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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2106W/12

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Date

    1983

    Cote

    1801W/15

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Date

    1983

    Cote

    1801W/14

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1801W/13

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvelles, projet du représentant de l'Etat dans le département : saisine par le commissaire de la République des communes membres de la ville nouvelle, du syndicat communautaire d'aménagement, du Conseil général ; délibérations des conseils municipaux membres de la ville nouvelle, du comité du syndicat communautaire d'aménagement, avis du Conseil général, pour chacune des 4 communes présentation du périmètre d'urbanisation, limites communales ; modifications territoriales de RIS-ORANGIS (1983) ; schéma de structure et de développement de la ville nouvelle (1980-1990) ; étude sur l'agglomération nouvelle d'EVRY en 1983 ; calendrier d'exécution de la loi du 13 juillet 1983 ; arrêté du 20 décembre 1983 portant modification des limites territoriales de la ville nouvelle et décret en Conseil d'Etat du 30 juin 1984, plan général de synthèse (1984).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1776W/337

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Route Nationale 20. - Travaux de renforcement entre le sud d'ARPAJON et la limite du département d'Eure-et-Loir : plans.

    Date

    1971

    Cote

    1502W/526

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Travaux de renforcement entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Modification territoriale : plan, décret des communes de GIF-SUR-YVETTE (1975), GOMETZ-LA-VILLE (1975), GOMETZ-LE-CHATEL (1975), CHILLY-MAZARIN (1973), MORANGIS (1973). Fusion des deux communes en une seule CONGERVILLE, THIONVILLE (1977).

    Date

    1973-1977

    Cote

    1413W/21/2

    • Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...

    • Modification territoriale : plan, décret des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY. - Bois des Chauveaux (1977). BREUILLET. - Parcelle de terrain située rue des Buttes (1977). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Parcelle de terrain acquise par le ministère de l'intérieur. BRIERES-LES-SCELLES. - Acquisition d'une zone d'aménagement différé. Acquisitions non poursuivies par le département. GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications territoriales de communes.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1345W/589

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1200W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Département de l'Essonne, mise en place : documentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification des limites territoriales (octobre 1979 - octobre 1981), contrôle de légalité : correspondances (1972-1979).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1172W/72

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1172W/71

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des limites territoriales (5 juin 1980 - octobre 1981). LIMOURS-EN-HUREPOIX et FORGES-LES-BAINS. - Modification des limites territoriales (novembre 1981 - mars 1983). YERRES et MONTGERON. - Modification des limites territoriales (octobre 1972 - juillet 1976). Contrôle de légalité.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1172W/70

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité : délibération du conseil général (mai 1979 - novembre 1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1172W/69

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité (octobre 1976 - juin 1980).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1172W/68

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Modification des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

    Date

    1974

    Cote

    1148W/50

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

    Date

    1974

    Cote

    1148W/49

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

    Date

    1962

    Cote

    1130W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

    Date

    1953-1955

    Cote

    1130W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

    Date

    1937-1962

    Cote

    1108W/2

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

    Date

    1942-1964

    Cote

    997W/12

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Déconcentration administrative : création de la région, du district, de l'arrondissement de PALAISEAU, des nouveaux départements, choix du chef-lieu, délégation de pouvoirs locaux, cartes grises (1958-1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    997W/9

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Déconcentration administrative : création de la région,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires, sociaux ; ARPAJON : foire à la tomate (1969) ; ATHIS-MONS : problèmes scolaires (1968 - 1970) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : problèmes scolaires et d'environnement (1968-1969) ; BIEVRES : découpage administratif ; financement des opérations d'investissement ; surveillance des associations ; problèmes scolaires (1967 - 1968) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1969-1970) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : problèmes scolaires (1969) ; BRIIS-SOUS-FORGES : réception des maires du canton de LIMOURS (1969) ; BRUNOY : conservation de la maison de Talma (1968) ; surveillance des associations et syndicats (1969) ; BURES-SUR-YVETTE : surveillance des associations et syndicats (1969) ; BUNO-BONNEVAUX : construction de 600 logements (1969)

