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  1. Résultat n°1

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612).

    Date

    1612

    Cote

    B/2999

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/3001

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    SAINT-VRAIN, LARDY. - minutes du greffe du grand bailliage de Saint-Vrain (1584-1593, 1604-1605) et registre du greffe de la prévôté de Lardy (1677-1679).

    Date

    1584-1679

    Cote

    2E44/147

    • Contexte : 2E44 étude notariale d'ARPAJON - 2e versement (1508-1800)
    • SAINT-VRAIN, LARDY. - minutes du greffe du grand bailliage...

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 16 - Autorisation d'ester en justice en la prévôté royale de Montlhéry accordée par André Diat, garde-chasse de la terre et seigneurie de Saint-Escobille, y demeurant, à sa femme, non commune en biens, Marie-Catherine Peigné, veuve en premières noces de Jean Gaillard, bourrelier à Saint-Arnoult-en-Yvelines [Yvelines] et en deuxièmes noces de Denis Lucas, charretier à Linas (5 mars 1774).

    Date

    1774

    Cote

    2E62/418

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)
    • MONTLHERY. - Jean-Paul Loyal : minutes (1774 - 1775).
    • N° 16 - Autorisation d'ester en justice en la prévôté...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 240 - Accord entre Jacques de Lescornay, écuyer, sieur du Mont, commissaire-directeur général des hôpitaux d'armées du roi en Allemagne, demeurant à Dourdan, héritier de ses parents Marie Damet et Jean de Lescornay, et, Noël Jolly, au service du duc d'Orléans, demeurant à Etampes, afin de terminer un procès, à la requête du sieur de Fortin, ayant la garde noble de ses enfants mineurs, veuf de Marie (Dancot), à l'encontre du sieur Jolly, relatif à l'héritage desdits mineurs (31 mars 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 240 - Accord entre Jacques de Lescornay, écuyer,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 76 - Transaction pour terminer l'instance criminelle intentée en la prévôté d'Etampes par Louis Revers, manouvrier demeurant à Thionville [Congerville-Thionville], Louis Revers le Jeune, Antoine Revers et François-Laurent Revers, ses fils, contre, Anne Vincent, laboureuse demeurant à Moulineux [Chalou-Moulineux], veuve d'Adrien Mazure, Jean-Baptiste et Georges Deshayes et Adrien Mazure, ses enfants, moyennant la somme de 75 livres pour prix des médicaments et de la nourriture desdits plaignants pendant leur maladie (7 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E66/230

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
    • N° 76 - Transaction pour terminer l'instance criminelle...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer et bailli de Melun [Seine-et-Marne], à l'issue du conseil aux Causes dudit bailliage, contre Jehan de Lannoy dit Lanion, écuyer et seigneur de Sivry, au profit de Guillaume de Ricarville, écuyer, naguère seigneur du fief et hôtel seigneurial des Granches, probablement paroisse de Milly-la-Forêt, et sa femme Bertheline de Braye, celle-ci auparavant mariée à Jehan de Scure, écuyer, dont ils eurent une fille Claude de Scure mariée à Philippe de Bolinvillez. Ce procès, relatif au paiement de la taxe du Quint denier et d'autres droits seigneuriaux à percevoir sur un fief vassal, hôtel seigneurial, manoir, granges et terres situés auxdites Granches acquis par Jehan Le Fevre, prêtre-chanoine de la chapelle Saint-Laurent en l'hôtel archiépiscopal de Sens [Yonne] ; ledit fief appartenant auparavant à Jehan de Meleun dit le Bastard de Meleun (11 janvier 1461).

    Date

    1461

    Cote

    E/24

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Titres féodaux et de familles. - Milly-la-Forêt : Seigneurie...
    • N° 1 - Jugement rendu par Charles de Melun, écuyer...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire de la Révolution. N° spécial

    Auteur

    BERTHELOT, Claudette

    Date

    1989

    Cote

    GBR/2941

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Les Amis du château de Dourdan et de son musée. Bicentenaire...
  10. Résultat n°10

    Le parlement de Paris sous Charles VIII, les débuts du règne, le procès criminel d'Olivier Le Dain

    Auteur

    PICOT, Georges

    Date

    1877

    Cote

    INOCTAVO/395

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le parlement de Paris sous Charles VIII, les débuts...
  11. Résultat n°11

