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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions pour mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2491W/546

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions pour mise aux normes des marchés forains...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Mise aux normes des marchés forains : rapports à la Commission permanente (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/343

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers MILLY-LA-FORÊT, VERRIÈRES-LE-BUISSON (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2491W/342

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MILLY-LA-FORÊT,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/341

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CHÉRON, GIF-SUR-YVETTE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/340

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/339

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY, ARPAJON, EPINAY-SOUS-SÉNART (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/338

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers MONTGERON, BIÈVRES, SAVIGNY-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SÉNART (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/337

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers MONTGERON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/336

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mise aux normes des marchés forains : dossiers BRUNOY, LONGJUMEAU, BREUILLET (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/335

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Mise aux normes des marchés forains : dossiers BRUNOY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

    Date

    1937-1998

    Cote

    2119W/24

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/26, 27 - Num - 28 - Copie de sécurité 1422W26 - 2006 - 2006 - 27Num/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

    Date

    1971-1978

    Cote

    1046W/16

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1046W/15

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marchands ambulants : cartes professionnelles.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1046W/14

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : cartes professionnelles.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Forains : réglementation.

    Date

    1969

    Cote

    1046W/12

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Forains : réglementation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

    Date

    1971

    Cote

    918W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Carnets d'identité des forains français devenus en...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

    Date

    1963-1964

    Cote

    918W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Marchés forains dans la Ville nouvelle : plan de localisation, août 1977. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 84 x 98 cm. [1 plan].

    Date

    1977

    Cote

    782W/220

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)