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/62

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Réunions cantonales des maires des cantons de ETAMPES ; MENNECY ; MILLY ; MEREVILLE ; RIS et EVRY ; SAINT-CHERON ; MONTLHERY ; BRUNOY et MOTGERON (1966 - 1970) ; création d'un canton d'YERRES comprenant CROSNE (1967) ; étude pour le projet d'un futur canton ayant pour siège LARDY (1967) ; inauguration du pont entre DRAVEIL et JUVISY (25 avril 1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    938W/61

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Réunions cantonales des maires des cantons de ETAMPES...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETIOLLES : construction de l'école ; ETRECHY : vie politique (zone d'activité économique) ; ECHARCON : papier à en-tête, problèmes scolaires ; EVRY : centre de réadaptation (rapports annuels 1965-1966, projet de budget 1969) ; service départemental d'incendie ; démission de monsieur Dubois, adjoint au maire ; ETAMPES : base aérienne de Montdésir ; voeux du Conseil municipal de MEREVILLE, (1967) et rapport des renseignements généraux, conférence débat du comité de la paix (1968) ; vie économique et administrative (rapports au sous-préfet) ; incendie à la prison d'ETAMPES (1967) ; protestations et troubles sociaux du syndicat Force ouvrière et article dans la Gazette de l'Ile-de-France sur le centre hospitalier (1967) ; restauration de l'hôtel Anne de Pisseleu (1967) ; association Revivre ; réunion des maires (1968) ; lotissement (religieuses soignantes de Gérofosse) ; manifestation syndicale (plus Parti communiste et Parti socialiste unifié) (13 mai 1968), zone d'aménagement différée ; ordures ménagères ; démissions de messieurs Granier, Labey ; EPINAY-SUR-ORGE : troubles scolaires (1967-1968) ; expansion de la ville (rapport des renseignements généraux).

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/48

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • ETIOLLES : construction de l'école ; ETRECHY : vie...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/45

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Rapports des renseignements généraux sur l'Union des maires de l'Essonne et sur les réunions des élus ; liste des conseillères municipales de 1966 ; fusion de communes dans l'arrondissement de CORBEIL (1963) ; correspondance avec la sous-préfecture de PALAISEAU ; organisation de la préfecture (1965) ; dossiers relatifs à la réforme administrative (1964) ; relations avec les maires de l'Essonne ; projet de création d'un district urbain à PALAISEAU (1965) ; circulaires aux maires concernant des problèmes locaux (1968-1969).

    Date

    1963-1969

    Cote

    938W/39

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur l'Union des...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Compagnie IBM France Usine d'Essonne, plan d'ensemble (1961) ; courrier (1955) ; transports privés de marchandises ; fixation des limites des agglomérations (1956 - 1957) ; déviations, expropriations (1953 - 1957) ; travaux routiers (1954 - 1963) ; redressement du chemin rural n°20 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1958) ; travaux d'élargissement de la chaussée de la Route Nationale RN19 à Villecresne, Boissy-Saint-Léger, plans (1952 - 1953) ; problèmes de transport dans la région Sud-Est de la Seine et Oise (1960).

    Date

    1952-1963

    Cote

    930W/34

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Compagnie IBM France Usine d'Essonne, plan d'ensemble...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  28. Résultat n°28

    Massy contient également un plan d'urbanisme et des détails intéressant des parties du territoire des communes de Massy et d'Antony (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    834W/11

    • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dossiers de reconstruction par communes : plans, arrêtés,...
    • Massy contient également un plan d'urbanisme et des...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DE PARIS (service versant)

  29. Résultat n°29

    SEINE-ET-OISE (Département de ). - Plan général du département de Seine-et-Oise avec localisation des préfectures, sous-préfectures, cantons, communes, limites de département, d'arrondissement administratif, de canton administratif et de communes, s. d. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 1,17 x 1,07 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/579

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SEINE-ET-OISE (Département de ). - Plan général du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30
    FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte judiciaire de la France, avec localisation et limites administratives des cours d'appel, départements, tribunaux de grande instance et d'instance, éditions Allain, mars 1959. Ech. 1/1 500 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 67 x 63 cm. [1 plan].

    1 media

    FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte judiciaire de la France, avec localisation et limites administratives des cours d'appel, départements, tribunaux de grande instance et d'instance, éditions Allain, mars 1959. Ech. 1/1 500 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 67 x 63 cm. [1 plan].

    Date

    1959

    Cote

    783W/165

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31
    MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

    2 medias

    MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

    Date

    1922-1953

    Cote

    783W/147

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières,...

