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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

    Auteur

    DONZEL, Anne-Claire

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/2949

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
  2. Résultat n°2

    Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

    Auteur

    ORNATO, Monique

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/1003

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
  3. Résultat n°3

    Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur le mémoire de M. Carnot adressé au roi en 1814.

    Auteur

    GUILLOT, F.M

    Date

    mai 1815

    Cote

    INOCTAVO/1066/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur...
  4. Résultat n°4

    Exposé de la conduite politique de M. le lieutenant-général Carnot depuis le 1er juillet 1814

    Auteur

    GUILLOT, F.M

    Date

    1815

    Cote

    INOCTAVO/1066/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Exposé de la conduite politique de M. le lieutenant-général...
  5. Résultat n°5

    Mémoire au roi

    Auteur

    GUILLOT, F.M

    Date

    Mars 1815

    Cote

    INOCTAVO/1066/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Mémoire au roi
  6. Résultat n°6

    Michel de l'Hôpital. s .l. : s.n., [1980]

    Date

    1980

    Cote

    GBR/1713

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Michel de l'Hôpital. s .l. : s.n., [1980]
  7. Résultat n°7

    ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)

    Date

    1698-1786

    Cote

    B/2631

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

    Date

    1638-1788

    Cote

    B/2562

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  9. Résultat n°9

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

    Date

    1558-1761

    Cote

    B/1863

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  10. Résultat n°10

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Assises : Trente six registres de présentations des seigneurs nobles et ecclésiastiques, juges, baillis, prévôts, maires, procureurs fiscaux, greffiers, notaires et commis tenus de siéger aux assises générales annuelles, sous peine d'amendes (1613-1615, 1620, 1622-1623, 1632, 1642-1650, 1654-1658, 1661-1672, 1675-1676, 1718, 1722-1728) ; pièces d'assises (1602, 1611, 1619-1622, 1630, 1635, 1639, 1658, 1693, 1718, 1723-1724, 1728, 1769) . [Pièces d'assises de 1622, 1639, 1650 : cf. 27J12 ; procuration des seigneurs de Guigneville et de Gillevoisin pour comparaître aux assises 1653, 1659, 1723 : cf. 27jJ31 ; registre des rôles des assises, 1601 : cf. 27J1; registre des rôles des assises, 1618 : cf. 27J2].

    Date

    1613-1769

    Cote

    B/1860

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Réceptions de barbiers-chirurgiens, (1586-1663), réceptions de procureurs (1598-1710), réceptions d'huissiers, de contrôleurs, de jurés, de sergents, de clercs de notaire, de greffiers, de sergent royal, de geôliers, de notaires, d'un commis du contrôle des exploits (1603-1704)

    Date

    1586-1710

    Cote

    B/1848

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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  12. Résultat n°12

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : requêtes pour réceptions d'officiers (1729, 1731-1732, 1734, 1737, 1739-1743, 1745, 1747, 1755, 1763-1765, 1768-1769) ; requêtes au bailli (1762-1765)

    Date

    1729-1769

    Cote

    B/1846

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  13. Résultat n°13

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

    Date

    1715-1789

    Cote

    B/1674

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...

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  14. Résultat n°14

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

    Date

    1728-1788

    Cote

    B/1672/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...

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  15. Résultat n°15

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

    Date

    1695-1727

    Cote

    B/1672/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...

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  16. Résultat n°16

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de distributions des procès (3 février 1648-12 octobre 1659), (9 février 1660-18 décembre 1671), (8 février 1672-19 juin 1673), (2 mars 1674-17 février 1681), (mars 1681-4 juin 1685), (8 octobre 1685-8 janvier 1790) ; un registre des délibérations des officiers du Bailliage (9 février 1770-6 mars 1789) ; un registre des recettes des 2 sols pour livre des épices et vacations des officiers, gens du roi, greffiers et procureurs (12 mars 1729-10 septembre 1731).

    Date

    1648-1790

    Cote

    B/1533

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...

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  17. Résultat n°17

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661), affaires diverses concernant Etienne Poupardin, conseiller du Roi et receveur des tailles en l'élection d'Etampes (1629-1661).

    Date

    1629-1661

    Cote

    B/1139

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

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  18. Résultat n°18

    DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1754, 1758-1775), une sentence de nomination d'un greffier (10 mars 1761)

    Date

    1753-1775

    Cote

    B/1061

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).-...

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  19. Résultat n°19

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).

    Date

    1782-1790

    Cote

    B/1038

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  20. Résultat n°20

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1770-1776, 1778-1781).

    Date

    1770-1781

    Cote

    B/1037

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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