    La guerre de cent ans vue à travers les registres du parlement (1337-1369)

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1961

    Cote

    INOCTAVO/401

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • La guerre de cent ans vue à travers les registres du...
  12. Résultat n°12

    Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale)

    Auteur

    LIMON, Marie-Françoise

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2777

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de...
  13. Résultat n°13

    Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

    Auteur

    ROY LADURIE (LE), Emmanuel

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3296

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
  14. Résultat n°14

    Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis duché : 1478-1598)

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1931

    Cote

    INOCTAVO/4016

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les Institutions royales au pays d'Etampes (comté puis...
  15. Résultat n°15

    Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle

    Auteur

    FOLLAIN, Antoine

    Date

    2006

    Cote

    INOCTAVO/4157

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Les justices locales dans les villes et villages du...
  16. Résultat n°16
    Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

    1 media

    Le traité de Corbeil (11 mai 1258)

    Date de publication

    2009

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2024

    Cote

    INOCTAVO/4957, Tome 60

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Le traité de Corbeil (11 mai 1258)
  17. Résultat n°17

    La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

    Auteur

    LACROIX, Paul

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/1625

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
  18. Résultat n°18

    Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au XVIe siècle. Mémoire de maîtrise réalisé sous la direction de madame Nicole Lemaître

    Auteur

    DONZEL, Anne-Claire

    Date

    1994

    Cote

    INQUARTO/2949

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Le cadre de vie des sergents au Châtelet de Paris au...
  19. Résultat n°19

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. I

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1942

    Cote

    INQUARTO/3315

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  20. Résultat n°20

    Gallia régia ou état des officiers rayaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. II

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1942

    Cote

    INQUARTO/3316

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers rayaux des bailliages...
  21. Résultat n°21

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. III

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1947

    Cote

    INQUARTO/3317

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  22. Résultat n°22

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. IV

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1954

    Cote

    INQUARTO/3318

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  23. Résultat n°23

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. V

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1958

    Cote

    INQUARTO/3319

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  24. Résultat n°24

    Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515. T. VI

    Auteur

    DUPONT-FERRIER, Gustave

    Date

    1961

    Cote

    INQUARTO/3320

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Gallia régia ou état des officiers royaux des bailliages...
  25. Résultat n°25

    Histoire des institutions, T.4: XVIe-XVIIIe siècle

    Auteur

    ELLUL, Jacques

    Date

    s.d.

    Cote

    INSEIZE/988

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Histoire des institutions, T.4: XVIe-XVIIIe siècle
  26. Résultat n°26

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série A (Actes du pouvoir souverain et Domaine public) et de la série B (Cours et Juridictions)

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1925

    Cote

    INV/158

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série A (Actes du pouvoir...
  28. Résultat n°28

    Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MESCHINET DE RICHEMOND

    Date

    1900

    Cote

    INV/168

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....
  29. Résultat n°29

    Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

    Auteur

    LACOMBE, O

    Date

    1869

    Cote

    INV/189

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
  30. Résultat n°30

    Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H

    Auteur

    MATHIEU, Georges

    Date

    1912

    Cote

    INV/199

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
  31. Résultat n°31

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1873

    Cote

    INV/212/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  32. Résultat n°32

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 9500 à 11264 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome quatrième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1876

    Cote

    INV/212/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  33. Résultat n°33

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 11265 à 12067 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome cinquième

    Auteur

    GARNIER, Joseph

    Date

    1878

    Cote

    INV/212/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
  34. Résultat n°34

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

    Auteur

    LAMARE, Jules

    Date

    1869

    Cote

    INV/229

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

    Auteur

    AUTORDE, Fernand

    Date

    1914

    Cote

    INV/233

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
  36. Résultat n°36

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

    Auteur

    LACROIX, André

    Date

    1865

    Cote

    INV/279

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir souverain, famille royale, domaine royal

    Auteur

    WAQUET, Henri

    Date

    1945

    Cote

    INV/300

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir...
  38. Résultat n°38

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1925

    Cote

    INV/354

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  39. Résultat n°39

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Table alphabétique générale : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    LOIRETTE, Gabriel

    Date

    1927

    Cote

    INV/355

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  40. Résultat n°40

    Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    GIGOT, Jean

    Date

    1946

    Cote

    INV/519

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales...