE : accident, produits chimiques, qualité des eaux de baignade, remblaiement du marais des Rayères à ORMOY.

    Date

    1983-1998

    Cote

    1540W/71

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - Plaintes : MENNECY ; MAISSE...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

    Date

    1998

    Cote

    6AV/59

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1409W/22

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

    Date

    1969-1996

    Cote

    1523W/1758

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

    Date

    1996

    Cote

    1409W/33

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    }

    Date

    1996

    Cote

    PER776/153

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • }
  27. Résultat n°27
    CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications des jours de ramassages des ordures ménagères et des objets encombrants, 1995.

    2 medias

    CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications des jours de ramassages des ordures ménagères et des objets encombrants, 1995.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2526

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Plan de la ville, avec indications...
  28. Résultat n°28

    PER776/150

    Date

    1995

    Cote

    PER776/150

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/150
  29. Résultat n°29

    DECAUVILLE-Usine. - Bennes à ordures ménagères : photographie, Dim. 9 x 12, [s.d.].

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/68

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • DECAUVILLE-Usine. - Bennes à ordures ménagères : photographie,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées, VERT-LE-GRAND : Centre de traitement d'ordures ménagères Semardel, demandes d'autorisation.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1393W/85

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, VERT-LE-GRAND : Centre de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ROGER COUTURIER - PLESSIS-SAINT-BENOIST

    Date

    1995

    Cote

    1422W/13, 27 - Num - 15 - Copie de sécurité 1422W13 - 2001 - 2001 - 27Num/15 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ROGER COUTURIER - PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    VERT-LE-GRAND : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE), Carrières de l'Essonne et du Loing - Parachini Service Environnement : procédure d'autorisation (caduque) pour l'usine d'incinération d'ordures ménagères.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1488W/18

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • VERT-LE-GRAND : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERT-LE-GRAND : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE), Carrières de l'Essonne et du Loing - Parachini Service Environnement : procédure d'autorisation (caduque) pour l'usine d'incinération d'ordures ménagères.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1488W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • VERT-LE-GRAND : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Installations classées, RUNGIS : Centre de traitement d'ordures ménagères Titu et Sied.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1393W/90

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, RUNGIS : Centre de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Il y a cent ans

    Date

    1993

    Cote

    REV214/1/18/6

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 18 (1993)
    • Il y a cent ans
  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1409W/92

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY,...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Installations classées, LISSES : Centre de traitement d'ordures ménagères Semardel.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1393W/87

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, LISSES : Centre de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/12

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Installations classées, LISSES : Centre de traitement d'ordures ménagères Semardel.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1393W/88

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, LISSES : Centre de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ETRECHY : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Maupin, Meilleray. ETAMPES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : vallée de l'Etampes, vidanges, Vincent, pollution du Juineteau, SAER, SICMAN, Télias, usine d'incinération du syndicat intercommunal, Rousseau, Revivre, Recto-Verso.

    Date

    1967-1989

    Cote

    1488W/56

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ETRECHY : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Installations classées, LISSES : Centre de traitement d'ordures ménagères Semardel, échantillons.

    Date

    1988

    Cote

    1393W/86

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, LISSES : Centre de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ANGERVILLIERS. - Ordures services.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1488W/83

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • ANGERVILLIERS. - Ordures services.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  47. Résultat n°47
    EVRY. - Calendrier des éboueurs d'Evry (1986).

    1 media

    EVRY. - Calendrier des éboueurs d'Evry (1986).

    Date

    1986

    Cote

    18FI/3033

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Calendrier des éboueurs d'Evry (1986).
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, assistance technique d'une usine d'incinération des ordures ménagères : contrat passé avec EDF et le Traitement industriel des résidus urbains (TIRU) (1978) ; étude sur les personnes âgées : contrat passé avec l'Age et la vie (1978) ; analyse et comparaison des charges foncières pour opérations de logements : contrat passé avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) (1978) ; étude à l'horizon 1985 pour les prévisions des effectifs scolaires : contrat 78-144 passé avec Evry animation (1978) ; étude d'une campagne promotionnelle auprès des investisseurs industriels : contrat 85-138 passé avec Bossard consultants stratégies (1985) ; étude d'équipement géothermique : contrat 83-02 passé avec Géochaleur (1983) ; réalisation du film Nouvelles d'une ville : contrat 78-200 passé avec la Procitel (1978) ; lettres de commande (1979) ; diverses lettres de commande à Sylvain Malisan (1979) ; vente de terrains industriels et bureaux : contrat 81-240 passé avec Arthur Lloyd (1981) ; mission de gestion du relais d'entreprises : contrat 85-65 passé avec Joseph Nouvellon (1985) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), gestion et mise à jour de fichiers informatiques : contrat 78-145 passé avec les services informatiques de l'Ile-de-France (SIIF) (1978) ; prestations informatiques : contrat 78-146 passé avec la Société française d'informatique et de graphisme (SOFRIG) (1978) ; assistance au service emploi : contrat 79-02 passé avec Eric Bolze (1979). EVRY. - Quartier des Epinettes, étude sur la promenade du Grand Coquibus : contrat passé avec Desgroux-Girardin (1978) ; étude de coloration du secteur E : lettre de commande à Radmila Cuoric (1979) ; quartier d'Evry-Centre, aménagement de la station de transport urbain (TU) à l'Agora : contrat passé avec M. Le Bars (1977) ; étude des travaux d'aménagement de la zone I sud : lettre de commande à Techniroute (1979) ; quartier du Bras de Fer, contrôle technique de l'école Marco-Polo : contrat passé avec le Centre d'études et de prévention (CEP) (1979). LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction du plateau d'éducation physique de l'école Jacques-Prévert : contrat passé avec Sylvain Malisan (1977). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, exécution d'une sculpture décorative pour l'école Saint-Exupéry : contrat 78-160 passé avec Henri Larrière (1978). FLEURY-MEROGIS, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, divers reboisements : contrat passé avec Claude Lapoutge (1979). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux de surface pour installations géothermiques : contrat 82-60 passé avec TETA (1982) ; réalisation du chauffage géothermique : contrat 81-242 passé avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (1981).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1523W/380

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et travaux d'aménagement pour la collecte, le stockage et le ramassage des ordures ménagères : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plans, études, textes officiels.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1523W/1394

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et travaux d'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Installations classées, FORGES-LES-BAINS : Décharge d'ordures ménagères, Sita, Ordures Services.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1393W/89

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Installations classées, FORGES-LES-BAINS : Décharge...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Braseux, étude concernant la décharge contrôlée des ordures ménagères : étude d'impact réalisée par les Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL), étude Montaubert-Braseux, bilan et perspectives réalisée par Pascale Bouillot, (1981-1982). LISSES. - Quartier de Montblin, implantation de courts de tennis sur la propriété de M. Bernard (projet non réalisé) : permis de construire, (1981).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1523W/899

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Braseux, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

    Date

    mai 1982

    Cote

    GBR/1942

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le traitement des déchets urbains dans le département...
  56. Résultat n°56

    EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes - Evry III - Ilot E : plans des réseaux, parcellaires, schéma d'implantation de bâtiments, plan - proposition de ramassage des ordures ménagères, d'aménagements, d'ensemble et de situation du lot du garage British Leyland, 1977-1981. Ech. 1/100. 1/200. 1/500. 1/1 000. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 51 x 72 cm, 66 x 58 cm, 58 x 53 cm, 66 x 69 cm, 54 x 76 cm, 60 x 76 cm, 34 x 46 cm, 63 x 66 cm, 79 x 93 cm, 89 x 87 cm. [19 plans].

    Date

    1977-1981

    Cote

    782W/22

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes - Evry...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1943

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  61. Résultat n°61

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1763

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  62. Résultat n°62

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1944

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  63. Résultat n°63

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et des SENARTS. - Caserne gendarmerie, bonification. Voirie. Assainissement, ordures ménagères : programme (1973). ZOH (1974). Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), tranche communale (1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1114W/92

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'YERRES et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères de la région de MILLY-LA-FORET, syndicat intercommunal pour l'aménagement d'une décharge dans la région de JUVISY, syndicat intercommunal des ordures ménagères de la région de CORBEIL, district de MILLY-LA-FORET, district de MAISSE.- Tutelle préfectorale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/65

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Département de l'Essonne : usines de traitement d'ordures ménagères

    Date

    1975

    Cote

    GBR/875

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Département de l'Essonne : usines de traitement d'ordures...
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Syndicat intercommunal des ordures ménagères de MILLY-LA-FORET . Syndicat intercommunal des ordures ménagères de JUVISY-SUR-ORGE. district de MAISSE. District de MILLY-LA-FORET. Syndicat intercommunal de développement de MORSANG-SUR-ORGE à SOISY-SUR-SEINE..

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal des ordures ménagères de MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; maison des jeunes et de la culture ; syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/115

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/105

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Ordures ménagères. - Recensement des équipements, contrôle de légalité : dossiers envoyés au Ministère de l'Intérieur.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Ordures ménagères. - Recensement des équipements, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Ordures ménagères. - Etudes sur le ramassage, contrôle de légalité.

    Date

    1974

    Cote

    1130W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Ordures ménagères. - Etudes sur le ramassage, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : coût de la collecte des ordures ménagères.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT28 1I/14

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAINT-CHERON. - Bureau d'aide sociale (BAS) : compte de gestion. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT. - Syndicat des eaux : compte de gestion. DOURDAN. - Syndicat d'électricité, Syndicat des ordures ménagères de la région de Dourdan : comptes de gestion. Syndicat de la rivière de l'Orge. - Compte de gestion.

    Date

    1974

    Cote

    1184W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • SAINT-CHERON. - Bureau d'aide sociale (BAS) : compte...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1409W/85

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Chauffage urbain : correspondance, plans, programme de raccordement, concession de chauffage collectif, concours de chauffage collectif, étude complémentaire sur la comparaison économique des différentes solutions (1970 - 1973). Ordures ménagères : étude comparative de différents schémas de collecte (1970)

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/272

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Chauffage urbain : correspondance, plans, programme...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1318

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures...
  79. Résultat n°79

    Ordures ménagères. - Recensement des équipements, contrôle de légalité.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1130W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Ordures ménagères. - Recensement des équipements, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80