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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, SEINE
 Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°2

Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris. Fonds 1790-2010, documents XIVe-XXe siècles
Cote
INV/2312
 Date
2011
 Lieu
PARIS Département, PARIS Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires...
Résultat n°3

Le conseil de prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 (1762-1971). D1U10 articles 1-1053. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2162
 Date
2006
 Lieu
PARIS Département, PARIS Commune, SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Le conseil de prud'hommes du département de la Seine...
Résultat n°4

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°5

Rapports d'expertises (2001).

Cote
1952W/38
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises (2001).
Résultat n°6

Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation de Xavier DUGOIN par la Cour d'appel de PARIS (24 septembre 1999).

Cote
1J/372
 Date
1999
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
communiqué de presse

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Dépêche France-presse relative au maintien de la condamnation...
Résultat n°7

Justice Les archives contemporaines de l'administration centrale Guides de recherches, sous la direction de Françoise BANAT-BERGER
Cote
INV/1879
 Date
1997
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Justice Les archives contemporaines de l'administration...
Résultat n°8

Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry au XVIIème siècle
Cote
INQUARTO/1946
 Date
1995
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Justice civile et justiciables de la prévôté de Montlhéry...
Résultat n°9

Magny-en Vexin : des origines à 1914
Cote
INQUARTO/2677
 Date
1995
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Magny-en Vexin : des origines à 1914
Résultat n°10

Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994).

Cote
1924W/362
 Date
1988-1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils CCM (Janvier 1988 - 1994)....
Résultat n°11

Deux grands procès politiques de la Seconde République : Archives des Hautes Cours de Bourges et de Versailles : W 568 à 586 : Inventaire. Avant-propos par Jean FAVIER
Cote
INV/1157
 Date
1992
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Deux grands procès politiques de la Seconde République...
Résultat n°12

Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)
Cote
GBR/2741
 Date
1992
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Un établissement de la PJJ et son environnement : le...
Résultat n°13

Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

Cote
1924W/361
 Date
1988-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...
Résultat n°14

Code civil
Cote
INSEIZE/939
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code civil
Résultat n°15

Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
Cote
INQUARTO/2676
 Date
1989
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Nouvelle histoire de Paris : la Révolution
Résultat n°16

Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : Inventaire des articles O.2 1430 à 1436 et CC 60 à 63
Cote
INV/1348
 Date
1989
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
Résultat n°17

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
 Date
1749-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
 Type de document
étude, cahier de doléances, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°18

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Notifications de jugements, condamnations et de convocations devant les tribunaux : copies des actes (1896-1897, 1963-1977). Un certificat de vie (1919).

Cote
EDEPOT80 3I/1
 Date
1896-1977
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°19

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Cote
1741W/11
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
Résultat n°20

Minutes du Tribunal de Police

Cote
1741W/4
 Date
1973-1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes du Tribunal de Police