Filtrer les résultats
Multimédias
  • 193
  • 7
Période
  • 2
  • 6
  • 7
  • 7
  • 19
  • 34
  • 45
  • 76
  • 94
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 44
  • 35
  • 20
  • 20
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 71
  • 28
  • 13
  • 13
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 72
  • 35
  • 30
  • 22
  • 19
Afficher plus
Sujets
  • 200
  • 85
  • 80
  • 75
  • 75
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

200 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement (1765-1849).

    Date

    1765-1849

    Cote

    9V/55

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Montlhéry. - Registre de la confrérie du Saint Sacrement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Restitution des titres de ventes des fabriques aux donateurs. Arrondissements de Corbeil et d'Etampes

    Date

    1908-1910

    Cote

    8V/14

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Biens ecclésiastiques.
    • Restitution des titres de ventes des fabriques aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

    Date

    1843-1907

    Cote

    5V/50

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Bièvres : budgets (1848-1905), budgets supplémentaires (1899-1904), comptes (1845-1891), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1894-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904), pièces à l'appui (1845-1903) ; Blandy : budgets (1848-1905), comptes (1846-1897), comptes administratifs (1895-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1905-1906), pièces à l'appui (1898-1907).

    Date

    1845-1907

    Cote

    5V/49

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Bièvres : budgets (1848-1905), budgets...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Ballainvilliers : budgets (1845-1906), comptes (1846-1893), comptes administratifs (1900-1906), comptes de gestion (1894-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1906) ; Ballancourt : budgets (1838-1906), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), compte de gestion (1896-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1888-1904).

    Date

    1838-1906

    Cote

    5V/48

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Ballainvilliers : budgets (1845-1906),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Auvers-Saint-Georges : budgets (1812-1905), comptes (1845-1893), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1899-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1899-1900) ; Avrainville : budgets (1828-1905), budget supplémentaire (1896), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904).

    Date

    1812-1906

    Cote

    5V/47

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Auvers-Saint-Georges : budgets (1812-1905),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.

    Date

    1825-1906

    Cote

    5V/46

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité : fabriques d'Authon-la-Plaine et d'Auvernaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1894-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1897-1906) ; Athis-Mons : budgets (1846-1905), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1900-1904), comptes de gestion (1895-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1892-1902).

    Date

    1820-1906

    Cote

    5V/45

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Arpajon : budgets (1820-1903), comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité. - Abbeville-la-Rivière : budgets (1846-1906), budgets supplémentaires (1902), comptes (1844-1894), comptes administratifs (1896-1906), comptes de gestion (1904-1906), pièces à l'appui (1892-1902) ; Angerville : budgets (1844-1905), budgets supplémentaires (1896-1904), comptes (1842-1896), comptes administratifs (1895-1903), arrêtés du conseil de préfecture (1903-1906), pièces à l'appui (1874-1895) ; Angervilliers : budgets (1871-1906), comptes (1870-1894), comptes administratifs (1896-1905), comptes de gestion (1902-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1904).

    Date

    1842-1906

    Cote

    5V/44

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Abbeville-la-Rivière : budgets (1846-1906),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Wissous (1806-1844), à noter : vente d'une maison délabrée (1814) ; Yerres (an XI-1859), à noter : perquisition chez le curé de Bondoufle soupçonné d'avoir soustrait des titres de la fabrique (an XI), réduction de rente (1813), poursuite de Couillon devant les tribunaux (1818).

    Date

    1802-1844

    Cote

    5V/38

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Villemoisson (1810-1886), à noter : rentrée en possession de rentes, titre sur parchemin de 1714 (1830), remboursement de rente (1886) ; Villeneuve-sur-Auvers (an XI-1904), à noter : demande des habitants du Mesnil-Racoin de conserver leur chapelle (an XI), action contre le curé pour vente illégale de chapes, article de journal, (1896), comptabilité de la fabrique (1904) ; Viry-Châtillon (1806-1845).

    Date

    1802-1904

    Cote

    5V/37

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - La Ville-du-Bois (an XI-1881), à noter : placements au Mont de Piété de Versailles (1813 et 1819), remboursement du Mont de Piété de Versailles (1819), action judiciaire contre de Bagneux (1842), action judiciaire contre Renault (1844), vente de terres (1850) ; Villejust (an XII-1893), à noter : terre de l'Aumône (an XII), acquisition d'ornements (1833), réparations à l'église (1833), différend avec la commune sur la propriété d'une terre (1835), différent avec Garreau sur les bancs de l'église (1857), location de terres (1893).

    Date

    1802-1893

    Cote

    5V/36

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Vert-le-Grand (1813-1861), à noter : réclamation contre l'Hôtel-Dieu de Paris (1861) ; Vert-le-Petit (1813-1869), à noter : acquisition d'objets du culte (1813), demande de tableau (1869) ; Videlles (1809-1896), à noter : remise d'obligations pour le rachat de rentes nationales (1823) ; Villabé (1809-1910), à noter : rentrée en possession d'anciennes rentes (1826), affectation des fonds de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910) ; Villebon (an XI-1857), à noter : différent avec l'ancien curé sur la propriété d'objets mobiliers (1822) ; Villeconin (an IX-1903).

    Date

    1800-1910

    Cote

    5V/35

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Verrières-le-Buisson, à noter : nomination de commissaires pour dresser l'inventaire des objets du culte (1817).

    Date

    1802-1902

    Cote

    5V/34

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Soisy-sur-Ecole (1806-1903) ; Soisy-sur-Seine (an XIII-1845), à noter : biens de la fabrique (an XIII), autorisation d'ester en justice (1841) ; Val-Saint-Germain (1808) ; Vaugrigneuse (an X-1835), dossier sur Courson (an XIII), à noter : remise des objets du culte à l'église de Vaugrigneuse (an XIII) ; Vauhallan (1819-1833), à noter : remise des objets nécessaires au culte (1822).

    Date

    1801-1845

    Cote

    5V/33

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Saulx-les-Chartreux (1806-1846), à noter : vente de terres à Jerry (1839) ; Savigny (1808-1902), à noter : achats d'ornements et de linge pour l'église (1817, 1819), convention avec le comte Vigier (1902) ; Sermaise (1808-1910).

    Date

    1806-1910

    Cote

    5V/32

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1805-1899

    Cote

    5V/31

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1872

    Cote

    5V/30

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1887

    Cote

    5V/29

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1899

    Cote

    5V/28

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1801-1881

    Cote

    5V/27

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Montlhéry (1807-1845), à noter : litige avec l'Hôtel-Dieu de Paris (an XIII), placement au Mont de Piété de Versailles (1814), envoi en possession d'une terre (1823-1830) ; Morangis (an X-1842), dossier sur Paray-Vieille-Poste (an XIII-1821), à noter : vente de l'église (1821) ; Morigny-Champigny (1809-1881), à noter : vente de l'église et du cimetière de Champigny (1809), poursuite en justice contre des débiteurs de rentes (1834), tarif (1881).

    Date

    1801-1881

    Cote

    5V/26

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Milly-la-Forêt (an XI-1863), à noter : état des rentes dues par l'hospice (1810), hospice (1824), concession d'un banc à la famille du Lau d'Allemans (1830), tarif des cérémonies religieuses (1859) ; Moigny (an XI-1858) ; Les Molières (an XII-1830), dossier sur Boullay-les-Troux (an X-an XI) ; Monnerville (1823-1869), à noter : cession gratuite d'un terrain à la commune pour le nouveau cimetière (1823), demande d'un calice (1869) ; Montgeron (an XI-1853), à noter : poursuite en justice d'Heurteaux (1820).

