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184 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

Cote
2106W/12
 Date
1982-1998
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
Résultat n°2

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/15
 Date
1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
Résultat n°3

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/14
 Date
1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
Résultat n°4

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/13
 Date
1974-1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
Résultat n°5

Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvelles, projet du représentant de l'Etat dans le département : saisine par le commissaire de la République des communes membres de la ville nouvelle, du syndicat communautaire d'aménagement, du Conseil général ; délibérations des conseils municipaux membres de la ville nouvelle, du comité du syndicat communautaire d'aménagement, avis du Conseil général, pour chacune des 4 communes présentation du périmètre d'urbanisation, limites communales ; modifications territoriales de RIS-ORANGIS (1983) ; schéma de structure et de développement de la ville nouvelle (1980-1990) ; étude sur l'agglomération nouvelle d'EVRY en 1983 ; calendrier d'exécution de la loi du 13 juillet 1983 ; arrêté du 20 décembre 1983 portant modification des limites territoriales de la ville nouvelle et décret en Conseil d'Etat du 30 juin 1984, plan général de synthèse (1984).

Cote
1776W/337
 Date
1980-1990
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
étude, délibération, plan, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification...
Résultat n°6

Route Nationale 20. - Travaux de renforcement entre le sud d'ARPAJON et la limite du département d'Eure-et-Loir : plans.

Cote
1502W/526
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Travaux de renforcement entre...
Résultat n°7

Modification territoriale : plan, décret des communes de GIF-SUR-YVETTE (1975), GOMETZ-LA-VILLE (1975), GOMETZ-LE-CHATEL (1975), CHILLY-MAZARIN (1973), MORANGIS (1973). Fusion des deux communes en une seule CONGERVILLE, THIONVILLE (1977).
Cote
1413W/21/2
 Date
1973-1977
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, CONGERVILLE-THIONVILLE
 Type de document
plan, documentation

  • Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...

  • Modification territoriale : plan, décret des communes...
Résultat n°8

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY. - Bois des Chauveaux (1977). BREUILLET. - Parcelle de terrain située rue des Buttes (1977). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Parcelle de terrain acquise par le ministère de l'intérieur. BRIERES-LES-SCELLES. - Acquisition d'une zone d'aménagement différé. Acquisitions non poursuivies par le département. GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications territoriales de communes.

Cote
1345W/589
 Date
1974-1977
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SACLAY, BREUILLET, NAINVILLE-LES-ROCHES, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document -

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY....
Résultat n°9

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

Cote
1200W/73
 Date
1960-1966
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ETAMPES Arrondissement, YVELINES, PALAISEAU Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement
 Type de document
coupure de presse, compte rendu, documentation, rapport d'activité, dossier individuel

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Département de l'Essonne, mise en place : documentation...
Résultat n°10

FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification des limites territoriales (octobre 1979 - octobre 1981), contrôle de légalité : correspondances (1972-1979).

Cote
1172W/72
 Date
1979-1981
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification...
Résultat n°11

WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/71
 Date
1977-1980
 Lieu
WISSOUS, HAUTS-DE-SEINE, ARPAJON Commune, EGLY, AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...
Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des limites territoriales (5 juin 1980 - octobre 1981). LIMOURS-EN-HUREPOIX et FORGES-LES-BAINS. - Modification des limites territoriales (novembre 1981 - mars 1983). YERRES et MONTGERON. - Modification des limites territoriales (octobre 1972 - juillet 1976). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/70
 Date
1976-1981
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE, FORGES-LES-BAINS, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des...
Résultat n°13

VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité : délibération du conseil général (mai 1979 - novembre 1981).

Cote
1172W/69
 Date
1979-1981
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales,...
Résultat n°14

JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité (octobre 1976 - juin 1980).

Cote
1172W/68
 Date
1976-1980
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Modification des...
Résultat n°15

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

Cote
1148W/50
 Date
1974
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
rapport

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL....
Résultat n°16

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

Cote
1148W/49
 Date
1974
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
rapport

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL....
Résultat n°17

LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Cote
1130W/13
 Date
1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications...
Résultat n°18

ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Cote
1130W/12
 Date
1953-1955
 Lieu
ANGERVILLE, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL,...
Résultat n°19

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Cote
1108W/2
 Date
1937-1962
 Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport, plan, arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
Résultat n°20

Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

Cote
997W/12
 Date
1942-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, YVELINES, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL...