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184 résultats

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Résultat n°1

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

Date

1982-1998

Cote

2106W/12

Résultat n°2

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

1983

Cote

1801W/15

Résultat n°3

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

1983

Cote

1801W/14

Résultat n°4

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Date

1974-1983

Cote

1801W/13

Résultat n°5

Application de la loi du 13 juillet 1983 portant modification du statut des agglomérations nouvelles, projet du représentant de l'Etat dans le département : saisine par le commissaire de la République des communes membres de la ville nouvelle, du syndicat communautaire d'aménagement, du Conseil général ; délibérations des conseils municipaux membres de la ville nouvelle, du comité du syndicat communautaire d'aménagement, avis du Conseil général, pour chacune des 4 communes présentation du périmètre d'urbanisation, limites communales ; modifications territoriales de RIS-ORANGIS (1983) ; schéma de structure et de développement de la ville nouvelle (1980-1990) ; étude sur l'agglomération nouvelle d'EVRY en 1983 ; calendrier d'exécution de la loi du 13 juillet 1983 ; arrêté du 20 décembre 1983 portant modification des limites territoriales de la ville nouvelle et décret en Conseil d'Etat du 30 juin 1984, plan général de synthèse (1984).

Date

1980-1990

Cote

1776W/337

Résultat n°6

Route Nationale 20. - Travaux de renforcement entre le sud d'ARPAJON et la limite du département d'Eure-et-Loir : plans.

Date

1971

Cote

1502W/526

Résultat n°7

Modification territoriale : plan, décret des communes de GIF-SUR-YVETTE (1975), GOMETZ-LA-VILLE (1975), GOMETZ-LE-CHATEL (1975), CHILLY-MAZARIN (1973), MORANGIS (1973). Fusion des deux communes en une seule CONGERVILLE, THIONVILLE (1977).

Date

1973-1977

Cote

1413W/21/2

Résultat n°8

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY. - Bois des Chauveaux (1977). BREUILLET. - Parcelle de terrain située rue des Buttes (1977). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Parcelle de terrain acquise par le ministère de l'intérieur. BRIERES-LES-SCELLES. - Acquisition d'une zone d'aménagement différé. Acquisitions non poursuivies par le département. GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications territoriales de communes.

Date

1974-1977

Cote

1345W/589

Résultat n°9

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

Date

1960-1966

Cote

1200W/73

Résultat n°10

FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification des limites territoriales (octobre 1979 - octobre 1981), contrôle de légalité : correspondances (1972-1979).

Date

1979-1981

Cote

1172W/72

Résultat n°11

WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

Date

1977-1980

Cote

1172W/71

Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des limites territoriales (5 juin 1980 - octobre 1981). LIMOURS-EN-HUREPOIX et FORGES-LES-BAINS. - Modification des limites territoriales (novembre 1981 - mars 1983). YERRES et MONTGERON. - Modification des limites territoriales (octobre 1972 - juillet 1976). Contrôle de légalité.

Date

1976-1981

Cote

1172W/70

Résultat n°13

VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité : délibération du conseil général (mai 1979 - novembre 1981).

Date

1979-1981

Cote

1172W/69

Résultat n°14

JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité (octobre 1976 - juin 1980).

Date

1976-1980

Cote

1172W/68

Résultat n°15

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

Date

1974

Cote

1148W/50

Résultat n°16

GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

Date

1974

Cote

1148W/49

Résultat n°17

LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Date

1962

Cote

1130W/13

Résultat n°18

ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Date

1953-1955

Cote

1130W/12

Résultat n°19

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Date

1937-1962

Cote

1108W/2

Résultat n°20

Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

Date

1942-1964

Cote

997W/12