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184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1993 - 13 janvier 1994.

Cote
2690W/5
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2690W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1993 - 13 janvier 1994.
Résultat n°2

1990-1992.

Cote
2690W/4
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2690W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1990-1992.
Résultat n°3

1988-1989.

Cote
2690W/3
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2690W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1988-1989.
Résultat n°4

1984-1987.

Cote
2690W/2
 Date
1984-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2690W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1984-1987.
Résultat n°5

1982-1983.

Cote
2690W/1
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : 2690W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1982-1983.
Résultat n°6

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-16 (2010).

Cote
2653W/74
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°7

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°38 (2009).

Cote
2653W/73
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°8

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°33-37 (2009).

Cote
2653W/72
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°9

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°28-32 (2009).

Cote
2653W/71
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°10

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°20-27 (2009).

Cote
2653W/70
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°11

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°15-19 (2009).

Cote
2653W/69
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°12

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°9-14 (2009).

Cote
2653W/68
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°13

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-8 (2009).

Cote
2653W/67
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°14

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°22-30 (2008).

Cote
2653W/66
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°15

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°18-21 (2008).

Cote
2653W/65
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°16

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°14-17 (2008).

Cote
2653W/64
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°17

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°7-13 (2008).

Cote
2653W/63
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°18

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°1-6 (2008).

Cote
2653W/62
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°19

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°47-51 (2007).

Cote
2653W/61
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...
Résultat n°20

Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation) : dossiers individuels n°39-46 (2007).

Cote
2653W/60
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2653W Dossiers de procédure de naturalisation (1973-2010)

  • Affaires de nationalité (contentieux et naturalisation)...