    Date

    1802-1869

    Cote

    5V/25

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Massy (an XI-1895), à noter : comptabilité de la fabrique (1895) ; Mennecy (an XI-1845), à noter : placement au Mont de Piété de Versailles (1818), dossier sur Ormoy (an XIII), à noter : remise du mobilier de l'église à celle de Mennecy (an XIII) ; Méréville (1807-1820) ; Mespuits (1904), à noter : maintien du supplément du desservant (1904), dossier sur Roinvilliers (1885).

    Date

    1802-1904

    Cote

    5V/24

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Maisse (an IX-1893), à noter : vente de l'église Notre-Dame, plan couleur (1813), poursuite devant les tribunaux de Lévêque (1824) ; Marcoussis (an XII-1843), à noter : logement du curé (an XII), vente de coupe de châtaigniers (1830 et 1838) ; Marolles-en-Hurepoix (an XI-1842).

    Date

    1800-1893

    Cote

    5V/23

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Longjumeau (an XI-1883), à noter : enquête sur les cures de 1e et 2e classe (1883) ; Longpont (an XIII-1838), à noter : vente du terrain où se trouvait la croix de l'église (1821).

    Date

    1802-1883

    Cote

    5V/22

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Igny (an X-1841), à noter : nomination d'un commissaire spécial pour l'examen des comptes (1813 et 1818), poursuite en justice contre Ratier (1820), vente de coupe de bois (1825 et 1836) ; Janvry (an XII-1836) ; Juvisy (an XIV-1850), à noter : poursuite en justice contre Beauthuvry (1818) ; Lardy (an XI-1870), à noter : demande d'un tableau (1870) ; Leudeville (an XI-1840).

    Date

    1801-1870

    Cote

    5V/20

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Gometz-la-Ville (an XII-1832) ; Grigny (1807-1843), à noter : vente des ormeaux du cimetière (1843).

    Date

    1803-1843

    Cote

    5V/19

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Gironville (1807-1904), à noter : procès-verbal d'abattement d'arbres (1807), poursuite en justice contre Aubin (1812), allocation de remplacement des objets volés à l'église (1820), traitement du curé (1904) ; Gometz-le-Châtel (an XIII-1887), à noter : restitution des biens non aliénés (an XIII), achat d'objets mobiliers (1833), instance judiciaire (1887), dossier sur Saint-Jean-de-Beauregard (1821-1835), à noter : vente au comte de Murinais de l'emplacement des anciens cimetière et église sous condition de l'édification d'une chapelle (1821), prêt des objets du culte par la comtesse de Murinais (1835), vote d'un traitement pour le desservant de la chapelle (1835).

    Date

    1804-1904

    Cote

    5V/18

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Evry (1806-1841) ; La Ferté-Alais (an XII-1806), dossier sur Baulne (1813), à noter : démolition de l'église (1813) ; Fleury-Mérogis (1842-1869), à noter : demande d'un tableau (1869) ; Fontenay-les-Briis (an XIII) ; La Forêt-le-Roi (1810-1816), à noter : différent avec Pajot de Juvisy sur le domaine de Mondétour (1816) ; La Forêt-Sainte-Croix (1882-1904), à noter : tarif des oblations (1882), comptabilité de la fabrique (1904) ; Forges-les-Bains (1808-1843), à noter : achat d'ornements (1812) ; Gif (an XII-1835), à noter : réclamation contre Castelan (1812).

    Date

    1803-1904

    Cote

    5V/17

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Epinay-sur-Orge (1806-1897), à noter : poursuite en justice contre la veuve Rolpot (1836), contrôle de la comptabilité de la fabrique (1897) ; Etampes (an XI-1896), à noter : donation Nicolaï pour la fondation d'établissements de charité (1843), comptes des fabriques (1889-1902) ; Notre-Dame (an XI-1815), à noter : transformation de l'église en hôpital militaire (1815) ; Saint-Basile (an XI-1896), à noter : restauration de l'église (1886), location d'une maison (1896) ; Saint-Gilles (1832-1837), à noter : projet de suppression (1832) ; Saint-Martin (1810-1894), à noter : comptes manuscrits (1811-1825), aliénation de terres au profit du Chemin de Fer d'Orléans (1842), vente d'un immeuble à la commune (1894) ; Etiolles (1812-1842) ; Etréchy (an X-1904), à noter : indemnité de logement du curé (1891).

    Date

    1801-1904

    Cote

    5V/16

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1867

    Cote

    5V/15

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1806-1845

    Cote

    5V/14

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1802-1865

    Cote

    5V/13

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1807-1905

    Cote

    5V/12

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

    Date

    1795-1894

    Cote

    5V/11

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Brunoy (an XI-1884), à noter : demande de poursuite en justice (1821), compte général du curé, cahier (1859-1862) ; compte de la fabrique (1862) ; restauration du clocher (1884), dossier concernant Epinay-sous-Sénart (an XI-1820), à noter : vente de l'ancienne église (1820) ; Bruyères-le-Châtel (1812-1901), à noter : placement de fonds au Mont de Piété de Versailles (1813), transfert de rentes de la commune à la fabrique (1845), tarif des oblations (1847-1901) ; Buno-Bonnevaux (an XI-1869), à noter : différent entre le curé et une habitante au sujet d'un pré (1811), démolition de l'église de Bonnevaux (1814), vente des terrains des anciens cimetière et église de Bonnevaux à Mademoiselle d'Averton (1816).

    Date

    1802-1901

    Cote

    5V/10

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

    Date

    1802-1903

    Cote

    5V/9

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Boussy-saint-Antoine (1815-1899), à noter : vérification de la comptabilité (1838), échange de terrain pour la construction de la chapelle de la Vierge, devis et plan en couleur (1879) ; pour Quincy-sous-Sénart (1884), à noter : situation de l'église (1884) ; Boutigny (1815-1899), à noter : don d'une maison pour le presbytère (1815), budget (1899), dossier sur Vayres (an IX-an XII) ; Bouville (1846) ; Brétigny (1815-1875), à noter : échange de terrain (1821), achat d'ornements (1844), vente d'un terrain à la commune (1865) ; dossier sur le Plessis-Pâté (1821).

    Date

    1800-1899

    Cote

    5V/8

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Blandy (1851-1904), à noter : arbres du cimetière (1851), affaire Jumelle (1858), échange d'immeuble avec la commune (1866), rente due par l'hospice d'Etampes (1883), comptabilité (1904) ; Boigneville (an XII-1841) ; Bois-Herpin (1895), à noter : réclamation sur le droit de cire (1895) ; Boissy-la-Rivière (1807-1894), à noter : arbres du cimetière (1807), tarif des cérémonies religieuses (1850), lettre relative à la mort du Président Carnot (1894) ; dossier relatif à Marolles-en-Beauce (an IX-1806) ; Boissy-le-Cutté (1845-1856), à noter : érection en paroisse (1846), restitution des rentes par la fabrique de Villeneuve-sur-Auvers (1846-1856) ; Boissy-le-Sec (an II-1902), à noter : procès-verbal de vente des biens de la fabrique (an II); conflit avec la Veuve Chedeville, plan (1827) ; Boissy-sous-Saint-Yon (an XII-1879), à noter : horloge (1806), conflit avec F. Nicot (1809), mémoire d'ouvrage (1814), contestation d'un banc d'église (1847), bordereaux de créance nationale [s.d] ; Bondoufle (1816-1902), à noter : fournitures pour l'église (1850), nomination du percepteur d'Essonnes pour contrôler l'exercice de la gestion (1902) ; pour Courcouronnes, à noter : lettre du maire de Lisses au sujet des objets du culte (an XII) ; Bouray (an XII-1845).

    Date

    1793-1904

    Cote

    5V/7

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)