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    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32
    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    1 media

    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/96

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

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    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de la Z.A.N. avec limites communales, périmètres de la Z.A.N. actuelle et projetée, février 1980. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 58 x 62 cm. [1 plan].

    Date

    1980

    Cote

    782W/261

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan des limites communales, du périmètre d'urbanisation et du secteur hors périmètre d'urbanisation, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 64,5 x 62 cm. [1 plan].

    Date

    1983

    Cote

    782W/260

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry - modification des limites territoriales : plan de situation avec localisation de terrains cédés par la commune de Ris-Orangis à celle de Courcouronnes, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 49 x 60 cm. [1 plan].

    Date

    1983

    Cote

    782W/242

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Plans généraux : Agglomération...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan général de la commune avec les limites communale, du périmètre d'urbanisation et du secteur hors périmètre d'urbanisation, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 52 x 67 cm. [1 plan].

    Date

    1983

    Cote

    782W/241

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY, RIS-ORANGIS. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de modification des limites territoriales, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 60 x 71 cm, 59 x 77 cm. [2 plans].

    Date

    1983

    Cote

    782W/197

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY, RIS-ORANGIS. - Plans généraux : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de modification des limites territoriales, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 59 x 70 cm, 49 x 60 cm. [2 plans].

    Date

    1983

    Cote

    782W/196

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies à Villeneuve-le-Roi : P.V. pour avoir déposé de la terre sur un chemin vicinal ; voeu du conseil municipal d'Etampes pour travaux sur le pont du chemin de fer d'Etampes ; tentatives de déraillement sur la ligne Paris-Orléans entre les gares de Lardy et Bouray et sur la commune de Brétigny ; doublement des voies principales entre Paris et Brétigny, acquisition de terrains à Athis-Mons ; travaux à la station d'Angerville, cessions de terrains ; station de Marolles-en-Hurepoix, demande d'un propriétaire relative à l'installation d'une affiche réclame ; demandes d'alignement communes d'Athis-Mons, Savigny-sur-orge, Brétigny-sur-Orge ; occupation temporaire de terrains à Viry-Chatillon ; élargissement du pont de l'Orge aux abords de la gare d'Athis ; demande de communication directe entre les deux passerelles de Juvisy-sur-Orge ; doublement des voies principales, suppression du passage à niveau de Savigny-sur-Orge par la Compagnie : calque ; demande de suppression du passage à niveau d'Ablon : plan ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1903) ; classement des passages à niveau : arrêtés ; doublement des voies de chemin de fer entre Paris et Brétigny-sur-Orge et entre Paris et la bifurcation de Vendôme près de Brétigny, allongement du passage supérieur de Cossigny à Arpajon, élargissement du passage à niveau du Gros-Noyer à Athis-Mons, passerelle provisoire à établir à Athis-Mons, demandes d'alignements communes de Juvisy-sur-orge, Athis-Mons, Etampes, Perray-Vaucluse, Etréchy, Brétigny-sur-Orge, Savigny-sur-Orge : plans, acquisitions et cessions de terrains communes d'Athis-Mons, Brétigny, élargissement de la partie ancienne du pont inférieur de Villeneuve-le-Roi, projet de déviation du chemin vicinal dans la traversée de Villeneuve-le-Roi et d'Ablon, demande de remplacement par un passage souterrain du passage à niveau entre Saint-Michel-sur-Orge et Perray-Vaucluse, remplacement du passage à niveau à Athis-Mons par un pont inférieur métallique ; élargissement de trottoirs à Epinay-sur-Orge, modifications des aménagements gare de Juvisy, demande d'allongements des trottoirs à Athis-Mons, demande d'élargissement du Pont d'Enfer à Saint-Michel-sur-Orge ; délimitation et bornage communes de Villemoisson et Saint-Geneviève-des-Bois séparant le domaine de Vaucluse et la ligne de chemin de fer : plan ; voeux des conseils municipaux relatifs à l'amélioration des abris, à la marche des trains, à l'amélioration du service de désinfection des wagons à bestiaux à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1902-1905) ; doublement des voies, demande de classement de passage à niveau communes de Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois : rapport de l'ingénieur, arrêté rectificatif, délibérations des conseils municipaux (1904 - 1909).

