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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions pour mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2000-2003).

Cote
2491W/546
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour mise aux normes des marchés forains...
Résultat n°2

Mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2003-2006).

Cote
2491W/343
 Date
2003-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : rapports à la...
Résultat n°3

Mise aux normes des marchés forains : dossiers MILLY-LA-FORÊT, VERRIÈRES-LE-BUISSON (2005-2006).

Cote
2491W/342
 Date
2005-2006
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MILLY-LA-FORÊT,...
Résultat n°4

Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).

Cote
2491W/341
 Date
2003
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, MEREVILLE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE,...
Résultat n°5

Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CHÉRON, GIF-SUR-YVETTE (2003).

Cote
2491W/340
 Date
2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-CHERON Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS,...
Résultat n°6

Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN (2002).

Cote
2491W/339
 Date
2002
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN...
Résultat n°7

Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY, ARPAJON, EPINAY-SOUS-SÉNART (2001).

Cote
2491W/338
 Date
2001
 Lieu
MASSY Commune, ARPAJON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY,...
Résultat n°8

Mise aux normes des marchés forains : dossiers MONTGERON, BIÈVRES, SAVIGNY-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SÉNART (2001).

Cote
2491W/337
 Date
2001
 Lieu
MONTGERON Commune, BIEVRES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MONTGERON,...
Résultat n°9

Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

Cote
2491W/336
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU,...
Résultat n°10

Mise aux normes des marchés forains : dossiers BRUNOY, LONGJUMEAU, BREUILLET (2000).

Cote
2491W/335
 Date
2000
 Lieu
BRUNOY Commune, LONGJUMEAU Commune, BREUILLET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers BRUNOY,...
Résultat n°11

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

Cote
2119W/24
 Date
1937-1998
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°12

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Cote
1422W/26, 27 - Num - 28 - Copie de sécurité 1422W26 - 2006 - 2006 - 27Num/28 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, FLEURY-MEROGIS, AFRIQUE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
Résultat n°13

Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

Cote
1046W/16
 Date
1971-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, carte d'identité professionnelle, fichier

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles...
Résultat n°14

Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles.

Cote
1046W/15
 Date
1971-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, carte d'identité professionnelle

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles....
Résultat n°15

Marchands ambulants : cartes professionnelles.

Cote
1046W/14
 Date
1976-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Marchands ambulants : cartes professionnelles.
Résultat n°16

Forains : réglementation.

Cote
1046W/12
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

  • Forains : réglementation.
Résultat n°17

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

Cote
986W/63
 Date
1942-1957
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES
 Type de document
budget, plan, tarif, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...
Résultat n°18

Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

Cote
918W/2
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte d'identité professionnelle

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS

  • Carnets d'identité des forains français devenus en...
Résultat n°19

Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

Cote
918W/1
 Date
1963-1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte d'identité professionnelle, carte d'identité

  • Contexte : NOMADES ET FORAINS

  • Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et...
Résultat n°20

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Marchés forains dans la Ville nouvelle : plan de localisation, août 1977. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 84 x 98 cm. [1 plan].

Cote
782W/220
 Date
1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

  • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...