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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hewlett Packard France, Les Ulis.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/10

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard France, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier 5/5.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3329W/43

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Intermarché, Bondoufle.
    • Dossier 5/5.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier 5/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/5

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 5/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier 2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/71

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Iron Mountain, Morangis
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Groupama supports et services, Morangis.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/36

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Groupama supports et services, Morangis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier 1/3.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/17

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • La Toque Angevine, Courcouronnes
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 3/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/3

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 3/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Adient Seating, Les Ulis.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3329W/57

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Adient Seating, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199021, Dezellus Metal Insdustrie à VIRY-CHATILLON, 09199022, société Electransport à SAVIGNY-SUR-ORGE 09199023, Creat Bat à BRETIGNY-SUR-ORGE, 09199024, Mathias Lumidec à MASSY, 09199025, Chiumento et Compagnie à GOMETZ-LA-VILLE, 09199026, entreprise TTF à GOMETZ-LA-VILLE (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/25

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Akzo Nobel, Dourdan.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/11

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Akzo Nobel, Dourdan.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 2/2.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/38

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard Centre de Compétences France, Les Ulis.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SCA Fruits légumes fleurs, Bondoufle.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3329W/49

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • SCA Fruits légumes fleurs, Bondoufle.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier 6/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/6

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 6/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Clinique Caron, Athis-Mons.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/59

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Clinique Caron, Athis-Mons.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Radio Frequency Systems France, Nozay.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/69

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Radio Frequency Systems France, Nozay.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Hélio-Corbeil c/ licenciement économique de cinq salariés protégés : correspondance, assignation en référé, avis de signification (1982).

    Date

    1982

    Cote

    70J/247

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAM , Morangis.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3329W/48

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • SAM + , Morangis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur les salariés d'IBM, IBM et Bull, les filiales d'IBM, les bénéfices d'IBM, les licenciements à IBM MONTPELLIER, les logiciels d'IBM, la restructuration d'IBM France, les grèves à IBM France, l'alliance IBM-Toshiba- Siemens, IBM Europe, les entreprises Siemens, Philips, Hewlett-Packard, Bull, Compaq, Thomson, Rhône-Poulenc, France Télécom, Shell France et Moulinex, les multinationales de l'informatique, l'aéronautique, l'électronique, les semi-conducteurs, le management, les marchés financiers, la mutualité française, le développement durable, le chômage, les syndicats et les chercheurs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    75J/475

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19

    Nokia, Nozay.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/47

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Nokia, Nozay.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    NMP France, Courcouronnes.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/60

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • NMP France, Courcouronnes.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossier 2/3.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/52

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • UES CGG, Massy.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MGCE, Bondoufle.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/21

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • MGCE, Bondoufle.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, le comité central d'entreprise d'IBM France, la flexibilité du temps de travail à IBM France, l'alliance entre IBM et Apple, les investissements communs d'IBM et de Toshiba, la préretraite à 50 ans à IBM, la cotation d'IBM en bourse, les licenciements à IBM, les entreprises Bull, Microsoft, Compaq, Hewlett-Packard, Siemens, Deutsche Telekom, Sony, Siemens et Air France, l'ordinateur, les semi-conducteurs, les accidents de travail, le travail à temps partiel, le chômage, la sécurité sociale, le syndicalisme, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et la Bretagne (juillet-décembre 1995). Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, Altis-semiconductor, la ville de CORBEIL-ESSONNES, les filialisations d'IBM France et IBM Europe (1995-1997,2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    75J/481

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  25. Résultat n°25

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199046, Centre vigneusien de Formation à VIGNEUX-SUR-SEINE, 09199047, Sherwood Davis et Geck à BONDOUFLE, 09199048, VP Automobiles à ATHIS-MONS, 09199049, Les Pierreux de France à BONDOUFLE, 09199050, société nouvelle SOMEREP à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, 09199051, HOCDE Dominique à BRUNOY (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/29

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, les licenciements d'IBM, les stratégies de direction d'IBM, la branche conseil d'IBM, la politique sociale d'IBM France, IBM Allemagne, IBM Europe, IBM Japon, les résultats d'IBM Corporation, les entreprises Alcatel, Siemens, Apple, Intel, Xeros, General Motors, Bouygues, Renault, Michelin et Eurodisney, la privatisation de Bull, l'informatique, la norme ethernet, les semi-conducteurs, les entreprise américaines, la croissance économique, les comités d'entreprise, l'exportation française, les partis politiques, les archives, les journées du patrimoine et l'occupation (juillet-décembre 1993). Coupures de presse sur les rapports entre IBM et les syndicats, les licenciements à IBM MONTPELLIER, les bénéfices d'IBM France, la direction d'IBM, les préretraites à IBM, le salon informatique d'IBM en France, la baisse des salaires à IBM France et IBM Espagne (1993-1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    75J/477

