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111 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades et cavaliers. Signature de QUARTI, Dim. 8 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/137

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • (sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades...
  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT77 1I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  4. Résultat n°4

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

    Date

    1879-1897

    Cote

    EDEPOT45 1I/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.

    Date

    1899-1951

    Cote

    EDEPOT19 1I/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

    Date

    1905-1933

    Cote

    2O/1790

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    936W/5

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1913-1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    936W/7

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1913-1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

    Date

    1913

    Cote

    EDEPOT58 1I/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    936W/6

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1913-1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : nomades [sécurité des populations rurales], circulaire.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT11 1I/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : nomades [sécurité des...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

    Date

    1939-1966

    Cote

    EDEPOT20 4H/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Audience du tribunal de simple police du canton de PALAISEAU : plumitifs (1941-1961). Registre des déclarations d'appel (1955-1961). Registre d'ordre des certificats de nationalité (1949-1963). Registre des délibérations de la commission cantonale chargée de statuer sur les demandes de carte sociale des économiquement faibles (1950-1961). Plumitif des audiences foraines d'ORSAY (1940-1945). Registre d'inscription des causes en conciliation (1941-1954).

    Date

    1940-1963

    Cote

    861W/9

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Audience du tribunal de simple police du canton de...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    1949-1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    936W/10

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1949-1959.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1949-1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    936W/9

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1949-1959.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    936W/8

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1959-1962.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les tsiganes dans l'ancienne France

    Auteur

    VAUX DE FOLETIER, François

    Date

    1961

    Cote

    INOCTAVO/440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les tsiganes dans l'ancienne France
  18. Résultat n°18

    Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

    Date

    1963-1964

    Cote

    918W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    SACLAY : stationnement des nomades.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/3

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • SACLAY : stationnement des nomades.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    DOURDAN. - Un chemin de terre : des caravanes stationnées le long d'un jardin (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/639

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DOURDAN. - Un chemin de terre : des caravanes stationnées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

    Date

    1971

    Cote

    918W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Carnets d'identité des forains français devenus en...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

    Date

    1971-1978

    Cote

    1046W/16

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

    Date

    1972-1985

    Cote

    1776W/417

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville, étude faite à la demande d'Evry animation par Jean Charles Lagree sociologue attaché au centre d'ethnologie et de socio-psychologie, 1978, 106 pages, rapport d'enquête. Les gens du voyage stationnant sur le parking de l'hippodrome de l'agglomération d'EVRY l'hiver 1986 - 1987 : espace de vie ou / et l'expression d'un enjeu ? Le droit au stationnement des gens du voyage, rapport par Brigitte Legendre à la demande de l'Association départementale gens du voyage de l'Essonne, 66 pages, 1985, Etude et implantation d'un réseau sanitaire et social dans un contexte urbain à EVRY , le complexe d'équilibre, mémoire de maîtrise de l'université Paris VIII Vincennes, institut d'urbanisme par Alain Le Perchec, 1977, 101 pages, annexes, plans ; Grigny mémoire de maîtrise de l'université de droit d'économie et de sciences sociales de Paris II, Institut de criminologie, par Jean-Claude Chrétien, 1973 ; actes de la journée d'étude sur les méthodes de programmation prévisionnelle et opérationnelle tenue le 16 octobre 1978 à CERGY PONTOISE sous l'égide du secrétatiat général du groupe central des villes nouvelles ; garde et éducation du jeune enfant, équipement crèches et écoles maternelles par D. Gourdin, diplôme DESA, atelier Bachtolt, 1978.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1776W/416

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Expropriations.- CHAMPLAN, voie d'accès au Groupe Scolaire (1975) ; BURES-SUR-YVETTE, aire de stationnement pour nomades (1973).

    Date

    1973-1975

    Cote

    948W/20

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- CHAMPLAN, voie d'accès au Groupe Scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour les terrains de jeux (1975) ; expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1977). VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour l'assainissement du secteur appelé Pont Godeau de la route nationale n°7 (1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1073W/74

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour les terrains...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du carrefour formé par la route nationale 7 et 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une aire de stationnement pour nomades, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Carrefour de la route nationale 7 et la rue de Savigny à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un collège et d'un gymnase, lieu dit Grand Jardin à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison des jeunes à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/63

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  32. Résultat n°32

    Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/70

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  33. Résultat n°33

    Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : affaires sociales : comptes rendus de réunions (1981-1982), alphabétisation, action sociale à l'Oly, budget de la Commission d'action sociale, action vers les chômeurs, action vers les immigrés, accessibilité des lieux publics aux handicapés, jeunes en difficulté, terrain de nomades, jardins ouvriers, allocation 3ème âge ; Centre de loisirs sans hébergement (1978-1982) : documents divers ; association Accueil et habitat (1979-1982) : statuts de l'association, demandes de subvention de l'association, correspondance diverse ; Commission de conciliation en matière d'impayés de loyers (1980-1981) : correspondance diverse visant à la mise en place de dispositifs d'aide temporaire ; handicapées (1977-1978) : dossier de documentation ; tourisme social (1977-1979) : correspondance diverse ; coût d'exploitation des autocars municipaux (1978-1980).

    Date

    1977-1982

    Cote

    44J/11

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  34. Résultat n°34

    COURCOURONNES, LISSES. - Nomades, création d'aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1987). EVRY , Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'Evry, construction des équipements de santé : plans, correspondance avec l'association pour la gestion et la réalisation d'équipements de santé (AGRES), notes, pièces jointes, (1979-1984) ; étude concernant les équipements de santé pour l'unité d'accueil des malades mentaux (espace plein temps) : projet, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de logement pour les musiciens : rapport du laboratoire national d'essais, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    1523W/626

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Nomades, création d'aires...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue des Tourelles (1980). FORGES-LES-BAINS. - Expropriations pour la décharge (1980). ETAMPES. - Expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1978).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/12

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1587

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, construction de l'Ecole Françoise-Dolto : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1983-1990) ; parc des Coquibus, aménagement de la promenade du Grand Coquibus et de l'allée du Marquis : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1985-1990) ; aménagement du parc : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1990) ; quartier du Champtier du Coq, aménagement d'une aire pour les nomades : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1981-1990).

    Date

    1979-1990

    Cote

    1523W/872

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, construction de l'Ecole...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Nomades.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1632W/59

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Nomades.

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY. - Quartier des Epinettes, construction d'un centre social et d'un centre de consultations infantiles dans la maison de quartier : contrat 81-84 avec Kohn ; réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Le-Temps-des-Cerises : contrat 81-119 avec Moreno Robledo ; quartier du Bras de Fer, réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Marco-Polo : contrat 81-90 avec M. Mazet ; quartier des Pyramides, décoration d'oeuvre d'art pour l'école maternelle des Quatre-Vents : contrat 81-96 avec Zadjella Maella ; construction de l'école Maurice-Genevoix : contrat 81-139 avec Ketoff, Petit et Léonard ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, participation aux objectifs socio-culturels de l'Agora : contrat 81-143 avec la régie de l'Agora. LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, construction de l'école Jean-Baptiste-Corot : contrat 81-94 avec M. Malisan. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, création de 3 aires d'accueil pour caravanes : contrat 81-109 avec Techniroute ; appréciation et suivi de l'évolution de l'impact de la ville nouvelle sur son environnement : contrat 81-121 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) ; réalisation d'une vidéo : contrat avec le centre lyrique et populaire de France ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mission d'études économiques : contrat 81-141 avec Faire.

    Date

    1981

    Cote

    1523W/653

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, construction d'un centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS. - Nomades, localisation et aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, textes législatifs.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/770

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS. - Nomades,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    RIS-ORANGIS : Hippodrome, aire de stationnement pour les nomades dans le parking : correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget : analyse patrimoniale (1982-1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1523W/603

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Hippodrome, aire de stationnement pour...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de la ferme : correspondance relation à l'approvisionnement et au gardiennage, notes, pièces jointes, (1995-1998) ; dossiers des différents gardiennages (y compris contacts avec les société de gardiennage pour des problèmes ponctuels) (1983-1998) ; commissions et conseils de sécurité (1993-1998) ; problèmes d'effractions, de détériorations et de présence de nomades (1992-1997) ; correspondance relative aux équipements, stationnement et sécurité (1989-1996) ; états de location des sallée pavée et audiovisuelle de la chambre de Madame (1992-1998), tarifs de location (1987-1997).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1523W/1860

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Cimetières, étude pour la création : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1983-1996) ; gens du voyage, études pour la création d'aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1989-1998).

    Date

    1983-1998

    Cote

    1523W/2331

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Cimetières, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    RIS-ORANGIS. - Ris plateau - aire de stationnement pour gens du voyage : plans du plateau, d'aménagement, mai 1984. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 46 x 54 cm, 73 x 75 cm. [2 plans].

    Date

    1984

    Cote

    781W/380

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • RIS-ORANGIS. - Ris plateau - aire de stationnement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, mesures d'expulsion des nomades installés sur le territoire : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, (1989-1996) ; droits de raccordement aux réseaux en eau potable et assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1995-1996) ; densification et planification urbaine : étude réalisée par Vincent Fouchier (1994-1995) ; achèvement des zones d'aménagement concerté (ZAC) des Champs Elysées, du Champtier du Coq, de Courcouronnes, du Long Rayage et de Saint-Guénault : dossiers présentés en conseil d'administration du 13 décembre 1991. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis, projet de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

    Date

    1984-1996

    Cote

    1523W/1746

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    RIS-ORANGIS : Gens du voyage, projet d'aménagement d'une aire de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conseil d'administration du 4 juin 1985 : ordre du jour (1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1523W/2097

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Gens du voyage, projet d'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47
    EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

    1 media

    EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3637

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers...
  48. Résultat n°48

    Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2167W/21

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, création : question...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  49. Résultat n°49

    Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

    Date

    1988-2007

    Cote

    2167W/29

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, documentation : articles de journaux...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  50. Résultat n°50

    Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2167W/26

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association départementale des gens...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  51. Résultat n°51

    Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission du préfet, schéma départemental, guide de l'aménagement (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2167W/9

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  52. Résultat n°52

    Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité de l'Essonne de janvier 1998, tableau récapitulatifs, rapports, synthèse des débats de colloque, conférence de presse, articles de journaux, correspondance (1990-2006) .

    Date

    1990-2006

    Cote

    2167W/8

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  53. Résultat n°53

    COURCOURONNES, bois de l'Epine. - Nomades : une boîte de diapositives (4 octobre 1990).

    Date

    1990

    Cote

    43FI/205

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • COURCOURONNES, bois de l'Epine. - Nomades : une boîte...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2106W/43

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale). Préparation projet de loi.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1673W/13

    • Contexte : URBANISME.

    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage....

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Nomades de BALLAINVILLIERS, affaires Catalan, Devillard et Khodorovsky, requêtes contentieuses.

    Date

    1992

    Cote

    1563W/56

    • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

    • Nomades de BALLAINVILLIERS, affaires Catalan, Devillard...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/23

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  58. Résultat n°58

    RIS-ORANGIS : Poney Club et aire pour nomades, étude et analyse de l'aménagement des terrains : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

    Date

    1992

    Cote

    1523W/2292

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Poney Club et aire pour nomades, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/27

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, autres associations : correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  60. Résultat n°60

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  61. Résultat n°61

    EVRY, Aguado. - Comité de direction de l'EPEVRY avec nomades dehors, nomades autour des bâtiments : une boîte de diapositives (mai 1993).

    Date

    1993

    Cote

    43FI/603

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY, Aguado. - Comité de direction de l'EPEVRY avec...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : prise en compte des remarques du 11/03/1995, ARE du 30/03/1995, arrêté d'enquête publique (EP) du 01/08/1995, registre d'enquête et conclusions, approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 1ère partie : divers (DCM du SIARVSG et réunion du 07/07/94), projet de réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage du 03/10/1994, CL du 18/01/1996 sur approbation, délibération d'approbation de la révision et presse, rapport, annexes au règlement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/39

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  64. Résultat n°64

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  65. Résultat n°65

    Permis de construire à IGNY, gens du voyage et expulsion de squatters, requêtes contentieuses.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1563W/83

    • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

    • Permis de construire à IGNY, gens du voyage et expulsion...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  66. Résultat n°66

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

    Date

    1997-2002

    Cote

    1883W/8

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2167W/24

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  68. Résultat n°68

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2167W/15

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  72. Résultat n°72

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  73. Résultat n°73

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  74. Résultat n°74

    Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/18

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  75. Résultat n°75

    Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/12

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  76. Résultat n°76

    Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien ; engagement du Conseil général dans la lutte contre le handicap ; question des gens du voyage ; schéma départemental d'équipement des adultes handicapés ; mesure d'accompagnement à la couverture maladie universelle en Essonne ; signature du contrat de bassin à VIRY-CHATILLON ; festival du cinéma européen en Essonne-Cinéssonne ; Guideurope ; journées des plantes à COURSON-MONTELOUP.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/40

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Le domaine de CHAMARANDE : joyau du patrimoine essonnien...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Gens du voyage, volet social du schéma départemental : rapport du comité technique, note, correspondance, notes manuscrites, étude, ordre du jour, comptes rendus de réunions, brochures, liste d'émargement (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2167W/19

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet social du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  78. Résultat n°78

    Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions 2000 aux associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance ; rapport n°2000-0177-35 : subvention de démarrage pour la mise en place de services de transport en faveur des personnes âgées sur les communes d'ATHIS-MONS et de VERRIERES-LE-BUISSON ; rapport n°2000-0178-36 : projet de convention tripartite entre le Département, l'APAJH - Comité départemental de l'Essonne et l'établissement public de santé Barthélemy Durand concernant la création de petites maisons familiales pour personnes adultes autistes ; rapport n°2000-0161-19 : subvention à l'Association Décider à GRIGNY ; rapport n°2000-0235-05 : subvention à l'association Olga Spitzer - Service social Enfance de l'Essonne ; rapport n°2000-0252-22 : subvention de démarrage à l'Association SERENITE sise à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; rapport n°2000-0407-30 : premier versement de subvention à l'Association Les gens du voyage ; rapport n°2000-0435-10 : subvention de démarrage en faveur de l'association Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport n°2000-0498-31 : subventions de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0538-31 : subvention de démarrage à l'association Centre associatif de relations humaines Anna D pour la création d'un service de coordination Gérontologique intercommunal.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/32

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  80. Résultat n°80

    Gens du voyage, présentation du schéma départemental, avis extérieur : correspondance, notes manuscrites, articles de journaux (2000-2005) ; avis des communes : rapport du président devant la commission permanente, correspondance, notes manuscrites (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2167W/20

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, présentation du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)