    Date

    1903-1909

    Cote

    5S/34

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons : demandes de déversement par plusieurs propriétaires (1854-1909) ; autorisation de déversement des eaux usées à la Compagnie Française de Malt Knapp (déversement d'eaux de lavage de grains propres) (1954) ; à la société TRAPIL (transports pétroliers par pipeline) (1954). Réclamation de Mme Thierry-Detaille pour obstruction de la conduite d'évacuation des eaux pluviales (1950). Corbeil : dossier du conseil départemental d'hygiène et de salubrité suite à la plainte du préfet pour contamination de la Seine par des déversements opérés par divers industriels de Corbeil (1899-1900) ; demande de prolongement d'égouts en Seine, plans (1907-1909). Demandes d'autorisation de Darblay pour établir un aqueduc (1857-1858) ; de Fétré pour construire un aqueduc pour conduire les eaux de sa brasserie à la Seine, plans (1860-1862) ; de Jassene pour rejeter les eaux de condensation de la machine à vapeur de sa scierie (1886) ; de Darblay pour déverser les eaux du nouveau lavoir de Saint-Germain-les-Corbeil (1894) ; de Béglet pour déverser les eaux sales de l'usine à gaz (1899) ; de Klein pour déverser les eaux de rinçage de son lavoir (1900-1901) ; de la ville de Corbeil pour la construction d'un urinoir sur le port de la Pêcherie avec déversement dans la Seine ; de deux aqueducs débouchant dans la rivière ; d'une canalisation sous le quai de l'Apport Paris destiné à évacuer les eaux du rû de Villouette (1900-1903) ; demande de prolongement de l'aqueduc de l'abattoir municipal (1907) ; réclamations de la ville contre les abattoirs et la féculerie Pluchet (1895) ; d'Israel contre les papeteries Darblay pour déversement d'eaux résiduaires (1894) ; fixation de la redevance imposée à Garnier por le déversement des eaux pluviales de sa maison (1898) ; réclamation du conseil municipal contre le déversement de terres en Seine sur l'île aux Paveurs (1912-1913) ; arrêté d'interdiction de laver le linge sur les bords de Seine proches de l'usine des eaux (1915). Coudray-Montceaux :demandes d'autorisation d'établir une conduite de déversement par Fray, la commune, Bourgineau, Brunet, Grunault, Esteil, Barbarat, Klein et Basset (1896-1923) ; demande d'établissement d'une canalisation de déversement des eaux pluviales et industrielles par la société IBM France (1953).

    Date

    1854-1954

    Cote

    3S/27

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

    Date

    1851-1954

    Cote

    3S/26

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

    Date

    1843-1938

    Cote

    3S/25

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).

    Date

    1847-1953

    Cote

    3S/24

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commune d'Athis-Mons : demandes de Mrs Chodron de Courcel , Pelletier, Hédiard, Louret, Boudineau, Cornevillier, Camery, Renaut, Destré, Laporte, Ruchon, Bineau, Roquigny, Belloche, Freignard, Noir, Fillion, Garnier et Nicole (1849-1893). Pour la commune de Corbeil : demandes de Decauville, Chigonne, de Tousolonnet, Saux-Souhait, Erhardt, Darblay, Tournant, Loudet, Capon, Haro, Radot et Desforges (1842-1909). Pour la commune du Coudray-Montceaux : demandes de Briançon, Toulquoy, Marcusot, Palan, Carron, Joanne, Tanier, Minguet, Mousset, Houernon, Dunar, Jean et Bardet (1824-1896). Pour la commune de Draveil : demandes de l'Assistance Publique, Amiot, Petyt, Boizot, Canart, Cambuzat, Labouret, Tharbert et Cottin (1863-1923). Pour la commune d'Essonnes : demandes de Féray, Radot, Ferlet, Martin et Dick-Moreau (1874-1891). Pour la commune d'Etiolles : demande de Galignani (1859-1860). Pour la commune d'Evry : demandes de Decauville, Revenez et Pastré (1856-1864). Pour la commune de Grigny : bornage à la demande de la duchesse de Raguse (1854). Pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes de Azéma, Chachignot, Godin, Dumont, Deutsch, Larmanjat, Auclair, Ballot, Dumaine, Génétrix, Leplat, Bourgeois, Päpot et Vincendeau (1869-1890).