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199052, association Energie emploi à EVRY, 09199053, SPMS Supramatic à EVRY, 09199054, Cardo Door Production France à BONDOUFLE, 09199055, Verespace à BALLAINVILLIERS, 09199056, Joseph Lavergne à YERRES, 09199057, Expedit diffusion à BONDOUFLE, 09199058, SA Aménagements modulaires bâtiments à PARAY-VIEILLE-POSTE (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/30

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossier 1/3.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/51

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • UES CGG, Massy.
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossier 3/3.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/53

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • UES CGG, Massy.
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199039, Les Maçons de l'Essonne à LONGJUMEAU, 09199040, entreprise Marseillaise de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES, 09199041, Marande SA à MORANGIS 09199042, Victoria Technologies, 09199043, Martins Michel à MORSANG-SUR-ORGE, 09199044, JEL Distribution à RIS-ORANGIS, 09199045, Bar Tabac Loto PMU du Commerce à MAISSE (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/28

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossier 2/2.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/16

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Île-de-France poids lourds, Massy
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier 1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/65

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard, Les Ulis.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tract intersyndical appelant à une manifestation le jour même pour les emplois menacés du centre technique de Renault à Lardy (20 mai 2021).

    Date

    2021

    Cote

    1J/1166

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Tract intersyndical appelant à une manifestation le...
  34. Résultat n°34

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, les salaires à IBM France, les résultats financiers d'IBM, les ordinateurs, les subventions des comités d'entreprise, les entreprises de transport, les entreprises informatiques Nec et Bull, les licenciements dans l'entreprise Bull, l'électronique, le chômage, les plans sociaux, la réduction du temps de travail, la productivité, la religion, l'antisémitisme, le parti communiste français et la Seconde Guerre mondiale (janvier-mai 1994).

    Date

    1994

    Cote

    75J/478

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  35. Résultat n°35

    Henkel France, Eau écarlate, Jasol, Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/14

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Henkel France, Eau écarlate, Jasol, Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Hôtel Ibis Budget et Formule 1, Évry.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/61

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hôtel Ibis Budget et Formule 1, Évry.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    2016

    Cote

    1J/1048

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  38. Résultat n°38

    Man Truck/bus France, Courcouronnes.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3329W/45

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Man Truck/bus France, Courcouronnes.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199033, entreprise Général technic à LISSES, 09199034, entreprise CD Bat à MORIGNY, 09199035, association intermédiaire Repartir aux ULIS, 09199036, Express route distribution messagerie à SAVIGNY-SUR-ORGE, 09199037, entreprise UPSYS à CORBEIL-ESSONNES, 09199038, entreprise MAFIP à CORBEIL-ESSONNES (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/27

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Widex, Champlan.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/54

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Widex, Champlan.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Technic Imprim Median, Villejust.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/27

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Technic Imprim Median, Villejust.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossier 4/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/4

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 4/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse, textes législatifs. - Coupures de presse sur la taxe professionnelle à IBM CORBEIL- ESSONNES, le plan social à IBM CORBEIL-ESSONNES, la grève à IBM CORBEIL-ESSONNES, le projet de filialisation d'IBM CORBEIL- ESSONNES, IBM et France Télécom, l'externalisation logistique d'IBM en Europe, la rentabilité d'IBM, les brevets déposés par IBM, les semi- conducteurs, les entreprises Microsoft, Philips, Alcatel et AOL, le patronat, les syndicats et le harcèlement moral (1999). Coupures de presse sur la réduction du temps de travail et les offres d'emplois proposées par Altis semi-conductor (2000). Coupures de presse sur la collaboration d'IBM France pendant la Seconde Guerre mondiale (2001). Coupures de presse sur le droit social (2001). Coupures de presse sur le site d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES et le Conseil général de l'Essonne (2001-2004). Coupures de presse sur les salariés d'IBM France, l'exposition consacrée à l'histoire d'IBM de 1914 à 1939 et les licenciements à IBM Europe (2004-2005). Coupures de presse sur les usines IBM Europe, l'histoire d'IBM et les syndicats en Allemagne s.d.. Copie d'un extrait du Journal Officiel de la République française sur les comités d'entreprise (1945,1949). Original du Journal officiel de la République française (25 août 1956,7 juin 1966). Copie d'un extrait de la loi Evin sur l'interdiction de fumer (1989).

