Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 395
  • 7
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 2
  • 4
  • 51
  • 887
  • 601
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 1 289
  • 41
  • 12
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 1 292
  • 690
  • 646
  • 27
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 310
  • 208
  • 168
  • 163
  • 89
Afficher plus
Sujets
  • 1 402
  • 875
  • 612
  • 311
  • 310
Afficher plus
Auteurs
  • 9
  • 9
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

1 402 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  2. Résultat n°2

    Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010, documents XIVe-XXe siècles

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2011

    Cote

    INV/2312

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...
  3. Résultat n°3

    Le conseil de prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 (1762-1971). D1U10 articles 1-1053. Répertoire numérique détaillé

    Auteur

    LAINE, Brigitte

    Date

    2006

    Cote

    INV/2162

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Le conseil de prud'hommes du département de la Seine...
  4. Résultat n°4

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapports d'expertises (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1952W/38

    • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises (2001).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation de Xavier DUGOIN par la Cour d'appel de PARIS (24 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1J/372

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation...
  7. Résultat n°7

    Justice Les archives contemporaines de l'administration centrale Guides de recherches, sous la direction de Françoise BANAT-BERGER

    Auteur

    DUCRET, Anne

    Date

    1997

    Cote

    INV/1879

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice Les archives contemporaines de l'administration...
  8. Résultat n°8

    Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/1946

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry...
  9. Résultat n°9

    Magny-en Vexin : des origines à 1914

    Auteur

    VASSEUR, Roland

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/2677

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Magny-en Vexin : des origines à 1914
  10. Résultat n°10

    Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1924W/362

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Deux grands procès politiques de la Seconde République : Archives des Hautes Cours de Bourges et de Versailles : W 568 à 586 : Inventaire. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    CHARON-BORDAS, Jeannine

    Date

    1992

    Cote

    INV/1157

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Deux grands procès politiques de la Seconde République...
  12. Résultat n°12

    Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PEYRE, Vincent

    Date

    1992

    Cote

    GBR/2741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
  13. Résultat n°13

    Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1924W/361

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Code civil

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/939

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code civil
  15. Résultat n°15

    Nouvelle histoire de Paris : la Révolution

    Auteur

    TULARD, Jean

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/2676

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
  16. Résultat n°16

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : Inventaire des articles O.2 1430 à 1436 et CC 60 à 63

    Auteur

    CHARON-BORDAS, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    INV/1348

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  17. Résultat n°17

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  18. Résultat n°18

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Notifications de jugements, condamnations et de convocations devant les tribunaux : copies des actes (1896-1897, 1963-1977). Un certificat de vie (1919).

    Date

    1896-1977

    Cote

    EDEPOT80 3I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/11

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Minutes du Tribunal de Police

    Date

    1973-1974

    Cote

    1741W/4

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes du Tribunal de Police

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)