    Date

    1824-1923

    Cote

    3S/22

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    1826-1955.

    Date

    1826-1955

    Cote

    2S/347

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1826-1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; traverse de CHALO-SAINT-MARS (1920), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,60 m ; VILLECONIN : traverse de VILLECONIN (1859), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,30 x 1,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 10 août 1865 ; SAINT-YON : traverse du hameau de Dampierre (1867), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 x 1,05 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 décembre 1867 ; ancien chemin de grande communication n° 83 de LA FERTE-ALAIS à MELUN (Seine-et-Marne) et ancien chemin d'intérêt commun n° 83, devenus route départementale n° 83 ; SOISY-SUR-ECOLE : plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-ECOLE approuvé le 5 août 1861, 1ère feuille, s.d. Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,28 x 0,84 m ; plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-ECOLE approuvé le 5 août 1861, 2ème feuille, s.d. Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 x 0,80 m ; plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-SEINE approuvé le 5 août 1861, 3ème feuille, s.d. Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,23 x 0,65 m ; traverse de SOISY-SUR-ECOLE, partie comprise entre le carrefour de la Croix et l'extrémité du Parc (1878), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,36 m [mauvais état, en 2 morceaux], dossier : décision du conseil général du 22 août 1898 ; traverse de SOISY-SUR-ECOLE, plan modificatif des alignements approuvés le 5 août 1861 (1922), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 22 septembre 1922 ; ancienne route départementale n° 33 de MAISONS-ALFORT (Val-de-Marne) à BRUNOY devenue route départementale n° 94 ; itinéraire de la route départementale n° 33 de VALENTON à BRUNOY entre la route royale n° 5 près de VALENTON, origine de la route et la pyramide de BRUNOY (1833) ; achèvement de cette route d'ASNIERES à ARGENTEUIL (1832-1834) ; restauration de la route de VALENTON à BRUNOY (1846) ; restauration entre la départementale n° 32 et la côte des Beausserons (1848) ; plainte du conseil municipal de BRUNOY contre monsieur Plicque pour la construction d'un trottoir (1851) ; avant-projet de l'allongement du pont du Réveillon et adoucissement de la rampe (1852) ; extraction de matériaux pour l'entretien de la route dans un bois dépendant du majorat de monsieur le Prince de Wagram (1855) ; projet de restauration sur la levée du pont de BRUNOY (1855) ; restauration des murs de soutènement et des garde-corps de la levée de BRUNOY entre la rivière d'Yerres et le pied de la rampe des Beausserons (1861) ; demande de délimitation de l'entrée du château de Lagrange par le Comte du Taillis (1871) ; rectification de la rampe du Réveillon (1873-1875) ; fixation des limites de la voie publique (1877) ; procès de madame la baronne Gourgaud contre le préfet de Seine-et-Oise au sujet de la largeur des trottoirs devant sa propriété (1881-1887).

    Date

    1859-1922

    Cote

    2S/144

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    1706 - 1882.

    Date

    1706-1882

    Cote

    2S/81

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1706 - 1882.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Il y a deux cents ans...

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/8

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Il y a deux cents ans...
  50. Résultat n°50

    Les cahiers de doléance 1789

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Les cahiers de doléance 1789
  51. Résultat n°51

    Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry: Seigneurs aristocrates sous la Révolution 1792

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/6

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry:...
  52. Résultat n°52

    Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/5

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain
  53. Résultat n°53

    Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais
  54. Résultat n°54

    Le passé décomposé: le moulin Cerpied

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Le passé décomposé: le moulin Cerpied
  55. Résultat n°55

    Le monument aux morts d'Arpajon

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/2

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Le monument aux morts d'Arpajon
  56. Résultat n°56

    Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon (1750)

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon...
  57. Résultat n°57

    Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création du chef-lieu de canton après 1789 avec la liste des juges de paix du canton d'Arpajon

    Auteur

    BOULE, Alphonse

    Date

    1899

    Cote

    REV38/5/5/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 5 (1899)
    • 5
    • Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création...
  58. Résultat n°58

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3676

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE,...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LE FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LES GRANGES-LE-ROI. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3675

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS,...

    Producteur :

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  60. Résultat n°60

    CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, CORBREUSE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3674

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3673

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3672

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT,...

