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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

    Auteur

    DONZEL, Anne-Claire

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/2949

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
  2. Résultat n°2

    Michel de l'Hôpital. s .l. : s.n., [1980]

    Date

    1980

    Cote

    GBR/1713

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Michel de l'Hôpital. s .l. : s.n., [1980]
  3. Résultat n°3

    Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

    Auteur

    ORNATO, Monique

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/1003

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
  4. Résultat n°4

    Exposé de la conduite politique de M. le lieutenant-général Carnot depuis le 1er juillet 1814

    Auteur

    GUILLOT, F.M

    Date

    1815

    Cote

    INOCTAVO/1066/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Exposé de la conduite politique de M. le lieutenant-général...
  5. Résultat n°5

    Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur le mémoire de M. Carnot adressé au roi en 1814.

    Auteur

    GUILLOT, F.M

    Date

    mai 1815

    Cote

    INOCTAVO/1066/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur...
  6. Résultat n°6

    Mémoire au roi

    Auteur

    GUILLOT, F.M

    Date

    Mars 1815

    Cote

    INOCTAVO/1066/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Mémoire au roi
  7. Résultat n°7

    BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

    Date

    1778-1790

    Cote

    B/313

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).

    Date

    1782-1790

    Cote

    B/1038

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état des revenus et charges de la terre de BRUYERES (1785), déclarations de tenanciers de BRUYERES et COURSON-LAUNAY (1642-1696), actes de nominations d'officiers du seigneur (1653-1754), pièces diverses provenant peut-être des archives seigneuriales : titres de propriété et pièces de procédure (1670-1790).

    Date

    1642-1790

    Cote

    EDEPOT5 1S/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Documents d'ancien régime : état...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  10. Résultat n°10

    BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].

    Date

    1742-1790

    Cote

    B/109

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de distributions des procès (3 février 1648-12 octobre 1659), (9 février 1660-18 décembre 1671), (8 février 1672-19 juin 1673), (2 mars 1674-17 février 1681), (mars 1681-4 juin 1685), (8 octobre 1685-8 janvier 1790) ; un registre des délibérations des officiers du Bailliage (9 février 1770-6 mars 1789) ; un registre des recettes des 2 sols pour livre des épices et vacations des officiers, gens du roi, greffiers et procureurs (12 mars 1729-10 septembre 1731).

    Date

    1648-1790

    Cote

    B/1533

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

    Date

    1715-1789

    Cote

    B/1674

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

    Date

    1638-1788

    Cote

    B/2562

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations de bonne vie et moeurs ; procès verbaux de réception des officiers du Bailliage (1687-1788)

    Date

    1687-1788

    Cote

    B/913

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception des regrattiers pour la revente du sel dans différentes communes dépendant du grenier à sel d'Etampes

    Date

    1728-1788

    Cote

    B/1672/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de réception...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un registre des provisions d'offices (14 juin 1763-8 mai 1787) ; un registre de lettres de provisions (25 juin 1704-31 août 1717).

    Date

    1704-1787

    Cote

    B/1009

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy). - Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (18 janvier 1725-1er juin 1730), (15 février 1731-30 juin 1735), (16 mai 1754-9 octobre 1760), (26 février 1761-28 janvier 1768), (9 mars 1769-21 novembre 1776), (15 mai 1777-5 juin 1788) ; extrait du registre de procès criminels (1687) ; pièces de procédure (1664, 1678, 1687, 1699, 1725-1788) ; inventaires après décès (1722-1785) ; nominations des officiers du Bailliage, des gardes chasse et messiers (1735-1783) ; arrêts de la cour du parlement et édits du roi (1778-1787)

    Date

    1664-1787

    Cote

    B/393

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (Bailliage de Chauffour-les-Etréchy)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles d'appels des officiers, habitants et justiciables de la juridiction d'AVRAINVILLE et dépendances pour servir aux cours d'assises tenues à ARPAJON cy-devant Châtres (1744 - 1786).

    Date

    1744-1786

    Cote

    EDEPOT80 FF/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Rôles...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1698, 1725-1728, 1731, 1737, 1745, 1748-1749, 1751-1752, 1760-1761, 1766, 1774, 1778, 1781, 1786 ; appositions et levés de scellés (1731-1754), déclaration de grossesse (1771), sentences de réception d'officiers et de gardes (1726-1766), prestations de serment, rapports d'experts (1726-1778), tutelles et clôtures d'inventaires (1731-1777), adjudications de récoltes de grains (1747-1752) ; un registre des rapports de garde (5 août 1732-24 mars 1743), rapports de gardes (1731-1779)

    Date

    1698-1786

    Cote

    B/2631

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des lettres de provisions, de maîtrises, de bénéfices d'âges, d'émancipations (18 mai 1748-14 août 1751), (5 novembre 1751-11 novembre 1767), (17 novembre 1767-19 juin 1778), (15 juillet 1778-26 juin 1782), (20 juillet 1783-4 octobre 1785)

    Date

    1748-1785

    Cote

    B/1010

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)