    Date

    1945-2005

    Cote

    75J/484

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  44. Résultat n°44

    Entreprise Services France, Les Ulis.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/64

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Entreprise Services France, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Toppan Photomasks France, Corbeil-Essonnes.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/28

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Toppan Photomasks France, Corbeil-Essonnes.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossier 1/7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3329W/1

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 1/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossier 1/2.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3329W/31

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Corporate Express France, Bondoufle
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Leosphere, Orsay.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/20

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Leosphere, Orsay.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199064, Sekurit Saint-Gobain Véhicules Industriels à LONGJUMEAU, 09199065, Brique de Vaugirard à MASSY, 09199066, SFIM Industries à MASSY (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/32

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Everstyl, Lisses.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/13

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Everstyl, Lisses.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Record Portes automatiques, Champlan.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/23

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Record Portes automatiques, Champlan.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossier 2/2.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/9

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Facom SAS, Morangis.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossier 1/2.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/15

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Île-de-France poids lourds, Massy
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Daher Technologies, Wissous.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/63

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Daher Technologies, Wissous.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossier 1/2.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/67

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Iron Mountain, Morangis
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Avery Dennisson système d'étiquetage France, Massy.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/12

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Avery Dennisson système d'étiquetage France, Massy.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Moulins Soufflet, Corbeil-Essonnes.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/55

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Moulins Soufflet, Corbeil-Essonnes.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Windriver, Les Ulis.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/56

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Windriver, Les Ulis.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM et les télécommunications, les licenciements à IBM, les ordinateurs d'IBM, IBM et Lexmark, les bénéfices d'IBM, l'électronique, les syndicats, les entreprises Philips, Thomson, Bull, les emplois dans l'informatique, les stratégies d'alliances, l'Europe, Staline et George Bush (janvier-avril 1991).

    Date

    1991

    Cote

    75J/472

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  60. Résultat n°60

    Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet 1986, 24 janvier 1992 et ses 7 avenants (1992-1997) et du 3 mars 2000 ; plan social : accord collectif (2000) ; licenciement économique réunion extraordinaires du Comité d'Entreprise (CE) des 1er, 21 juin et 10 septembre 1999 ; statut des personnels des EPA (sigle) (1976) ; règlement du personnel des EPAVN (sigle); étude Anne Dolle Consultants sur les villes nouvelles (1992) ; contribution à la réflexion de la mission interministérielle d'étude du devenir de l'EPEVRY (1998) ; accord collectif d'entreprise pour l'EPEVRY (2000) ; effectifs 1999 ; effectifs 2000 ; mutuelle inscriptions, radiations, cotisations (1994-2000).

    Date

    1976-2000

    Cote

    1980W/5

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : accords d'entreprise du 4 juillet...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Intermarché formation, Bondoufle.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/44

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Intermarché formation, Bondoufle.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de la Confédération générale du travail et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM BOIGNY, sur la restructuration du site IBM BOIGNY (1990). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France, sur le changement de statut d'IBM France, l'autonomie des comités d'établissements et les élections professionnelles (1990,2004). Tracts du Syndicat national autonome, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'avenir d'IBM France, le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, les élections professionnelles et la maintenance (1993). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles et les salaires (1994,1996-1997). Tracts de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM MONTPELLIER, sur les subventions du comité d'établissement et les délégués du personnel (1995). Tracts de la Confédération générale du travail et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les mémoires DRAM 64 megabits (1996). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires continus, l'externalisation de la division immobilière d'IBM France, la dette sociale, les délégués du personnel, les comités d'établissements (1996-1997). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française de l'encadrement, de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM France, sur la réduction du temps de travail (1996-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, de Force ouvrière et de la Confédération de l'encadrement, sur les salaires, le projet IBM Global Services, les appels à la grève (1998). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière, syndicats d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES, sur le projet industriel IBM-Infineon, les élections des délégués du personnel, la retraite, les activités du comité d'établissement et le plan social d'IBM (1999-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    75J/225

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  63. Résultat n°63

    Loglibris, Ballainvilliers.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/24

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Loglibris, Ballainvilliers.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossier 3/3.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/19

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • La Toque Angevine, Courcouronnes
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Société Acoustique industrielle, Massy.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/72

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Société Acoustique industrielle, Massy.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Seabed Geosolutions SAS, Massy.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/26

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Seabed Geosolutions SAS, Massy.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199067, Transmin services à MORANGIS, 09199068, Maris Cellier à EVRY, 09199069, Dessertenne Distribution à VIGNEUX-SUR-SEINE 0919970, Panissimo à GRIGNY, 09199071, Etablissement public d'aménagement de la ville d'Evry, EPEVRY (1999) ; conventions transmis par d'autres départements, n°08999007, Gebat Parrota, 09999004, Air France, 09399050, société française de Meunerie, 09999003, SNECMA, 05099008, Laporte Electronics France, 01499028, Prodim SAS (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/33

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la crise économique et informatique d'IBM, les licenciements à IBM Allemagne, l'implantation d'IBM à TOULOUSE, les syndicats d'IBM MONTPELLIER, les produits IBM, le président d'IBM Louis Gertsner, le management d'IBM, la politique de rachat des entreprises par IBM, la décentralisation d'IBM France, IBM Europe, les filiales africaines d'IBM, les entreprises Philips, Hewlett-Packard, Dell Computer et Microsoft, le groupe Bull, le plan emploi de Bull, les comités d'entreprise, le chômage, la retraite, la sécurité sociale, les partis politiques, la Seconde Guerre mondiale et la guerre d'Algérie (janvier-juin 1993).

    Date

    1993

    Cote

    75J/476

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  69. Résultat n°69

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199017, entreprise CARPISOL à VARENNES-JARCY, 09199018, entreprise EVERSTYL à LISSES, 09199019, La nouvelle Boulangerie à MORSANG-SUR-ORGE, 09199020, entreprise Terre de fruits à BOISSY-LE-CUTTE (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/24

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAPCO, Le Coudray-Montceaux.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/22

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • SAPCO, Le Coudray-Montceaux.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199009, entreprise SNPE Le Bouchet à VERT-LE-PETIT, 09199010, association Pierre Mendes France à EVRY, 09199011, SA Le Bois Joli à GRIGNY (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/22

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    1997

    Cote

    1J/1061

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  73. Résultat n°73

    Dossier 7/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/7

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 7/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    75J/99

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossier 2/3.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/18

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • La Toque Angevine, Courcouronnes
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLAROCHE.- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation), département du personnel : informations au personnel ""Flash Spécial"" (1994, 1996-1999), informations au personnel (1991-1993), plaquettes sur les élections des membres des CE (Comité d'Etablissement) et DP (Délégation du Personnel) ""CE-DP, une double élection pour quoi faire?"" (1991), ""Direction des Relations du Travail"" (1995). Snecma, journaux d'entreprise : ""Les Cahiers du management"" (1993-1995), ""La Lettre"" (1992-1993), ""M88-2 Qualifie"" (1996), ""Intéressement"" (1991,1998), ""Histoire d'L"" (1994), ""Foi d'OL"" (1993) ; Démarche de Performance globale : plaquettes. CORBEIL.- SNECMA : ""Inform'aéro"" (exemplaires de 1991 à 1992), enquêtes statistiques direction des fabrications (1991), questions sur l'économie (1998), composition du conseil d'administration (1994). SNECMA.- Adaptation des effectifs à la conjoncture économique : brochures, planches de présentation, presse, plaquettes, ""Flash Spécial"", ""Projet de Licenciement collectif pour motif économique"" par le CE (1992), séminaire ""Démarche de retour à l'équilibre"" (1996) ; réduction du temps de travail : réponses aux questions sur l'accord, informations, organisation, plans accords, nouvelles règles de production (1991-1997).

    Date

    1991-1999

    Cote

    128J/12

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • VILLAROCHE.- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  77. Résultat n°77

    Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199027, entreprise Sport et prestige services à VIRY-CHATILLON, 09199028, restaurant du personnel des PTT à EVRY, 09199029, sociéte Raumain Alain à VIGNEUX-SUR-SEINE, 09199030, SFA Constructions à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 09199031, entreprise RAZEL Frères à ORSAY, 09199032, Stanley Bostitch à MORANGIS (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/26

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossier 2/2.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/66

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Hewlett Packard, Les Ulis.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossier 3/5.

    Date

    2014-2016

    Cote

    3329W/41

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Intermarché, Bondoufle.
    • Dossier 3/5.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Carrefour banque, Évry.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/30

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Carrefour banque, Évry.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)