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  63. Résultat n°63

    Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET, fixation des échelles pour le rapport des plans : arrêté, rapport du géomètre, de l'ingénieur et du directeur (1813-1814). Demande d'autorisation faite au ministre des finances de reprendre les travaux d'arpentage après leur suspension : état de situation des travaux, correspondance (1815). Convocation de l'assemblée cantonale et nomination des délégués : arrêté du préfet, courrier du ministre (1818). Admission provisoire de l'expertise : rapport du directeur ; admission du préfet : courrier (1818). Fixation provisoire des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs et rapport du directeur, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet (1818). Réclamation de BUNO-BONNEVAUX, obstacles rencontrés dans le déroulement des opérations d'arpentage : dossier, rapport du directeur, arrêté préfectoral, correspondance (1818). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : tableau de la nouvelle répartition des revenus, arrêté préfectoral ; délai de réclamation : affiche (1818). Nouvelles évaluations après réclamation ; nouvelles évaluations : dossier d'homologation, rapports du directeur, état des réclamations, arrêté d'homologation (1818-1820). Délimitation des territoires des communes : tableau, correspondance, extraits du recueil des actes administratifs de la préfecture (1812-1813). Renouvellement du cadastre de BUNO-BONNEVAUX : délibération du conseil municipal, devis (1912). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1815-1817).

    Date

    1813-1912

    Cote

    3P/3668

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations par commune et tarif définitif des évaluations : rapport du directeur des contributions, tableau, correspondance (1824-1833). Délimitation des territoires des communes : correspondance (an XII-1830). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1832-1833).

    Date

    1804-1833

    Cote

    3P/3667

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS, mesures pour les délimitations des territoires : correspondance, état des communes limitrophes (1813). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur, correspondance, arrêté préfectoral (1819). Assemblée cantonale : arrêté du préfet pour convocation, rapport et discours du sous-préfet (1819). Fixation des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs, rapport du directeur sur l'état des revenus, avis du conseil de préfecture et arrêté du préfet (1819). Fixation provisoire de l'alignement et des contingences cadastrales : rapport du directeur, arrêté du préfet, affiche (1819-1820). Dossiers de réclamation : états de réclamation par commune, arrêté préfectoral (1820). Réclamation du conseil municipal de LARDY à l'encontre de la commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES relative à l'intégration du moulin Goujon au territoire de cette dernière : rapports du directeur, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1813-1851). Etat indicatif des communes limitrophes de chacune des communes du canton de LA FERTE-ALAIS (1813). Fixation des limites des communes composant le canton par le géomètre délimitateur : correspondance (1816-1817). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1818).

    Date

    1823-1902

    Cote

    3P/3664

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS,...

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  66. Résultat n°66

    Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

    Date

    1818-1904

    Cote

    3P/3662

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....

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  67. Résultat n°67

    WISSOUS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Rectification des limites avec RUNGIS à la demande du service technique du cadastre, un plan couleur des limites entre les deux communes (1902). Demande de rattachement au département de la SEINE par le conseil municipal, projet non abouti.

    Date

    1902-1931

    Cote

    1M/82

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • WISSOUS : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

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  68. Résultat n°68

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de BOISSY-LE-CUTTE demandé par le sous-préfet de l'arrondissement d'ETAMPES, un plan couleur d'assemblage des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet rejeté par lettre du sous-préfet d'ETAMPES (18 août 1829). Annexion d'une partie du hameau du MESNIL-RACOIN (commune de BOUVILLE) demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur d'ensemble des deux communes (1842) [en très mauvais état] [ce projet a été accepté (lettre du sous-préfet au préfet du 26 août 1846) mais aucun document ne le certifie]. Erection du hameau du MESNIL-RACOIN en commune distincte à la demande du conseil municipal de VILLENEUVE-SUR-AUVERS, budget (exercice 1907), compte administratif (exercice 1906) de VILLENEUVE-SUR-AUVERS, deux plans couleur de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et du hameau de MESNIL-RACOIN (1905).

    Date

    1828-1929

    Cote

    1M/81

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS : extraits de registres de délibérations,...

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  69. Résultat n°69

    VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Délimitation de BALLAINVILLIERS, la VILLE-DU-BOIS et SAULX-LES-CHARTREUX (1810-1812) [voir BALLAINVILLIERS, 1 m 15]. Délimitation de la VILLE-DU-BOIS et LONGPONT (1811-1812) [voir LONGPONT, 1 m 53]. Projet d'annexion de NOZAY demandé par la commune de la VILLE-DU-BOIS, projet non abouti.

    Date

    1810-1819

    Cote

    1M/80

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations,...

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  70. Résultat n°70

    VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).

    Date

    1804-1846

    Cote

    1M/79

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

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  71. Résultat n°71

    VIDELLES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande d'annexion d'une partie de MOIGNY à la demande de VIDELLES, un plan couleur de MOIGNY indiquant la partie du territoire demandée par VIDELLES (1881), un extrait du plan cadastral couleur de MOIGNY, section A (1881), deux extraits couleur du plan cadastral de MOIGNY, section K des EGREFINS (1881), deux plans couleur des territoires de MOIGNY et de VIDELLES avec indication de la partie réclamée par VIDELLES (1882).

    Date

    1881-1885

    Cote

    1M/78

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • VIDELLES : extraits de registres de délibérations,...

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  72. Résultat n°72

    THIONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GRANVILLE et GAUDREVILLE (EURE-ET-LOIR).

    Date

    1805-1807

    Cote

    1M/77

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • THIONVILLE : extraits de registres de délibérations,...

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  73. Résultat n°73

    SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

    Date

    1806-1822

    Cote

    1M/76

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...

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  74. Résultat n°74

    SAVIGNY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Délimitation de SAVIGNY-SUR-ORGE et de JUVISY-SUR-ORGE (1816-1818) [voir JUVISY-SUR-ORGE, 1 M 50]. Demande de réunion du hameau de FROMENTEAU (commune de SAVIGNY-SUR-ORGE) à JUVISY-SUR-ORGE (1843-1845, 1860-1866) [voir JUVISY-SUR-ORGE, 1 M 50]. Projet d'annexion d'une partie de VIRY-CHATILLON à la demande de M. DORLODOT, propriétaire, un plan couleur d'ensemble des communes de VIRY, SAVIGNY et MORSANG (1874), un plan général des territoires de SAVIGNY et de VIRY indiquant la partie à distraire de VIRY au profit de SAVIGNY [s. d.], deux plans couleur extraits du cadastre de la section ""F"" de VIRY concernant la partie du parc réclamée par la commune de SAVIGNY (1874), le commissaire-enquêteur conclut au rejet du projet (26 août 1876).

    Date

    1816-1876

    Cote

    1M/75

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...

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  75. Résultat n°75

    SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.

    Date

    1792

    Cote

    1M/74

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...

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  76. Résultat n°76

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLIERS-SUR-ORGE demandée par le géomètre-délimitateur, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (18 septembre 1816). Fixation des limites avec SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS demandée par le géomètre-délimitateur, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (8 août 1816). Erection en commune distincte du hameau de PERRAY-VAUCLUSE demandée par le maire, projet non abouti. Erection en commune distincte du hameau de PERRAY-SUR-ORGE demandée par les habitants, projet non abouti.

    Date

    1816-1938

    Cote

    1M/73

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : extraits de registres de...

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  77. Résultat n°77

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de réunion à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1823) [voir SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, 1 M 70). Contestation territoriale avec NANDY (SEINE-ET-MARNE) et SAVIGNY-LE-TEMPLE (SEINE-ET-MARNE).

    Date

    1830-1832

    Cote

    1M/72

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : extraits de registres de délibérations,...

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  78. Résultat n°78

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec le VAL-SAINT-GERMAIN à la demande des maires des deux communes, projet accepté par ordonnance royale (7 mai 1828), un plan couleur des limites des deux communes [s. d.].

    Date

    1827-1828

    Cote

    1M/71

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : extraits de registres...

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  79. Résultat n°79

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (3 septembre 1823). Projet de fusion entre SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY demandé par le sous-préfet de CORBEIL, projet non abouti.

    Date

    1822-1826

    Cote

    1M/70

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : extraits de registres de...

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  80. Résultat n°80

    SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANGERVILLIERS à la demande des maires des deux communes, un plan couleur des limites entre les deux communes.

    Date

    1823-1827

    Cote

    1M/69

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : extraits de registres de délibérations,...

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