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DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY. - Bois des Chauveaux (1977). BREUILLET. - Parcelle de terrain située rue des Buttes (1977). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Parcelle de terrain acquise par le ministère de l'intérieur. BRIERES-LES-SCELLES. - Acquisition d'une zone d'aménagement différé. Acquisitions non poursuivies par le département. GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications territoriales de communes.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/589

Date

1974-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004

Mots clés lieux

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SACLAY, BREUILLET, NAINVILLE-LES-ROCHES, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE ADMINISTRATION,finances publiques, PARCELLE AGRICOLE AGRICULTURE,économie rurale, FORET AGRICULTURE,forêt, LIMITE TERRITORIALE ADMINISTRATION,administration générale, ZONE D AMENAGEMENT EQUIPEMENT,urbanisme, DEPARTEMENT ADMINISTRATION,administration générale, 20è siècle

Mots clés typologiques

CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN